ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Vosges ›
Monique Balland
309 764 314Entrepreneur individuelactive depuis 15/06/2000
47 Rue des Soupirs, 88000 Epinal
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Monique BALLAND › (nouvel onglet) · depuis 15/06/2000
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
1 mandat · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Monique BALLAND › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 15/06/2000
- opérations Myriam Nadeau › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2000 08/09/2000
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : siège, 01/01/2018
- 01/01/2018 siège 10 Place Jeanne D'arc, 88000 Epinal → 47 Rue des Soupirs, 88000 Epinal
- 01/01/2018 activité Pratique dentaire → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 01/01/2018 étatréactivation Reprise d'activité
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Pratique dentaire
- 25/12/2000 activité Pratique dentaire
- 15/06/2000 forme juridique Entrepreneur individuel
- 15/06/2000 siège 10 Place Jeanne D'arc, 88000 Epinal
- 15/06/2000 étatimmatriculation Immatriculation
- 01/06/1985 étatcessation Cessation d'activité
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2018 · 9.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 08/09/2000
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/09/2000 reprise repris par Myriam Nadeau › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
47 Rue des Soupirs, 88000 Epinal
siège · SIRET 309 764 314 00048 · concession de licences et de marques · depuis 01/01/2018
Les 10 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Vosges (88) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : autre formalité, 05/07/2019
- 05/07/2019 Autre formalité Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 1.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.