ENTREPRISE Travaux de couverture par éléments › Loiret ›
BRAUN COUVERTURE
310 756 432SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1977
Braun Couverture, 2 Rue des Foulons, 45400 Fleury-les-Aubrais
Dirigeants et associés
- Président Pascal BRAUN › (nouvel onglet) (63 ans)
- Directeur général Anthony BRAUN › (nouvel onglet) (37 ans)
- Commissaire aux comptes CLAUDEL PIERRE AUDIT (CPA) SARL
- Commissaire aux comptes SOLOGNE AUDIT CONSEIL
- Commissaire aux comptes Olivier Nehaume · départ publié le 15/03/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Anthony BRAUN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats CAPS › (nouvel onglet) · via Pascal BRAUN
- mandats HOLDING BBE › (nouvel onglet) · via Anthony BRAUN
- mandats LMNP BRAUN BOSS › (nouvel onglet) · via Anthony BRAUN
- mandats Pascal BRAUN › (nouvel onglet) · président
- mandats ANTHOPHANIE › (nouvel onglet)cessée · via Pascal BRAUN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 23/01/2025
Dirigeants · 2
- 23/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/03/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/11/2012 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 24/09/2012 dénomination ENTREPRISE SERGE BRAUN → BRAUN COUVERTURE INSEE, Sirene
- 24/09/2012 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 24/09/2012 siège 150 Rue de la Folie, 45400 Semoy → Braun Couverture, 2 Rue des Foulons, 45400 Fleury-les-Aubrais INSEE, Sirene
- 07/10/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Travaux de couverture par éléments INSEE, Sirene
- 01/01/2006 activité Installation d'eau et de gaz → Travaux de couverture par éléments INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Installation d'eau et de gaz INSEE, Sirene
- 01/01/1980 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1980 siège 150 Rue de la Folie, 45400 Semoy INSEE, Sirene
- 01/01/1977 dénomination ENTREPRISE SERGE BRAUN INSEE, Sirene
- 01/01/1977 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2025 · 15.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 8 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 171 k€, 19/06/2026
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19/06/2026
LOGEMLOIRET › (nouvel onglet)
171 k€
marché · Saint-Martin-d'Abbat - Clos St Vincent et Rue St Vincent - Construction de 11 maisons
marché · 171 k€
Saint-Martin-d'Abbat - Clos St Vincent et Rue St Vincent - Construction de 11 maisons
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12/03/2026
COMMUNE D AMILLY › (nouvel onglet)
92 k€
marché · groupement de 3 titulaires · CONSTRUCTION VESTAIRE ET CLUB HOUSE SECTION J3 SPORTS
marché · 92 k€ · groupement de 3 titulaires
CONSTRUCTION VESTAIRE ET CLUB HOUSE SECTION J3 SPORTS
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15/01/2026
LOGEMLOIRET › (nouvel onglet)
118 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Amilly - Caserne Gudin, rue des bleuets - Réhabilitation lourde d'un bâtiment militaire en pension de famille et construction d'une extension
marché · 118 k€ · groupement de 2 titulaires
Amilly - Caserne Gudin, rue des bleuets - Réhabilitation lourde d'un bâtiment militaire en pension de famille et construction d'une extension
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10/12/2025
LOGEMLOIRET › (nouvel onglet)
149 k€
marché · Pithiviers - Clos Julien - travaux de réhabilitation légère
marché · 149 k€
Pithiviers - Clos Julien - travaux de réhabilitation légère
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28/11/2025
COMMUNE DE SAINT DENIS EN VAL › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · montant porté à 1,4 M€ le 30/09/2026 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation Groupe scolaire Champdoux - Lot 2A - Charpente métallique - Couverture - Bardage
marché · porté à 1,4 M€ le 30/09/2026 · groupement de 2 titulaires
Réhabilitation Groupe scolaire Champdoux - Lot 2A - Charpente métallique - Couverture - Bardage
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21/10/2025
COMMUNE DE PITHIVIERS › (nouvel onglet)
563 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CHARPENTE COUVERTURE
marché · 563 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
CHARPENTE COUVERTURE
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21/10/2025
COMMUNE DE PITHIVIERS › (nouvel onglet)
563 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l'aménagement d'une maison culturelle de la musique et d'art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après pr…
marché · 563 k€ · groupement de 2 titulaires
Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l'aménagement d'une maison culturelle de la musique et d'art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après pr…
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15/10/2025
COMMUNE DE MONT PRES CHAMBORD › (nouvel onglet)
49 k€
marché · LOT 4 - ETANCHEITE COUVERTURE
marché · 49 k€
LOT 4 - ETANCHEITE COUVERTURE
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03/10/2025
COMMUNE DE LE MALESHERBOIS › (nouvel onglet)
358 k€
marché · Construction d'une école élémentaire
marché · 358 k€
Construction d'une école élémentaire
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03/10/2025
COMMUNE DE LE MALESHERBOIS › (nouvel onglet)
430 k€
marché · 1 avenant · COUVERTURE- ETANCHEITE
marché · 430 k€ (1 avenant)
COUVERTURE- ETANCHEITE
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24/07/2025
COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS › (nouvel onglet)
128 k€
marché · 1 avenant · CHARPENTE / COUVERTURE ARDOISES
marché · 128 k€ (1 avenant)
CHARPENTE / COUVERTURE ARDOISES
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15/07/2025
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
416 k€
marché subséquent · Construction de 41 logements LLS - (292A) Borde aux Mignons à ORLEANS/ Lot n° 04 : COUVERTURE BARDAGE
marché subséquent · 416 k€
Construction de 41 logements LLS - (292A) Borde aux Mignons à ORLEANS/ Lot n° 04 : COUVERTURE BARDAGE
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25/04/2025
CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL › (nouvel onglet)
247 k€
marché · TRAVAUX DE REPARATION DE LA BALNEOTHERAPIE DU CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL DE BLOIS DANS LE CADRE D'UNE EXPERTISE DOMMAGE OUVRAGE Lot n° 3 Couverture Isolation
marché · 247 k€
TRAVAUX DE REPARATION DE LA BALNEOTHERAPIE DU CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL DE BLOIS DANS LE CADRE D'UNE EXPERTISE DOMMAGE OUVRAGE Lot n° 3 Couverture Isolation
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18/02/2025
COMMUNE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL › (nouvel onglet)
97 k€
marché · COUVERTURE ZINC
marché · 97 k€
COUVERTURE ZINC
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18/02/2025
COMMUNE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL › (nouvel onglet)
84 k€
marché · SAINT DENIS DE L'HOTEL - REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET CONSTRUCTION D'UNE HALLE
marché · 84 k€
SAINT DENIS DE L'HOTEL - REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET CONSTRUCTION D'UNE HALLE
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23/01/2025
DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
198 k€
marché · Restructuration du Collège Louis Pergaud à Neung sur Beuvron- relance - lot 4 couverture zinc bac acier
marché · 198 k€
Restructuration du Collège Louis Pergaud à Neung sur Beuvron- relance - lot 4 couverture zinc bac acier
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14/01/2025
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE › (nouvel onglet)
873 k€
marché · GROUPE SCOLAIRE LOUIS PETIT - RÉFECTION DE LA COUVERTURE ET DE L'ISOLATION DES COMBLES
marché · 873 k€
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PETIT - RÉFECTION DE LA COUVERTURE ET DE L'ISOLATION DES COMBLES
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20/12/2024
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
179 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET DE 7 LOGEMENTS INDIVIDUELS GROUPES - (613A) ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY/ Lot n° 04 : COUVERTURE, ETANCHEITE
marché · 179 k€ · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET DE 7 LOGEMENTS INDIVIDUELS GROUPES - (613A) ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY/ Lot n° 04 : COUVERTURE, ETANCHEITE
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07/10/2024
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
176 k€
marché · montant porté à 176 k€ le 13/02/2026 · groupement de 2 titulaires · V24419 - LOT 2 - COUVERTURE EN ZINC A RESSAUT - COUVERTURE CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL ORLEANS
marché · porté à 176 k€ le 13/02/2026 · groupement de 2 titulaires
V24419 - LOT 2 - COUVERTURE EN ZINC A RESSAUT - COUVERTURE CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL ORLEANS
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31/07/2024
COMMUNE DE SULLY SUR LOIRE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 08/09/2025 · groupement de 3 titulaires · LOT 3: STRUCUTRE BOIS/ COUVERTURE /BARDAGE BOIS/ MENUISERIES EXTERIEURES
marché · porté à 1,3 M€ le 08/09/2025 · groupement de 3 titulaires
LOT 3: STRUCUTRE BOIS/ COUVERTURE /BARDAGE BOIS/ MENUISERIES EXTERIEURES
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25/07/2024
DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
103 k€
marché · montant porté à 103 k€ le 22/10/2024 · Fin des travaux sur bâtiment enseignement/administration du collège de Neung sur Beuvron suite à la fin d'activité des couverture Lopez
marché · porté à 103 k€ le 22/10/2024
Fin des travaux sur bâtiment enseignement/administration du collège de Neung sur Beuvron suite à la fin d'activité des couverture Lopez
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10/01/2024
DEPARTEMENT DU LOIRET › (nouvel onglet)
5,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux d'adaptations fonctionnelles et techniques dans les bâtiments du Département du Loiret et du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Loiret (45)
Accord cadre · 5,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux d'adaptations fonctionnelles et techniques dans les bâtiments du Département du Loiret et du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Loiret (45)
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29/12/2023
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
304 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UNE MAISON-RELAIS, PENSION DE FAMILLE A ROMORANTIN-LANTHENAY (41200) - clause d'insertion sociale
marché · 304 k€ · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION D'UNE MAISON-RELAIS, PENSION DE FAMILLE A ROMORANTIN-LANTHENAY (41200) - clause d'insertion sociale
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26/12/2023
COMMUNE DE SEMOY › (nouvel onglet)
82 k€
marché · Travaux pour la construction d'une structure petite enfance en bois-paille
marché · 82 k€
Travaux pour la construction d'une structure petite enfance en bois-paille
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22/12/2023
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
513 k€
marché · montant porté à 513 k€ le 14/02/2025 · ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS INDIVIDUELS (603A) - LOT 3
marché · porté à 513 k€ le 14/02/2025
ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS INDIVIDUELS (603A) - LOT 3
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16/08/2023
CC DU VAL DE SULLY › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · montant porté à 1,7 M€ le 17/12/2025 · groupement de 8 titulaires · COQUES BATIMENT
marché · porté à 1,7 M€ le 17/12/2025 · groupement de 8 titulaires
COQUES BATIMENT
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14/02/2022
COMMUNE DE LA CHAUSSEE SAINT VICTOR › (nouvel onglet)
113 k€
marché · montant porté à 113 k€ le 09/10/2024 · Construction centre de loisirs lot 4 couverture ardoise zinc
marché · porté à 113 k€ le 09/10/2024
Construction centre de loisirs lot 4 couverture ardoise zinc
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26/05/2021
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
4,8 M€
marché subséquent · 6 avenants · groupement de 4 titulaires · M21178GRT - LOT 11 COUVERTURE - ZINGUERIE MAX PAR OPERATION 100 000? HT
marché subséquent · 4,8 M€ (6 avenants) · groupement de 4 titulaires
M21178GRT - LOT 11 COUVERTURE - ZINGUERIE MAX PAR OPERATION 100 000? HT
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26/05/2021
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
4,8 M€
marché subséquent · 7 avenants · groupement de 4 titulaires · V21178GRT - LOT11 COUVERTURE - ZINGUERIE MAX PAR OPERATION 100 000? HT
marché subséquent · 4,8 M€ (7 avenants) · groupement de 4 titulaires
V21178GRT - LOT11 COUVERTURE - ZINGUERIE MAX PAR OPERATION 100 000? HT
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20/01/2021
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché subséquent · montant porté à 2,1 M€ le 04/02/2026 · groupement de 3 titulaires · V21031GRT LOT 2 COUVERTURE ETANCHEITE
marché subséquent · porté à 2,1 M€ le 04/02/2026 · groupement de 3 titulaires
V21031GRT LOT 2 COUVERTURE ETANCHEITE
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20/01/2021
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché subséquent · 9 avenants · groupement de 3 titulaires · M21031GRT LOT 2 COUVERTURE ETANCHEITE
marché subséquent · 1,0 M€ (9 avenants) · groupement de 3 titulaires
M21031GRT LOT 2 COUVERTURE ETANCHEITE
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LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
57 k€
marché · CONSTRUCTION D'UN FOYER DE VIE DE 6 LOGEMENTS - (577A) ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY/ Lot n° 03 : COUVERTURE ARDOISE - ETANCHEITE - BARDAGE METAL
marché · 57 k€
CONSTRUCTION D'UN FOYER DE VIE DE 6 LOGEMENTS - (577A) ZAC DU CHAMP PRIEUR A SEMOY/ Lot n° 03 : COUVERTURE ARDOISE - ETANCHEITE - BARDAGE METAL
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23/06/2026
COMMUNE DE CHALETTE SUR LOING › (nouvel onglet)
67 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF PAUL ELUARD/ Lot n° 03 : C
acte de sous-traitance · 67 k€
CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF PAUL ELUARD/ Lot n° 03 : C
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09/09/2025
COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET › (nouvel onglet)
50 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 50 k€ · REALISATION LOCAUX ASSOCIATIFS LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINC
acte de sous-traitance · porté à 50 k€
REALISATION LOCAUX ASSOCIATIFS LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINC
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27/05/2025
COMMUNE D AMILLY › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D'UNE MSP- LOT 03: ETANCHEITE - COUVERTURE ZINC
acte de sous-traitance · 26 k€
CONSTRUCTION D'UNE MSP- LOT 03: ETANCHEITE - COUVERTURE ZINC
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07/10/2024
COMMUNE D'INGRE › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ D'INGRÉ
acte de sous-traitance · 14 k€
AMENAGEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ D'INGRÉ
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04/07/2024
COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE › (nouvel onglet)
24 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 24 k€ · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE LOUIS GALLOUEDEC
acte de sous-traitance · porté à 24 k€
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE LOUIS GALLOUEDEC
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01/01/2022
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
96 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · CONSTRUCTION NOUVEAU LYCEE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE
acte de sous-traitance · 96 k€ (1 avenant)
CONSTRUCTION NOUVEAU LYCEE DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 38.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 15/01/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/01/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 31/07/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,5 M€
- 2017 : 1,4 M€
- 2018 : 1,6 M€
- 2019 : 1,7 M€
- 2020 : 2,1 M€
- 2021 : 2,0 M€
- 2022 : 2,5 M€
- 2023 : 2,7 M€
- 2024 : 3,1 M€
- 2025 : 2,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2021)
- 2016 : 2,5 %
- 2017 : 2,6 %
- 2019 : 2,4 %
- 2020 : 3,7 %
- 2021 : 1,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Rue des Foulons, 45400 Fleury-les-Aubrais
siège · BRAUN COUVERTURE · SIRET 310 756 432 00038 · couverture-charpente · depuis 24/09/2012
Les 824 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 13/07/2022
- 13/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2015 Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 07 2015 pour l exercice clos au 31 12 2014 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/2012 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social — Social 2 rue des foulons 45400 fleury les aubrais · Changement de dénomination — Sociale braun couverture · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2007 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2007 Modification des statuts — 7 des statuts sur le capital social et de l article 12sur la cession et la transmission des parts sociales Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2001 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/07/1996 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.