ENTREPRISE Culture de la vigne › Pyrénées-Orientales ›

GFA DU DOMAINE LES CLAVELS

311 640 445Groupement foncier agricoleactive depuis 01/10/2004

7 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Jeanne FARINES › (66 ans)
  2. Rôle non publié Marie NICOLAS › (67 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (51)

51 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 06/03/2008

Forme juridique
Groupement foncier agricole Groupement foncier agricole Forme juridique · depuis le 01/10/2004 22 ans
Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · du 01/01/2008 au 06/03/2008 2 mois Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 06/03/2008 18 ans
Siège
7 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes 7 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes Siège · depuis le 01/10/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 01/10/2004 22 ans Immatriculation01/10/2004

Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes

    siège · SIRET 311 640 445 00020 · viticulture · depuis 01/10/2004

Les 5 125 autres entreprises du métier « viticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 28/08/2018

  1. 28/08/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 20/09/2017 Entrée d'un nouvel associé
    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Durée de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 28/09/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 28/09/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 01/09/2011 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 21/06/2011 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 21/06/2011 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 01/07/2008 Nomination d'un administrateur
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 23/11/2004 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 23/10/2002 Statuts mis à jour
    Constitution de la société

    Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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