ETABLISSEMENTS FOURMENT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2022 · 17.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/09/2026 COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Nouvel Accord Cadre à BDC

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Nouvel Accord Cadre à BDC

   150 k€
2. 31/08/2026 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement d'une aire familiale locative des gens du voyage au Mesnil Esnard

   marché · 21 k€

   Aménagement d'une aire familiale locative des gens du voyage au Mesnil Esnard

   21 k€
3. 31/08/2026 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement des abords du groupe scolaire Jean Jaurès à Oissel (phase 2)

   marché · 60 k€

   Aménagement des abords du groupe scolaire Jean Jaurès à Oissel (phase 2)

   60 k€
4. 30/07/2026 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux pour la création et la rénovation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore - Niveau 2

   Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

   Travaux pour la création et la rénovation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore - Niveau 2

   8,0 M€
5. 24/07/2026 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · AC BC VIDEOPROTECTION - DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE - GROUPEMENT CITEOS

   marché · 2,5 M€ · groupement de 4 titulaires

   AC BC VIDEOPROTECTION - DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE - GROUPEMENT CITEOS

   2,5 M€
6. 02/07/2026 COMMUNE DE PAVILLY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · RELAMPING STADE LECUYER

   Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

   RELAMPING STADE LECUYER

   88 k€
7. 24/12/2025 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · Maintenance de la vidéoprotection urbaine pour la Ville de Rouen

   marché · 800 k€

   Maintenance de la vidéoprotection urbaine pour la Ville de Rouen

   800 k€
8. 02/12/2025 COMMUNE DE MAROMME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif à la refonte et l'extension du dispositif de vidéoprotection urbaine à MAROMME - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance du nouveau dispositif (refonte et e…

   Accord cadre · 508 k€ (montant maximum)

   Accord-cadre relatif à la refonte et l'extension du dispositif de vidéoprotection urbaine à MAROMME - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance du nouveau dispositif (refonte et e…

   508 k€
9. 24/11/2025 COMMUNE DE SAINT SAENS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE

   140 k€
10. 23/10/2025 COMMUNE DE QUINCAMPOIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 1ere periode

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 1ere periode

    250 k€
11. 23/10/2025 COMMUNE DE QUINCAMPOIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 3eme periode

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 3eme periode

    50 k€
12. 23/10/2025 COMMUNE DE QUINCAMPOIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 2eme periode

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 2eme periode

    50 k€
13. 23/10/2025 COMMUNE DE QUINCAMPOIX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 4eme periode

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    INSTALLATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE ET DU RESEAU D INTERCONNEXION, FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE 4eme periode

    50 k€
14. 07/10/2025 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · REAMENAGEMENT DE LA PLACE MARYSE BASTIE

    marché · 10 k€

    REAMENAGEMENT DE LA PLACE MARYSE BASTIE

    10 k€
15. 06/10/2025 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Extension de la VidéoProtection sur la Voie Publique de la Ville de Rouen

    marché · 2,5 M€

    Extension de la VidéoProtection sur la Voie Publique de la Ville de Rouen

    2,5 M€
16. 15/09/2025 COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION URBAINE A LOUVIERS (ANRU)

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION URBAINE A LOUVIERS (ANRU)

    150 k€
17. 03/06/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Rénovation et travaux neufs sur installations électriques du domaine public de la Ville de Rouen - Groupement de commande Métropole Rouen Normandie - Ville de Rouen

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

    Rénovation et travaux neufs sur installations électriques du domaine public de la Ville de Rouen - Groupement de commande Métropole Rouen Normandie - Ville de Rouen

    8,0 M€
18. 27/05/2025 RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Travaux d'aménagement secteur 1 NPNRU Cléon/ Lot n° 02 : Réseaux divers - Eclairage

    marché subséquent · 684 k€

    Travaux d'aménagement secteur 1 NPNRU Cléon/ Lot n° 02 : Réseaux divers - Eclairage

    684 k€
19. 24/12/2024 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MAINTENANCE ET EXTENSION DES DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    MAINTENANCE ET EXTENSION DES DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION

    1,0 M€
20. 12/12/2024 COMMUNE DE LE TREPORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE

    Accord cadre · 101 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE

    101 k€
21. 07/11/2024 COMMUNE DU PETIT QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · INSTALLAT ENTRET MAINTENANCE MODERNISAT SYSTEME VIDEOPROTECTION DE LA VILLE

    marché · 200 k€

    INSTALLAT ENTRET MAINTENANCE MODERNISAT SYSTEME VIDEOPROTECTION DE LA VILLE

    200 k€
22. 06/11/2024 COMMUNE DE SAINT AUBIN LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE VIDEOPROTECTION

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE VIDEOPROTECTION

    1,3 M€
23. 10/09/2024 COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de CONSTRUCTION D'UNE HALLE COUVERTE À CAUDEBEC-LÈS-EBEUF.<br />

    marché · 27 k€

    Marché public de CONSTRUCTION D'UNE HALLE COUVERTE À CAUDEBEC-LÈS-EBEUF.<br />

    27 k€
24. 10/09/2024 COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de CONSTRUCTION D'UNE HALLE COUVERTE À CAUDEBEC-LÈS-EBEUF.<br />

    marché · 15 k€

    Marché public de CONSTRUCTION D'UNE HALLE COUVERTE À CAUDEBEC-LÈS-EBEUF.<br />

    15 k€
25. 03/09/2024 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 536 k€ le 18/10/2024 · Travaux de mise en accessibilité au lycée Modeste Leroy à Evreux (27) - Lot 4 Electricité SSI et PSE

    marché · porté à 536 k€ le 18/10/2024

    Travaux de mise en accessibilité au lycée Modeste Leroy à Evreux (27) - Lot 4 Electricité SSI et PSE

    536 k€
26. 03/07/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien et Maintenance de l'éclairage public et de la signalisation lumioneuse tricolore - Niveau 1

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Entretien et Maintenance de l'éclairage public et de la signalisation lumioneuse tricolore - Niveau 1

    3,0 M€
27. 01/07/2024 CENTRE INFORMATIQUE ET D'APPLICATIONS NUMERIQUES NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux, maintenance, fournitures et services associés pour l'infrastructure optique du CRIANN: Lot 2: Gestion des DA / DT / DICT pour les réseaux optiqu

    marché · 33 k€

    Travaux, maintenance, fournitures et services associés pour l'infrastructure optique du CRIANN: Lot 2: Gestion des DA / DT / DICT pour les réseaux optiqu

    33 k€
28. 15/05/2024 COMMUNE DU PETIT QUEVILLY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 141 k€ le 30/12/2024 · Fourniture et pose de caméras de vidéo-protection sur la Plaine des Sports à Petit-Quevilly

    marché · porté à 141 k€ le 30/12/2024

    Fourniture et pose de caméras de vidéo-protection sur la Plaine des Sports à Petit-Quevilly

    141 k€
29. 24/04/2024 COMMUNE DE VERNON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACQUISIT. ET/OU EXTENS. DE DISPOSITIFS DE VIDEOPRO. URBAINE

    Accord cadre · 154 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACQUISIT. ET/OU EXTENS. DE DISPOSITIFS DE VIDEOPRO. URBAINE

    154 k€
30. 02/04/2024 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 406 k€ le 12/11/2024 · MS n°4 - Extension de la vidéprotection de la Ville de Rouen

    marché · porté à 406 k€ le 12/11/2024

    MS n°4 - Extension de la vidéprotection de la Ville de Rouen

    406 k€
31. 29/03/2024 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Programmation de carrefours à feux sur le territoire couvert par la Métropole Rouen Normandie

    Accord cadre · 792 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Programmation de carrefours à feux sur le territoire couvert par la Métropole Rouen Normandie

    792 k€
32. 05/02/2024 COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition de caméra de vidéo protection avec maintenance préventive et curative des caméras et augmentation de la capacité de stockage du serveur de la Commune de Saint-Pierre-l…

    marché · 210 k€

    Acquisition de caméra de vidéo protection avec maintenance préventive et curative des caméras et augmentation de la capacité de stockage du serveur de la Commune de Saint-Pierre-l…

    210 k€
33. 22/09/2023 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · groupement de 3 titulaires · M23313RT - LOT2 - MISE EN PLACE DE SLT AU SUD DE LA LOIRE (60 CARREFOURS)

    marché · 16,0 M€ (6 avenants) · groupement de 3 titulaires

    M23313RT - LOT2 - MISE EN PLACE DE SLT AU SUD DE LA LOIRE (60 CARREFOURS)

    16,0 M€
34. 23/03/2023 COMMUNE DE ELBEUF › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 152 k€ le 13/02/2024 · Aménagement du jardin de l'Hôtel de Ville d'Elbeuf

    marché · porté à 152 k€ le 13/02/2024

    Aménagement du jardin de l'Hôtel de Ville d'Elbeuf

    152 k€
35. 11/07/2022 COMMUNE DE DARNETAL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 118 k€ le 27/01/2025 · Lot 1 - Fourn., mise en oeuvre, maintenance d'un dispositif de vidéoprotection urbaine

    marché · porté à 118 k€ le 27/01/2025

    Lot 1 - Fourn., mise en oeuvre, maintenance d'un dispositif de vidéoprotection urbaine

    118 k€
36. 13/09/2021 COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
    marché · Extension de la vidéoprotection sur la voie publique de la Ville de Rouen - Marché subséquent N°2

    marché · 1,4 M€

    Extension de la vidéoprotection sur la voie publique de la Ville de Rouen - Marché subséquent N°2

    1,4 M€
37. 10/02/2026 COMMUNE DE VERNON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PERFORMANCE ENERGETIQUE

    acte de sous-traitance · 14 k€

    PERFORMANCE ENERGETIQUE

    14 k€
38. 06/07/2022 COMMUNE DE FERRIERES EN BRAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Restructuration Route Neuve-Rue Félix Faure

    acte de sous-traitance · 11 k€

    Restructuration Route Neuve-Rue Félix Faure

    11 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 38.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi des Patis 2 Rue du Stade, 76140 Le Petit-Quevilly

   siège · CITEOS · SIRET 311 946 404 00044 · électricité (bâtiment) · depuis 01/05/2011

2. Avenue de Caen, 76530 Grand-Couronne

   CITEOS · SIRET 311 946 404 00036 · électricité (bâtiment) · depuis 01/04/2007

Les 78 autres entreprises du métier « ascenseurs, stores et clôtures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 28/06/2023 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 14/04/2023 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 14/04/2023 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 02/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 18/09/2020 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 10/03/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 13/12/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 12/12/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 01/09/2015 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 14/06/2011 Transfert du siège social — 2 rue du stade zi des patis 76140 le petit quevilly
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 14/06/2011 Transfert du siège social — 2 rue du stade zi des patis 76140 le petit quevilly
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 30/10/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 19/01/2005 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 31/12/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 09/07/2002 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 07/03/2002 Changement de dirigeant — Permanentd une societe administratrice
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 27/09/2001 Représentant permanent — Permanent en date du 30 mars 2001
    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 28/05/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant — Permanentd une societe administratrice · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant — Permanentd une societe administratrice · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 28/05/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant — Permanentd une societe administratrice · Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Changement de dirigeant — Permanentd une societe administratrice · Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital — En unite euro · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 03/07/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr serge fourment et mme mirenfourment · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr serge fourment et mme mirenfourment · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 24/11/1997 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 13/10/1992 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - et de nommer Monsieur Jacques FOURMENT, demeurant 2 Avenue du Val aux · signal

    Départ de dirigeant — Dames, 76150 MAROMME, en qualité d'administrateur, en remplacement de Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — étant arrivés à expiration, l'assemblée générale décide de les renouveler pour une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 22.