ENTREPRISE Mécanique industrielle › Isère ›

MECANIQUE GENERALE FONTAINOISE

313 002 214SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1976

Mgf Grimaldi, 525 Rue des Tuiliers, 38430 Saint-Jean-de-Moirans

50 à 99 Effectif salariés · 2024
15,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
790 k€ EBE
-309 k€ Résultat net
4,8 M€ Capitaux propres
3,6 M€ Dettes financières trésorerie 439 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Guillaume VAUCHERET-PERRIER › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Commissaire aux comptes Remy CHAUBARD › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Commissaire aux comptes Robert GIRARD › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Commissaire aux comptes Roland WOINET › (nouvel onglet) (59 ans)
  5. Personne morale CAP GROUP › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

1 opération · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 02/02/2026

Dénomination
MGF MECANIQUE GENERALE FONTAINOISE MGF MECANIQUE GENERALE FONTAINOISE Dénomination · du 01/01/1976 au 01/01/1991 15 ans MECANIQUE GENERALE FONTAINOISE MECANIQUE GENERALE FONTAINOISE Dénomination · depuis le 01/01/1991 35 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1976 au 25/12/2004 29 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Mécanique générale Mécanique générale Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Mécanique industrielle Mécanique industrielle Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
156 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe 156 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe Siège · du 01/01/1976 au 01/08/2022 46 ans Mgf Grimaldi, 525 Rue des Tuiliers, 38430 Saint-Jean-de-Moirans Mgf Grimaldi, 525 Rue des Tuiliers, 38430 Saint-Jean-de-Moirans Siège · depuis le 01/08/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1976 50 ans Immatriculation01/01/1976

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 22/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
11,6 M€ 2016 12,5 M€ 2017
12,5 M€ 2018 13,4 M€ 2019 14,3 M€ 2020 12,7 M€ 2021 15,0 M€ 2024 15,6 M€ 2025
11,6 M€ 2016 12,5 M€ 2017 12,5 M€ 2018 13,4 M€ 2019 14,3 M€ 2020 12,7 M€ 2021 15,0 M€ 2024 15,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 11,6 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2017 : 12,5 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2018 : 12,5 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 987 k€
  • 2019 : 13,4 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 544 k€
  • 2020 : 14,3 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 4,5 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2021 : 12,7 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 869 k€
  • 2024 : 15,0 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 476 k€
  • 2025 : 15,6 M€ · Achats 5,7 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 790 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,3 % 6 % −2,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2024 3,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 9,6 %
  • 2017 : 12,5 %
  • 2018 : 7,9 %
  • 2019 : 4,1 %
  • 2020 : 10,2 %
  • 2021 : 6,8 %
  • 2024 : 3,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1107.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Centr Alp 2 525 Rue des Tuiliers, 38430 Saint-Jean-de-Moirans

    siège · MGF GRIMALDI · SIRET 313 002 214 00069 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/08/2022

  2. Zi Centr'alp 1328 Rue Aristide Berges, 38430 Moirans

    SIRET 313 002 214 00051 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2014

Les 2 854 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (29)

dernier : modification des statuts, 07/01/2026

  1. 07/01/2026 Modification des statuts
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — Président de la Société avec effet au 23 décembre 2025 à minuit suite à l'acquisition par l'Associée · signal

    Nomination de dirigeant — La Présidente est nommée pour une durée illimitée, à compter du 24 décembre 2025. · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de Monsieur Ange GRIMALDI de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/01/2026 Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — 1. Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4. Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989, il a été porté au · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme, régie par la loi du 24 juillet 1966,par le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 07/01/2026 Modification des statuts
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — Président de la Société avec effet au 23 décembre 2025 à minuit suite à l'acquisition par l'Associée · signal

    Nomination de dirigeant — La Présidente est nommée pour une durée illimitée, à compter du 24 décembre 2025. · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de Monsieur Ange GRIMALDI de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 07/01/2026 Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — 1. Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4. Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989, il a été porté au · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme, régie par la loi du 24 juillet 1966,par le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 18/09/2025 Nomination d'un administrateur
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme Monsieur Robert GIRARD, établi 239 Grande Rue · signal

    Départ de dirigeant — - Démission de Monsieur Pierre SCHMIDT de ses fonctions de Commissaire aux · signal

    Renouvellement de mandat — Suppléant, étant arrivés à expiration, l'Assemblée Générale décide de renouveler ces · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 07/08/2024 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination de Commissaires aux Comptes suppléants en remplacement du · signal

    Départ de dirigeant — décide, en raison de la démission de Monsieur Eric CHALON, Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 01/12/2022 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, transformation de forme

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1.Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4. Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989, il a été porté au · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3. L'assemblée Générale Extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital de · signal

    Transfert de siège — en date du 1ºr août 2022 ayant décidé le transfert du siège social et du rapport du · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme, régie par la loi du 24 juillet 1966, par le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 14/10/2022 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1.Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4. Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989, il a été porté au · signal

    Transfert de siège — décide de transférer le siège social du 156 rue Emile Romanet, Zone Artisanale de · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme, régie par la loi du 24 juillet 1966, par le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 08/10/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Démission de Monsieur Olivier CALDERARO de ses fonctions de co-Commissaire · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat de Monsieur Pierre SCHMIDT en qualité de co- · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 06/07/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 26/12/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — décide de nommer Monsieur Guillaume VAUCHERET-PERRIER, domicilié 16 rue du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 19/09/2014 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30.900 F · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 04/06/2014 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 28/08/2013 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30.900 F · signal

    Transformation de forme — - de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 1991, cette société a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 22/01/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, aux fonctions de commissaire aux comptes suppléant Mr Olivier · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée prend acte de la démission de Mr Mohamed RACHID de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 06/07/2007 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en numéraire d'un · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, · signal

    Transformation de forme — - de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 1991, cette société a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 27/03/2007 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en numéraire · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30.900 F · signal

    Transformation de forme — - de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 1991, cette société a été transformée en · signal

    Modification de l'objet — modification de l'objet social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 20/06/2006 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en numéraire · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30.900 F · signal

    Transformation de forme — - de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 1991, cette société a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 10/06/2005 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une · signal

    Transformation de forme — - de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 1991, cette société a été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 29/12/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital une · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30.900 F · signal

    Transformation de forme — rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la société (2 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 17/07/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat de tous les administrateurs, · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, nomme aux fonctions de commissaire aux comptes titulaire pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 19/07/2002 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1°) Il a été fait apport Iors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — Ts les-administrateurs étant présents, le Conseil peut valablement délibérer. · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 i1 a été porté au capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 03/08/2001 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — 1°) Il a été fait apport lors de la constitution de la société uniquement des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — ont été nommés comme premiers administrateurs, pour une durée de · signal

    Augmentation de capital — 4°) Lors de l'augmentation de capital réalisée le 28 février 1989 il a été porté au capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 17/11/2000 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il est apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital en date du 18 septembre 2000 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Puis celle du 15 avril 1986 a réduit le capital à 30 900 F. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 29/07/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — de M. Carmelo GRIMALDI de céder une (1) action à un tiers non · signal

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement de · signal

    Départ de dirigeant — l'administrateur démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 30/03/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Il rappelle que Mme Sylvie GRIMALDI a notifié sa démission de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 19/11/1997 Mouvement de commissaire aux comptes
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - de nommer Madame Evelyne TAGNARD · signal

    Départ de dirigeant — en 2 002, en remplacement de M. Daniel DUBOIS, non renouvelé. · signal

    Renouvellement de mandat — sont arrivés à leur terme, décide de les renouveler dans · signal

    Difficultés ou procédure collective — Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 10/04/1995 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, à compter du · signal

    Départ de dirigeant — - démission d'administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 17/05/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — Le président expose que pour faire suite au décès de Mme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 29.

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