ENTREPRISE Services administratifs combinés de bureau › Hauts-de-Seine ›

FRAMECA FRANCE METRO CARACAS

313 536 880SA à directoire (s.a.i.)active depuis 01/01/1978

23 Rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux

10 à 49 Effectif salariés · estimé
4 768 € Produits financiers exercice 2024 provisoire
— EBE
-2 011 € Résultat net
328 k€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 2,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Luc RODRIGUEZ › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 09/07/2020
  2. Directeur général Régis ROCHE › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Directeur général Luis MONTO LAPORTA › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 09/07/2020
  4. Directeur général Alexandre GERVEZ › (nouvel onglet) (52 ans)
  5. Administrateur Herve LE JOLIFF › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 09/07/2020
  6. Administrateur Guillaume ROCHY › (nouvel onglet) (49 ans) · depuis 13/06/2024
  7. Administrateur SOCIETE GENERALE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES (S.G.T.E.) › (nouvel onglet) · représentée par Eric MARTIN
  8. Administrateur COMPAGNIE DES SIGNAUX › (nouvel onglet) · représentée par Gilles PASCAULT
  9. Administrateur ETF › (nouvel onglet) · représentée par Pascal LAURENS DE SAINT MARTIN
  10. Administrateur THALES SIX GTS FRANCE SAS › (nouvel onglet) · représentée par Benoit COUTURE
  11. Administrateur ALSTOM TRANSPORT SA › (nouvel onglet)
  12. Administrateur COLAS RAIL › (nouvel onglet) · représentée par GREGORY ORIOL
  13. Administrateur ALSTOM Crespin SAS › (nouvel onglet) · représentée par Marion THIBAUT
  14. Commissaire aux comptes MAZARS › (nouvel onglet)
  15. Administrateur SIEMENS MOBILITY SAS › (nouvel onglet)
  16. Directeur général Cyril EINAUDI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 09/07/2020 · selon le BODACC du 31/03/2025
  17. Administrateur Ludovic BINTINAYE DE HAUTEVILLE LA MENIOLLE › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'au 13/06/2024
  18. Commissaire aux comptes AUDITEX › (nouvel onglet)
  19. Directeur général Salim HELLEL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 09/07/2020 · selon le BODACC du 26/09/2021
  20. Administrateur ANSALDO STS FRANCE · représentée par PASCAULT Gilles
  21. Administrateur BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE SA · représentée par THIBAUT Marion
  22. Administrateur ETF - EUROVIA TRAVAUX FERROVIAIRES · représentée par LAURENS de SAINT MARTIN Pascal
  23. Administrateur THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S.A.S · représentée par COUTURE Benoit
  24. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG et Autres
  25. Directeur général Luc RODRIGUEZ › (nouvel onglet) (52 ans) · selon le BODACC du 11/12/2019
  26. Administrateur Marion BOMBARDIER FRANCE SATHIBAUT TRANSPORT › (nouvel onglet) (39 ans) · selon le BODACC du 11/12/2019
  27. Administrateur Eric ALSTOM SAMARIE TRANSPORT › (nouvel onglet) (61 ans) · selon le BODACC du 11/12/2019
  28. Administrateur Gregory COLAS RAILORIOL › (nouvel onglet) (51 ans) · selon le BODACC du 11/12/2019
  29. Directeur général Roger COURREJOU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/08/2016
  30. Administrateur Xavier BOISGONTIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/08/2016
  31. Administrateur Jean BERTRAND › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/08/2016
  32. Directeur général Laurent ESKENAZI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/10/2014
  33. Directeur général Francois GAUVRY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/09/2013
  34. Directeur général Jean PLU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/09/2013
  35. Administrateur Henri BUSSERY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/09/2013
  36. Président Marc THIEBAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/03/2013
  37. Directeur général Alain GOGA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/03/2013
  38. Directeur général Yann HAGUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2013
  39. Administrateur SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS · représentée par CAZEAUX Eric Alexandre Paul
  40. Commissaire aux comptes Maxime PETIET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/12/2012
  41. Administrateur THALES INFORMATION SYSTEMS SA · représentée par COHADES Bruno Jean Christian
  42. Président Jean BERTRAND › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  43. Directeur général Bernard TROISE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  44. Directeur général Gregory DUQUESNE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  45. Administrateur Philippe LORMANT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  46. Administrateur Antonio DEL OLMO OPORTO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  47. Administrateur Marc THIEBAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2009
  48. Administrateur SPIE Rail · représentée par COUREL Jean Pierre
  49. Administrateur VOSSLOH INFRASTRUCTURE SERVICES · représentée par DEHE Henri
  50. Directeur général Jean HEDON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/11/2008
  51. Directeur général Claude GOEURIOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/11/2008
  52. Administrateur Bernard BODIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/11/2008
  53. Administrateur ALSTOM HOLDINGS · représentée par PONCE DE LEON César
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (46)

46 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (39)

dernier : transfert, 27/03/2026

Dénomination
FRANCE METRO CARACAS FRANCE METRO CARACAS Dénomination · du 01/01/1978 au 23/09/2022 44 ans FRAMECA FRANCE METRO CARACAS FRAMECA FRANCE METRO CARACAS Dénomination · depuis le 23/09/2022 4 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1978 au 25/12/2004 27 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · du 01/01/2008 au 30/06/2025 17 ans Services administratifs combinés de bureau Services administratifs combinés de bureau Activité · depuis le 30/06/2025 1 an
Siège
10 Avenue de L'entreprise, 95800 Cergy 10 Avenue de L'entreprise, 95800 Cergy Siège · du 01/01/1978 au 06/08/2012 34 ans 17 Rue du Petit Albi, 95800 Cergy 17 Rue du Petit Albi, 95800 Cergy Siège · du 06/08/2012 au 13/10/2017 5 ans 38 Rue Jean Mermoz, 78600 Maisons-Laffitte 38 Rue Jean Mermoz, 78600 Maisons-Laffitte Siège · du 13/10/2017 au 01/12/2019 2 ans Frameca, 2 Place des Vosges, 92400 Courbevoie Frameca, 2 Place des Vosges, 92400 Courbevoie Siège · du 01/12/2019 au 30/06/2025 5 ans 23 Rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux 23 Rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux Siège · depuis le 30/06/2025 1 an
État
active active État · depuis le 01/01/1978 48 ans Immatriculation01/01/1978
Dirigeants · 12
Régis ROCHE
directeur général directeur général Régis ROCHEdébut non publié
Alexandre GERVEZ
directeur général directeur général Alexandre GERVEZdébut non publié
SOCIETE GENERALE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES (S.G.T.E.)
administrateur administrateur SOCIETE GENERALE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES (S.G.T.E.)début non publié
COMPAGNIE DES SIGNAUX
administrateur administrateur COMPAGNIE DES SIGNAUXdébut non publié
ETF
administrateur administrateur ETFdébut non publié
THALES SIX GTS FRANCE SAS
administrateur administrateur THALES SIX GTS FRANCE SASdébut non publié
ALSTOM TRANSPORT SA
administrateur administrateur ALSTOM TRANSPORT SAdébut non publié
COLAS RAIL
administrateur administrateur COLAS RAILdébut non publié
ALSTOM Crespin SAS
administrateur administrateur ALSTOM Crespin SASdébut non publié
SIEMENS MOBILITY SAS
administrateur administrateur SIEMENS MOBILITY SASdébut non publié
Luc RODRIGUEZ
président président Luc RODRIGUEZarrivée constatée le 09/07/2020 6 ans
Luis MONTO LAPORTA
directeur général directeur général Luis MONTO LAPORTAarrivée constatée le 09/07/2020 6 ans

3 autres dirigeants dans le cartouche.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1978 → 2026 · 39.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 02/06/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Produits financiers

Années précédentes
45 k€ 2016 174 k€ 2017
61 k€ 2018 15 € 2020 4 € 2021 957 € 2022 3 891 € 2023 4 768 € 2024
45 k€ 2016 174 k€ 2017 61 k€ 2018 15 € 2020 4 € 2021 957 € 2022 3 891 € 2023 4 768 € 2024
  • 2016 : 45 k€
  • 2017 : 174 k€
  • 2018 : 61 k€
  • 2020 : 15 €
  • 2021 : 4 €
  • 2022 : 957 €
  • 2023 : 3 891 €
  • 2024 : 4 768 €
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices · EBE 2024 non calculé : le dépôt ne porte pas de chiffre d'affaires.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Defense Plaza 23 Rue Delariviere Lefoullon, 92800 Puteaux

    siège · SIRET 313 536 880 00070 · secrétariat et reprographie · depuis 01/06/2025

Les 3 534 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (78)

dernier : statuts mis à jour, 18/03/2026

  1. 18/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 18/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 16/12/2025 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 14/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 23/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/07/2020 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/12/2019 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/08/2019 prorogation Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/05/2018 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 18/05/2018 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 13/04/2018 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/03/2018 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/08/2016 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/01/2016 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 03/08/2015 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 17/10/2014 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 13/02/2014 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 27/08/2013 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 06/08/2012 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/08/2012 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/06/2012 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 05/06/2012 Représentant permanent Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 05/06/2012 Représentant permanent Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 05/06/2012 Représentant permanent Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 06/08/2010 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 06/08/2010 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 08/06/2010 * Extrait Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Représentant permanent — De societes membres du conseil de surveillance · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 08/06/2010 * Extrait Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Représentant permanent — De societes membres du conseil de surveillance · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 23/12/2009 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 10/08/2009 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 10/08/2009 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 10/08/2009 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 07/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 07/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 24/09/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 16/09/2008 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 17/04/2007 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 16/03/2007 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 16/03/2007 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 02/06/2006 Fusion Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 23/05/2006 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 13/12/2005 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 10/11/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 19/07/2005 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 18/07/2005 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 07/07/2005 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 07/07/2005 ET PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 14/12/2004 ET PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 14/12/2004 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 06/12/2004 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 06/12/2004 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 02/04/2004 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 18/02/2004 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 18/02/2004 DE LA STE ALSTOM HOLDINGS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 18/02/2004 DE LA STE SYSECA EN THALES I.S. Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 18/02/2004 DE LA STE MATRA TRANSPORT INTERNATIONAL EN SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 18/02/2004 DES STES ALSTOM TRANSPORT SA ET BOMBARDIER TRANSPORT FRANCE SA AU CONSEIL DE SURVEILLANCE Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 11/03/2002 RENOUVELLEMENT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 11/03/2002 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 11/03/2002 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 10/12/2001 Nomination d'un administrateur Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 10/12/2001 Autre opération sur le capital Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 29/01/1999 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 02/09/1998 JUSQU AU 31 DECEMBRE 2018 Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 07/05/1998 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 09/02/1998 DF Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 28/10/1997 + CHANGEMENT Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 28/10/1997 + CHANGEMENT Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 07/01/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 04/09/1996 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 12/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 12/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 12/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 12/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 12/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  77. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  78. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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