ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›

SCEA DOUTTE

313 610 735Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1978

le Coudray, 27400 Quatremare

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Benjamin DOUTTE › (48 ans)
  2. Associé Jean-Baptiste DOUTTE › (39 ans)
  3. Associé Ghislain DOUTTE › (50 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 15/12/2020

Dénomination
GAEC GAEC Dénomination · du 01/01/1978 au 01/01/1989 11 ans GAEC DU COUDRAY GAEC DU COUDRAY Dénomination · du 01/01/1989 au 01/01/1998 9 ans SCEA DOUTTE GRIMOIN SCEA DOUTTE GRIMOIN Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2008 10 ans SCEA DOUTTE SCEA DOUTTE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1978 48 ans Immatriculation01/01/1978

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2020 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/12/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ferme du Coudray le Coudray, 27400 Quatremare

    siège · SIRET 313 610 735 00018 · grandes cultures · depuis 01/01/1978

Les 3 304 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : tenue de l'assemblée, 11/02/2025

  1. 11/02/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 10/12/2020 Modification des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit — Partage consorts doutte · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Transmission de titres à titre gratuit — Partage consorts doutte · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 15/03/2017 Réduction du capital social
    Retrait d'un associé · entre les soussignes: mr denis DOUTTE Jean Baptiste DOUTTE Ghislain DOUTTE et benjamin DOUTTE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Retrait d'un associé · entre les soussignes: mr denis DOUTTE Jean Baptiste DOUTTE Ghislain DOUTTE et benjamin DOUTTE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 29/04/2015 Entrée d'un nouvel associé
    Cession de parts sociales · entre les soussignes: mr denis DOUTTE Mr jean-baptiste DOUTTE Ghislain DOUTTE benjamin DOUTTE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · entre les soussignes: mr denis DOUTTE Mr jean-baptiste DOUTTE Ghislain DOUTTE benjamin DOUTTE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 18/11/2013 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 21/12/2010 Changement de dénomination
    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 21/12/2010 Changement de dénomination
    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 06/07/2009 entre Monsieur Denis DOUTTE le donateur d'une part et Madame Claudine JACOB la donataire d'autre part
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 06/07/2009 entre Monsieur Denis DOUTTE le donateur d'une part et Madame Claudine JACOB la donataire d'autre part
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 06/07/2009 entre Monsieur Max GRIMOIN, Mles Sophie, Laurence, GRIMOIN les cédants d'une part et Monsieur Denis DOUTTE le cessionnaire
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 06/07/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 06/07/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 10/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 01/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 14/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 17/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 29/06/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 17.

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