ATELIER TRAVAUX ETUDES ARCHITE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2025 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 10 exercices.

1. 22 Rue de Paris, 77220 Tournan-en-Brie

   siège · SIRET 314 291 014 00020 · architecte · depuis 01/10/1982

2. 95 Rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret

   SIRET 314 291 014 00038 · architecte · depuis 01/01/1990

Les 569 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 27/05/2026 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 27/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 03/11/2020 Modification des statuts
   Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport d'une somme de 20.000 Francs · signal

   Nomination de dirigeant — nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la Société : · signal

   Augmentation de capital — Par Assemblée Générale en date du 20 Décembre 1982, le capital social a été augmenté et · signal

   Transformation de forme — Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance et du rapport du Commissaire à la transformation. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 29/07/2019 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 11/12/2014 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Modification des statuts après réalisation d'une cession de parts, · signal

   Apport — De la souscription de 20 parts, en contrepartie d'un apport de 2.000 francs (304,89 €) lors de la · signal

   Augmentation de capital — de l'augmentation de capital survenue le 20 Décembre 1982, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 30/12/2008 Modification des statuts
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — CESSION DE PARTS SOCIALES · signal

   Apport — 20 parts par apport de 2 000 F.F. effectué par fui même à la création de la Société le 21 mars 1978 · signal

   Augmentation de capital — 89 parts par apport en numéraire de 8 900 F.F. lors de l'augmentation du capital social de la société du 20 décembre 1982 ayant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 30/12/2008 Modification des statuts
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Monsieur Paul LANOUE déclare que les parts cédées lui ont été attribuées en représentation de son apport en espèces et que la · signal

   Apport — 20 parts par apport de 2 000 F.F. effectué par lui même à la création de la Société le 21 mars 1978 · signal

   Augmentation de capital — 89 parts par apport en numéraire de 8 90FF. lors de l'augmentation du capital social de la société du 20 décembre 1982 ayant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 30/12/2008 Modification des statuts
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Par les présentes, le Cédant cède et transporte, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 30/12/2008 Modification des statuts
   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Monsieur Paul LANOUE déclare que les parts cédées lui ont été attribuées en représentation de son apport en espèces et que la · signal

   Apport — Monsieur Paul LANOUE déclare que les parts cédées lui ont été attribuées en représentation de son apport en espèces et que la · signal

   Augmentation de capital — 89 parts par apport en numéraire de 8 900 F.F. lors de l'augmentation du capital social de la société du 20 décembre 1982 ayant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 23/12/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'assemblée agrée le projet de cession de 350 (trois cent cinquante) parts sociales de · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée décide d'augmenter le capital de la Société d'Architecture ATTEA de 1 1 887,75 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 04/03/1996 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Les associés désignent Marc LACOMBE, Architecte DPLG, comme la seule personne habilitée à · signal

    Difficultés ou procédure collective — 2ème RESOLUTION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 04/01/1994 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, modification de l'objet

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — apporteurs ainsi qu'il est dit ci-dessous : · signal

    Nomination de dirigeant — intervenant qui déclare accepter cette fonction ; il est nommé pour une durée de 10 · signal

    Départ de dirigeant — Mr FILIPOWICZ démissionnaire au31/03/86 · signal

    Augmentation de capital — - augmentation du capital · signal

    Modification de l'objet — que la Société a pour objet : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — Président et décide de nommer en remplacement Monsieur Franck LAURAS né le 22 février 1972 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Marc LACOMBE de son mandat de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Président et décide de nommer en remplacement Monsieur Franck LAURAS né le 22 février 1972 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Marc LACOMBE de son mandat de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Président et décide de nommer en remplacement Monsieur Franck LAURAS né le 22 février 1972 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Marc LACOMBE de son mandat de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.