AIP

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2017 · 13.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

1. 19/10/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d’œuvre pour la modernisation de 559 logements collectifs et individuels sur divers groupes du département de la Seine-Maritime

   marché · 292 k€ · groupement de 4 titulaires

   Maîtrise d’œuvre pour la modernisation de 559 logements collectifs et individuels sur divers groupes du département de la Seine-Maritime

   292 k€
2. 12/06/2026 ERILIA › (nouvel onglet)
   marché · Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de deux résidences à Lyon

   marché · 298 k€

   Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de deux résidences à Lyon

   298 k€
3. 04/05/2026 CLESENCE › (nouvel onglet)
   marché · MOE pour la réhabilitation de 67 logements Place Jacques Prévert à LAON (02)

   marché · 158 k€

   MOE pour la réhabilitation de 67 logements Place Jacques Prévert à LAON (02)

   158 k€
4. 20/04/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · RÉHABILITATION INTÉRIEURE DES 186 LOGEMENTS DES IMMEUBLES PIC ROUGE et PIC MONTCALM - 5 et 7 rue Michaël Collins - 76120 GRAND QUEVILLY - Mission de Maîtrise d'œuvre

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   RÉHABILITATION INTÉRIEURE DES 186 LOGEMENTS DES IMMEUBLES PIC ROUGE et PIC MONTCALM - 5 et 7 rue Michaël Collins - 76120 GRAND QUEVILLY - Mission de Maîtrise d'œuvre

   100 k€
5. 20/04/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles - Lot 03 - Traitement des façades des parties communes, travaux de couverture et de cloisonne…

   Accord cadre · 49 k€ (montant maximum)

   Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles - Lot 03 - Traitement des façades des parties communes, travaux de couverture et de cloisonne…

   49 k€
6. 14/04/2026 VAL DU LOING HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation de deux sites du patrimoine de Val du Loing Habitat. Cette opération comprend la réhabilitation en milieu occupé de logemen…

   marché · 280 k€

   Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation de deux sites du patrimoine de Val du Loing Habitat. Cette opération comprend la réhabilitation en milieu occupé de logemen…

   280 k€
7. 13/04/2026 non publié
   marché · Mission de maitrise d'oeuvre portant sur des travaux de rehabilitation energetique et de reprises de fondations - 91 villiers le bacle

   marché · 169 k€

   Mission de maitrise d'oeuvre portant sur des travaux de rehabilitation energetique et de reprises de fondations - 91 villiers le bacle

   169 k€
8. 16/03/2026 CLESENCE › (nouvel onglet)
   marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 37 logements collectifs et individuels en milieu occupé, avenue Robert Schumann et Ampère à SAINT-QUENTIN (02)

   marché · 105 k€

   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 37 logements collectifs et individuels en milieu occupé, avenue Robert Schumann et Ampère à SAINT-QUENTIN (02)

   105 k€
9. 09/03/2026 LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUEST › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE A BONS DE COMMANDES MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX SUR DU PATRIMOINE EXISTANT

   marché · 400 k€ · groupement de 3 titulaires

   ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE A BONS DE COMMANDES MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX SUR DU PATRIMOINE EXISTANT

   400 k€
10. 25/02/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles, résidentialisation : Aménagement et Sécurisation du Quartier Lacroix - Petit couronne

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles, résidentialisation : Aménagement et Sécurisation du Quartier Lacroix - Petit couronne

    32 k€
11. 25/02/2026 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles - Lot 03 - Réhabilitation des façades et rénovation des partie communes des immeubles FORET, …

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    Seconde consultation du marché subséquent Accord-cadre de prestations intellectuelles - Lot 03 - Réhabilitation des façades et rénovation des partie communes des immeubles FORET, …

    56 k€
12. 16/02/2026 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · MOE pour la réhabilitation de 51 logements Résidence les 3 Fontaines Rue Camille Grisot à HIRSON (02)

    marché · 107 k€

    MOE pour la réhabilitation de 51 logements Résidence les 3 Fontaines Rue Camille Grisot à HIRSON (02)

    107 k€
13. 28/01/2026 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'œuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logement…

    marché · 206 k€

    Maîtrise d'œuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logement…

    206 k€
14. 29/12/2025 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'¿uvre pour la réhabilitation de 7 logements collectifs à RIBEMONT (02)

    marché · 48 k€

    Maitrise d'¿uvre pour la réhabilitation de 7 logements collectifs à RIBEMONT (02)

    48 k€
15. 23/12/2025 OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REHABILITATION MIS EN OEUVRE PAR C'CHARTRES HABITAT

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REHABILITATION MIS EN OEUVRE PAR C'CHARTRES HABITAT

    220 k€
16. 22/12/2025 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
    marché · MOE Réhabilitation de 127 logements HP517 LA BALME 11, 15, 19 à 25 av Garibaldi Vaux en Velin

    marché · 266 k€

    MOE Réhabilitation de 127 logements HP517 LA BALME 11, 15, 19 à 25 av Garibaldi Vaux en Velin

    266 k€
17. 03/12/2025 GIE GRAND OUEST › (nouvel onglet)
    marché · Marché de Maîtrise d'Œuvre pour la réhabilitation de 94 logements et une loge gardien, à Notre-Dame de Bondeville "Les Jardins de l'Abbaye"

    marché · 195 k€

    Marché de Maîtrise d'Œuvre pour la réhabilitation de 94 logements et une loge gardien, à Notre-Dame de Bondeville "Les Jardins de l'Abbaye"

    195 k€
18. 04/09/2025 non publié
    marché · Missions de maitrise d'oeuvre complètes dans le cadre de travaux de réhabilitation de deux groupes immobiliers (pavillons) situés à AUBERGENVILLE (78410) et TRIEL-SUR-SEINE (78510…

    marché · 174 k€

    Missions de maitrise d'oeuvre complètes dans le cadre de travaux de réhabilitation de deux groupes immobiliers (pavillons) situés à AUBERGENVILLE (78410) et TRIEL-SUR-SEINE (78510…

    174 k€
19. 07/08/2025 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 90 logements rue Patis Saint Martin à CHATEAU THIERRY (02)

    marché · 216 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 90 logements rue Patis Saint Martin à CHATEAU THIERRY (02)

    216 k€
20. 17/07/2025 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 38 logements répartis en 3 sites à Dreux - 28100

    marché · 124 k€

    Mission de Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 38 logements répartis en 3 sites à Dreux - 28100

    124 k€
21. 07/07/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Lot 2 - Accord-cadre pour des réalisations de diagnostics immobiliers et d'études d'opportunités des biens en acquisitions améliorations et suivi de la conception et exécution des…

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Lot 2 - Accord-cadre pour des réalisations de diagnostics immobiliers et d'études d'opportunités des biens en acquisitions améliorations et suivi de la conception et exécution des…

    2,5 M€
22. 07/07/2025 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 3 - Accord-cadre pour des réhabilitations du patrimoine inscrit dans le PSP de Quevilly Habitat

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 3 - Accord-cadre pour des réhabilitations du patrimoine inscrit dans le PSP de Quevilly Habitat

    2,5 M€
23. 19/06/2025 DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · L'ARBRESLE/HAUTE-RIVOIRE (69210/69610) - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la Maison des Molières à l'Arbresle et de la Maison d'En Haut et de la Maison du Mat…

    marché · 134 k€

    L'ARBRESLE/HAUTE-RIVOIRE (69210/69610) - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la Maison des Molières à l'Arbresle et de la Maison d'En Haut et de la Maison du Mat…

    134 k€
24. 05/05/2025 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 72 logements en milieu occupé à FERE EN TARDENOIS (02)

    marché · 170 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 72 logements en milieu occupé à FERE EN TARDENOIS (02)

    170 k€
25. 30/04/2025 LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 252 logements collectifs - (007) Résidence Argonne à Orléans

    marché · 287 k€ · groupement de 4 titulaires

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 252 logements collectifs - (007) Résidence Argonne à Orléans

    287 k€
26. 07/04/2025 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 79 logements en 3 sites et démolition d'une maison à Dreux - 28100

    marché · 166 k€

    Mission de Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de 79 logements en 3 sites et démolition d'une maison à Dreux - 28100

    166 k€
27. 03/04/2025 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 40 logements collectifs en milieu occupé, Résidences Murat et Gallieni à SISSONNE (02).

    marché · 126 k€

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 40 logements collectifs en milieu occupé, Résidences Murat et Gallieni à SISSONNE (02).

    126 k€
28. 10/01/2025 PAS DE CALAIS HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'OEuvre : BEUVRY Résidence du Ballon réhabilitation de 155 logements collectifs

    marché · 159 k€

    Maîtrise d'OEuvre : BEUVRY Résidence du Ballon réhabilitation de 155 logements collectifs

    159 k€
29. 20/12/2024 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Marché subséquent n°10, passé en application de l'accord-cadre n°(2023)9158, concerne la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation thermique et la ré…

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Marché subséquent n°10, passé en application de l'accord-cadre n°(2023)9158, concerne la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation thermique et la ré…

    75 k€
30. 18/12/2024 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Marché subséquent n°9, passé en application de l'accord-cadre n°(2023)9158 concerne la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhab…

    Accord cadre · 177 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Marché subséquent n°9, passé en application de l'accord-cadre n°(2023)9158 concerne la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhab…

    177 k€
31. 16/12/2024 SIA HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation thermique de 20 logements Rés. Manoir à EVIN MALMAISON & de 15 logements Rés. Le Château Blanc à LEFOREST - Reconsultation …

    marché · 116 k€ · groupement de 5 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation thermique de 20 logements Rés. Manoir à EVIN MALMAISON & de 15 logements Rés. Le Château Blanc à LEFOREST - Reconsultation …

    116 k€
32. 10/12/2024 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 240 logements en milieu occupé - Quartier St Waast à SOISSONS (02)

    marché · 497 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 240 logements en milieu occupé - Quartier St Waast à SOISSONS (02)

    497 k€
33. 13/11/2024 LOGEMLOIRET › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation lourde d'un ensemble immobilier de 106 logements à Saint-Denis-de-l'Hôtel

    marché · 191 k€

    Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation lourde d'un ensemble immobilier de 106 logements à Saint-Denis-de-l'Hôtel

    191 k€
34. 12/11/2024 RATP HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maitrise d'oeuvre pour une opération de réhabilitation de 57 logements à Levallois 92300

    marché · 113 k€

    Mission de maitrise d'oeuvre pour une opération de réhabilitation de 57 logements à Levallois 92300

    113 k€
35. 27/08/2024 CLESENCE › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 96 logements en milieu occupé - Rue Jules Romains à LAON (02)

    marché · 223 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 96 logements en milieu occupé - Rue Jules Romains à LAON (02)

    223 k€
36. 22/07/2024 IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Services de mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux individuels. Résidence LES SITELLES à l'ISLE d'ABEAU (38)

    marché · 237 k€ · groupement de 4 titulaires

    Services de mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux individuels. Résidence LES SITELLES à l'ISLE d'ABEAU (38)

    237 k€
37. 15/07/2024 QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION EXTERIEURE DES FACADES ET RENOVATION DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES

    marché · 258 k€

    MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION EXTERIEURE DES FACADES ET RENOVATION DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES

    258 k€
38. 26/06/2024 ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Conception-réalisation pour le remplacement avec amélioration des ascenseurs - Fort de Tourneville et Porte des Paons

    marché · 5,4 M€ · groupement de 4 titulaires

    Conception-réalisation pour le remplacement avec amélioration des ascenseurs - Fort de Tourneville et Porte des Paons

    5,4 M€
39. 26/06/2024 ERIGERE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique de l'ensemble immobilier " Rébeval " sis 5 - 7 allée Louise Labé et 17 - 17 bis rue de Rébeval à Paris (75)

    marché · 121 k€ · groupement de 4 titulaires

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique de l'ensemble immobilier " Rébeval " sis 5 - 7 allée Louise Labé et 17 - 17 bis rue de Rébeval à Paris (75)

    121 k€
40. 05/03/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la modernisation intérieure de 95 logements collectifs et individuels sur divers groupes de la Seine Maritime

    marché · 98 k€ · groupement de 4 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la modernisation intérieure de 95 logements collectifs et individuels sur divers groupes de la Seine Maritime

    98 k€
41. 16/01/2024 GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de maitrise d'oeuvre<br />REHABILITATION EN SITE OCCUPE DES 3 RESIDENCES CHANTEBOIS / COULOUVRIER / BLES D'OR<br />69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR ET 69570 DARDILLY

    marché · 197 k€

    Marché public de maitrise d'oeuvre<br />REHABILITATION EN SITE OCCUPE DES 3 RESIDENCES CHANTEBOIS / COULOUVRIER / BLES D'OR<br />69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR ET 69570 DARDILLY

    197 k€
42. 11/01/2024 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission MOE Réhabilitation technique avec amélioration énergétique "Loire 1 & 2" à LOUVIERS

    Accord cadre · 137 k€ (montant maximum)

    Mission MOE Réhabilitation technique avec amélioration énergétique "Loire 1 & 2" à LOUVIERS

    137 k€
43. 14/12/2023 OPAC VAL D OISE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la résidentialisation de 209 logements - Résidence Beaumarchais à Sarcelles (95200)

    marché · 401 k€

    Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la résidentialisation de 209 logements - Résidence Beaumarchais à Sarcelles (95200)

    401 k€
44. 11/12/2023 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 12,5 M€ le 06/12/2024 · groupement de 6 titulaires · Marché de conception réalisation pour la rénovation énergétique de 904 logements individuels: Lot 1: Nord -376 logements

    marché · porté à 12,5 M€ le 06/12/2024 · groupement de 6 titulaires

    Marché de conception réalisation pour la rénovation énergétique de 904 logements individuels: Lot 1: Nord -376 logements

    12,5 M€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 44.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2014 → 2025 · 12 exercices.

1. 24 Rue de la Dhuys, 93100 Montreuil

   siège · SIRET 430 095 802 00103 · architecte · depuis 01/01/2015

2. Rue Honguermare, 27310 Bourg-Achard

   SIRET 430 095 802 00095 · architecte · depuis 01/02/2013

3. 202 Rue Elie Gruyelle, 62110 Henin-Beaumont

   SIRET 430 095 802 00111 · architecte · depuis 01/04/2019

4. 15 Chemin du Saquin, 69130 Ecully

   SIRET 430 095 802 00145 · architecte · depuis 01/02/2024

5. 51 Rue Emile Zola, 76600 Le Havre

   SIRET 430 095 802 00152 · architecte · depuis 15/03/2024

6. 3 Rue Fortia, 13001 Marseille

   SIRET 430 095 802 00160 · architecte · depuis 15/07/2025

7. 28 Boulevard de L'industrie, 49000 Ecouflant

   SIRET 430 095 802 00178 · architecte · depuis 23/02/2026

Les 1 132 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-St-Denis (93) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

1. 01/10/2019 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 05/02/2018 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 31/01/2017 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 03/03/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 03/09/2013 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 24/08/2010 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 24/08/2010 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 15/01/2010 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 15/01/2010 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 22/08/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 24/08/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 08/03/2005 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 10/03/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 29/04/2003 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 06/11/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 15/07/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 22/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 23/10/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 29/03/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 19.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.