ENTREPRISE Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé › Nord ›
SEDEV (DEVIANNE)
314 515 206SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1978
340 Avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul
Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 27/05/2024. Les jugements ›
Dirigeants et associés
- Directeur général Stephane ROCHE › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 18/04/2021
- Président FITOUL › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes ERNST ET YOUNG AUDIT
- Commissaire aux comptes Fabienne DEGRAVE › (nouvel onglet) · départ publié le 14/11/2021
- Président Joel TOULEMONDE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/10/2021
- Administrateur Dorothee BONDUELLE TOULEMONDE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/10/2021
- Administrateur Joel TOULEMONDE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/10/2021
- Administrateur Marc TOULEMONDE › (nouvel onglet) · départ publié le 07/10/2021
- Administrateur Yves TACK › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/09/2017
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SEDEV » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (32)
20 opérations · 12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CARIBOO › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2025 12/05/2025
- opérations BS MODE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 17/09/2024
- opérations ATINS › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 17/10/2024
- opérations CHAPADA › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 17/10/2024
- opérations CHIROO › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 17/10/2024
- opérations LONG.J › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 17/10/2024
- opérations BS TOURVILLE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 01/10/2024
- opérations BS2W MODE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2024 12/09/2024
- opérations CHAUSSEA SAS › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2024 12/09/2024
- mandats FITOUL › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL LE PHARE DE L'EUROPE DE BREST › (nouvel onglet) · autre
- mandats ROC N NOLL › (nouvel onglet) · via Stephane ROCHE
- mandats SARK ADVISORY › (nouvel onglet) · via Stephane ROCHE
- mandats SNLC › (nouvel onglet) · via Stephane ROCHE
- mandats Stephane ROCHE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats VENT D'OUEST 2023 › (nouvel onglet) · via Stephane ROCHE
- opérations PRIMVET › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 31/10/1996
- opérations MAGVET › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2012 31/08/2012
- opérations EVASION ARMENTIERES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2017 30/11/2017
- opérations STANFORD › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2016 31/08/2016
- opérations VERYWEAR › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 31/10/1996
- opérations CATM-CENTRALE D'ACHATS TEXTILES MODE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 31/08/2011
- opérations SOTEPLUS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1999 30/07/1999
- opérations DIFFUSION MCM › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 31/10/1996
- opérations SA LILLE VET › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 31/10/1996
- opérations VETEMENTS GOSSART › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 31/10/1996
- opérations NEHLIG SPORT › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 1996 03/04/1996
- mandatsmandat terminé Joel TOULEMONDE › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Marc TOULEMONDE › (nouvel onglet) · administrateur 18/02/2021
- mandatsmandat terminé Dorothee BONDUELLE TOULEMONDE › (nouvel onglet) · administrateur 12/09/2017
- mandatsmandat terminé Fabienne DEGRAVE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Yves TACK › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (7)
dernier jugement : plan de cession, 11/09/2024
-
11/09/2024
jugementplan de cession
Jugement arrêtant un plan de cession · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement arrêtant le plan de cession. -
27/05/2024
jugementliquidation
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 mai 2024, désignant administrateur la SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent et la Société AJILINK - LABIS CABOOTER - DE CHANAUD prise en la personne de Me Vincent LABIS, avec pour mission de gérer, liquidateur la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN 34 rue du Triez 59290 Wasquehal,et la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître Nicolas SOINNE 65 boulevard de la République 59100 ROUBAIX. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou -
25/07/2023
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement modifiant le plan de redressement. -
30/03/2022
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement modifiant le plan de redressement. -
08/07/2021
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Lille Métropole
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
16/12/2020
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 an(s), nomme Commissaire à l'exécution du plan : la SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent 119 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille et la SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING. -
02/06/2020
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Lille Métropole
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 mai 2020, désignant : administrateur Maître Jean-Jacques BONDROIT 119 rue Jacquemars Giélée CS 20010 59041 LILLE CEDEX, SELAS BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître MIQUEL Laurent 119 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, Société AJILINK LABIS-CABOOTER prise en la personne de Me Vincent LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire la SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex et la SELAS M.J.S.PARTNERS rep
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2020–2024 · 7 annonces.
› Historique (20)
dernier : transfert, 14/12/2022
Dirigeants · 2
- 14/12/2022 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 14/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 25/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/04/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/03/2021 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 18/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2010 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2010 siège 23 Rue des Chateaux, 59290 Wasquehal → Devianne, 340 Avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul INSEE, Sirene
- 31/12/2010 activité Activités des sièges sociaux → Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 01/01/2010 dénomination DISPORT → SEDEV INSEE, Sirene
- 01/01/2010 activité Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de détail d'habillement → Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Commerce de détail d'habillement INSEE, Sirene
- 01/01/1978 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1978 dénomination DISPORT INSEE, Sirene
- 01/01/1978 siège 23 Rue des Chateaux, 59290 Wasquehal INSEE, Sirene
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1978 → 2022 · 20.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (34)
dernier : reprise, 12/05/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/05/2025 reprise repris par CARIBOO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/04/2025 reprise repris par CARIBOO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/10/2024 reprise repris par LONG.J › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/10/2024 reprise repris par ATINS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/10/2024 reprise repris par CHIROO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/10/2024 reprise repris par CHAPADA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/10/2024 reprise repris par BS TOURVILLE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/09/2024 reprise repris par BS MODE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 12/09/2024 venteà la barre CHAUSSEA SAS › (nouvel onglet) · acquéreur 970 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 12/09/2024 reprise repris par BS2W MODE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 08/06/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 07/12/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 30/11/2017 apport ou attributionfusion-absorption EVASION ARMENTIERES › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/10/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 26/09/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 31/08/2016 reprise repris de STANFORD › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 31/08/2016 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/08/2016 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 04/07/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 19/09/2012 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 31/08/2012 reprise repris de MAGVET › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 02/07/2012 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/06/2012 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 08/06/2012 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/08/2011 reprise repris de CATM-CENTRALE D'ACHATS TEXTILES MODE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 12/08/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/06/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 30/07/1999 reprise repris de SOTEPLUS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/10/1996 reprise repris de PRIMVET › (nouvel onglet) · 16 établissements INSEE, Sirene
- 31/10/1996 reprise repris de VERYWEAR › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 31/10/1996 reprise repris de SA LILLE VET › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/10/1996 reprise repris de DIFFUSION MCM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/10/1996 reprise repris de VETEMENTS GOSSART › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/04/1996 reprise repris par NEHLIG SPORT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 34.
› Synthèse financière
exercice 2022 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 100,9 M€ · Achats 52,7 M€ · Charges externes 25,4 M€ · Personnel 16,8 M€ · EBE 6,1 M€
- 2017 : 100,4 M€ · Achats 52,7 M€ · Charges externes 26,6 M€ · Personnel 16,0 M€ · EBE 5,3 M€
- 2018 : 90,8 M€ · Achats 49,9 M€ · Charges externes 25,2 M€ · Personnel 16,2 M€ · EBE −333 k€
- 2019 : 83,3 M€ · Achats 46,3 M€ · Charges externes 23,2 M€ · Personnel 14,7 M€ · EBE −674 k€
- 2020 : 58,7 M€ · Achats 34,5 M€ · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE −6,4 M€
- 2021 : 73,5 M€ · Achats 41,3 M€ · Charges externes 20,6 M€ · Personnel 14,6 M€ · EBE 498 k€
- 2022 : 77,2 M€ · Achats 43,4 M€ · Charges externes 21,6 M€ · Personnel 15,4 M€ · EBE −2,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 6,1 %
- 2017 : 5,3 %
- 2018 : -0,4 %
- 2019 : -0,8 %
- 2020 : -10,8 %
- 2021 : 0,7 %
- 2022 : -3,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2013 → 2022 · 8 exercices.
› Établissements (35)
35 établissements actifs
-
Bat. 14 Parc Eur. Ii 340 Avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul
siège · DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00972 · siège social · depuis 21/11/2022
-
Boulevard du Grand Marche, 21800 Quetigny
SIRET 314 515 206 00071 · prêt-à-porter · depuis 01/09/1980
-
119 Boulevard de Valmy, 59650 Villeneuve-d'Ascq
DES MARQUES ET VOUS · SIRET 314 515 206 00261 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
Ctre Commercial Englos Lotissement 27 Lot 27 Centre Commercial d Englos, 59320 Ennetieres-en-Weppes
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00287 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
2 Rue de la Faiencerie, 62400 Bethune
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00329 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
Rue de la Sentelle, 51350 Cormontreuil
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00345 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
Zi Rte des Ayvelles, 08000 Villers-Semeuse
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00360 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
Ctre Cial Rallye 29 Rue de Gouesnou, 29200 Brest
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00378 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
Centre Commercial Auchan Rue de L'esperance, 59720 Louvroil
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00386 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
-
25 Rue de Bellain, 59500 Douai
DEVIANNE · SIRET 314 515 206 00394 · prêt-à-porter · depuis 31/10/1996
Les 25 autres établissements ›
Les 2 098 autres entreprises du métier « prêt-à-porter » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 35.
› Actes (50)
dernier : transfert du siège social, 05/12/2022
- 05/12/2022 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2022 Modification des statuts Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/2021 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2021 Transformation de la forme juridique Changement de dirigeant · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2021 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2021 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2021 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2021 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2021 Démission d'un administrateur Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2021 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2017 Tenue de l'assemblée Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2017 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2017 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2017 Nomination d'un administrateur Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/06/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2016 Fusion — Absorption de la sas stanford Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2016 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2012 Fusion Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2012 Fusion Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2012 Fusion Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2012 Fusion Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2012 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2012 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2012 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2011 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2011 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2010 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2010 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/08/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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