TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2026 · 48.

1. Convention collective Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs · code 1424
2. Convention collective Sans convention collective déclarée
3. Qualiopi Qualiopi
4. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 27/07/2026 LVD ENVIRONNEMENT
   Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des horodateurs et des véloboxs - N°2025/09/20.02

   Accord cadre · 395 k€ (montant maximum)

   Nettoyage des horodateurs et des véloboxs - N°2025/09/20.02

   395 k€
2. 27/07/2026 LVD ENVIRONNEMENT
   Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des horodateurs et des véloboxs - N°2025/09/20.01

   Accord cadre · 475 k€ (montant maximum)

   Nettoyage des horodateurs et des véloboxs - N°2025/09/20.01

   475 k€
3. 30/10/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 4,0 M€ le 27/03/2026 · CONVENTION DE MANDAT A MAITRISE D OUVRAGE AVEC LA SPL TAM POUR LES ETUDES ET TRAVAUX SUR LES DEPOTS DE BUS ET TRAMWAY DU CEMH ET DU JEUNE PARQUE

   marché · porté à 4,0 M€ le 27/03/2026

   CONVENTION DE MANDAT A MAITRISE D OUVRAGE AVEC LA SPL TAM POUR LES ETUDES ET TRAVAUX SUR LES DEPOTS DE BUS ET TRAMWAY DU CEMH ET DU JEUNE PARQUE

   4,0 M€
4. 30/10/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 6,7 M€ le 27/03/2026 · MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REALISATION D UN NOUVEAU CENTRE D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DANS LA ZAC ODE A LA MER COMMUNE DE PEROLS - CEMO

   marché · porté à 6,7 M€ le 27/03/2026

   MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REALISATION D UN NOUVEAU CENTRE D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DANS LA ZAC ODE A LA MER COMMUNE DE PEROLS - CEMO

   6,7 M€
5. 11/03/2025 SPIE CITYNETWORKS
   marché · Travaux préparatoires Equipements 2 - Tramway Ligne 5 - 8M48A

   marché · 3,0 M€

   Travaux préparatoires Equipements 2 - Tramway Ligne 5 - 8M48A

   3,0 M€
6. 01/01/2025 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DSP POUR LA GESTION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE DE LA VILLE DE MONTPELLIER

   Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum)

   CONTRAT DSP POUR LA GESTION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE DE LA VILLE DE MONTPELLIER

   40,0 M€
7. 01/01/2025 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · CONTRAT DSP POUR LA GESTION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE

   Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum)

   CONTRAT DSP POUR LA GESTION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE

   9,0 M€
8. 04/12/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE REALISATION DE TRAVAUX COUVRANT LES IMPACTS DU PROJET DE CONTOURNEMENT OUEST DE MONTPELLIER (COM) SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN DE LA 3M

   marché · 550 k€

   ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE REALISATION DE TRAVAUX COUVRANT LES IMPACTS DU PROJET DE CONTOURNEMENT OUEST DE MONTPELLIER (COM) SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN DE LA 3M

   550 k€
9. 09/12/2023 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 9,7 M€ le 18/03/2025 · CONVENTION DE MANDAT TAM ETUDES DE TRAVAUX POUR LES PREPRISES DE REVETEMENTS ET VOIES FERREES SUR DIVERSES SECTIONS DE PLATEFORME DANS LE SECTEUR COMPRIS ENTRE LA PLACE ALBERT 1ER…

   marché · porté à 9,7 M€ le 18/03/2025

   CONVENTION DE MANDAT TAM ETUDES DE TRAVAUX POUR LES PREPRISES DE REVETEMENTS ET VOIES FERREES SUR DIVERSES SECTIONS DE PLATEFORME DANS LE SECTEUR COMPRIS ENTRE LA PLACE ALBERT 1ER…

   9,7 M€
10. 17/11/2022 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 7,1 M€ le 27/03/2026 · CONVENTION MANDAT BUSTRAM

    marché · porté à 7,1 M€ le 27/03/2026

    CONVENTION MANDAT BUSTRAM

    7,1 M€
11. 31/12/2020 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 5 DE TRAM DE MMM PHASE 2 TRANCHE FERME

    marché · 18,0 M€ (2 avenants)

    MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 5 DE TRAM DE MMM PHASE 2 TRANCHE FERME

    18,0 M€
12. 27/12/2024 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    concession · DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE DE LA VILLE DE MONTPELLIER<br />

    concession · 31,7 M€

    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE DE LA VILLE DE MONTPELLIER<br />

    31,7 M€
13. 27/12/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    concession · Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains et des services associés de Montpellier Méditerranée Métropole

    concession · 1,2 Md€

    Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains et des services associés de Montpellier Méditerranée Métropole

    1,2 Md€
14. 14/11/2024 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    concession · DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE MONTPELLIER <br />

    concession · 9,9 M€

    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE MONTPELLIER <br />

    9,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 14.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Comptes sociaux · exercice 2025

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Comptes consolidés · exercice 2020

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Cs60014 125 Rue Leon Trotski, 34070 Montpellier

   siège · SIRET 314 871 815 00093 · transport urbain · depuis 21/12/2005

2. 23 B Rue de Maguelone, 34000 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00028 · transport urbain

3. Agence Commerciale 27 Rue de Maguelone, 34000 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00069 · transport urbain · depuis 25/12/1989

4. Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00077 · transport urbain · depuis 25/12/1989

5. Ctre Exp Maint Hirondelles 543 Rue de L'agathois, 34080 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00085 · transport urbain · depuis 01/01/2000

6. 5 Rue des Amarantes, 34000 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00119 · transport urbain · depuis 01/01/2022

7. 1 Place Francis Ponge, 34000 Montpellier

   SIRET 314 871 815 00127 · siège social · depuis 31/07/2023

8. 1945 Avenue de Toulouse, 34070 Montpellier

   FOURRIERE · SIRET 314 871 815 00135 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2025

Les 30 autres entreprises du métier « transport urbain » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

1. 13/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 13/02/2026 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 05/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 27/01/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 27/01/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts

   Modification des statuts

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 05/12/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 24/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 17/05/2023 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 22/03/2023 Nomination d'un dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 28/12/2022 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 30/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 22/08/2022 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 19/04/2022 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 27/12/2021 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 22/11/2021 Représentant permanent
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 02/11/2021 Fin de mandat
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 26/03/2021 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 04/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 04/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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20. 29/11/2019 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 27/06/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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22. 27/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Tenue de l'assemblée

    Divers · Tenue de l'assemblée

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23. 12/07/2018 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 27/11/2017 Changement de dirigeant — De montpellier mediterranee metropole
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 06/06/2017 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 11/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 31/05/2016 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 10/03/2016 Décret du 23/12/2014 portant création de la métropole dénommée Montpellier Méditerranée Métropole
    Divers

    Divers

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29. 09/03/2016 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 16/02/2016 Représentant permanent — Representant legal
    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 16/06/2014 Extrait du Registre des Délibérations de la séance ordinaire du 22/04/2014 de la Communauté d'Agglomérations de Montpellier désignant les nouveaux représentants de la TAM
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 31/10/2013 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 23/04/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 23/04/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 18/09/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 18/09/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 03/08/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 03/08/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 03/08/2012 Représentant permanent
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. 25/07/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. 14/03/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. 14/03/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. 05/10/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
44. 12/05/2010 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
45. 08/04/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
46. 26/02/2010 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
47. 19/03/2009 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
48. 07/08/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
49. 01/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
50. 24/01/2006 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Divers · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
51. 05/10/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
52. 25/08/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
53. 19/08/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
54. 13/08/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
55. 25/11/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
56. 12/12/2002 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · LETTRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DU 02 AOUT 2002 · Tenue de l'assemblée · Divers

    Représentant permanent · LETTRE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DU 02 AOUT 2002 · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
57. 03/10/2002 RENOUVELLEMENT D'ADMINISTRATEURS
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
58. 03/10/2002 Modification des statuts — S avec la loi nre du 15 mai 2001
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
59. 06/03/2002 Transfert du siège social — 781 rue de la castelle b p 85599 34072 montpelliercedex 3
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
60. 06/11/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
61. 16/10/2001 Changement de dirigeant
    Divers

    Divers

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62. 03/10/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    DELIBERATION DU DISTRICT DE MONTPELLIER EN DATE DU 27 AVRIL 2001SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTPELLIER DU 25 MAI 2001 · Divers

    DELIBERATION DU DISTRICT DE MONTPELLIER EN DATE DU 27 AVRIL 2001SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTPELLIER DU 25 MAI 2001 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
63. 03/10/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MONTPELLIER DU 27 JUIN 2001 · Divers

    CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MONTPELLIER DU 27 JUIN 2001 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
64. 03/10/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MONTPELLIER DU 2 AVRIL 2001DELIBERATION DU DISTRICT DE MONTPELLIER DU 19 AVRIL 2001 · Tenue de l'assemblée · Divers

    CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MONTPELLIER DU 2 AVRIL 2001DELIBERATION DU DISTRICT DE MONTPELLIER DU 19 AVRIL 2001 · Tenue de l'assemblée · Divers

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65. 14/09/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
66. 21/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
67. 12/07/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
68. 07/04/2000 Changement de dénomination — En celle de transports de l agglomeration demontpellier
    Transformation de la forme juridique — Transports de l agglomeration demontpellier · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Transports de l agglomeration demontpellier · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
69. 30/06/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
70. 18/12/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    LETTRE DU 22 SEPTEMBRE 1998 · Divers

    LETTRE DU 22 SEPTEMBRE 1998 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
71. 16/11/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
72. 30/12/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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73. 05/12/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Divers

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74. 14/10/1996 Constitution de la société
    Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · et 1 autre

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75. 30/01/1996 Autre modification relative aux dirigeants
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76. 03/11/1995 Augmentation du capital social
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77. 09/06/1995 Modification de l'objet social
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78. 21/09/1993 Représentant permanent — Permanent de la sa transcet adm
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79. 21/06/1993 Autre modification relative aux dirigeants
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80. 15/12/1992 Durée de la société
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Source : INPI, actes · n = 80.