SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2025 · 26.

1. Convention collective Convention collective des industries et du commerce de la récupération · code 0637
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu

   Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu

   16 k€
2. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Cartons d'emballage

   Accord cadre · 301 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Cartons d'emballage

   301 k€
3. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Verres médicamenteux

   Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Verres médicamenteux

   45 k€
4. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Pacemakers

   Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Pacemakers

   32 k€
5. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Journaux, revues et magazines en papier glacé

   Accord cadre · 5 120 € (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Journaux, revues et magazines en papier glacé

   5 120 €
6. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Cartonnettes

   Accord cadre · 19 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Cartonnettes

   19 k€
7. 30/03/2026 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Biodéchets

   Accord cadre · 243 k€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - Biodéchets

   243 k€
8. 13/03/2026 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
   marché · Collecte et traitement DAOM

   marché · 101 k€

   Collecte et traitement DAOM

   101 k€
9. 12/03/2026 COMMUNE D ANGOULEME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, et traitement de déchets bois de classe A et B

   Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

   Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, et traitement de déchets bois de classe A et B

   260 k€
10. 12/03/2026 COMMUNE D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets…

    Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)

    Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots - Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets…

    5,5 M€
11. 06/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 1…

    Accord cadre · 4 261 € (montant maximum)

    Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 1…

    4 261 €
12. 06/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 1…

    Accord cadre · 116 k€ (montant maximum)

    Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux (lot 1) et des déchets dangereux (lot 2) au profit du GSC d'Angoulême (départements 1…

    116 k€
13. 13/02/2026 SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRE

    marché · 710 k€

    STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRE

    710 k€
14. 13/02/2026 SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRE

    marché · 710 k€

    STOCKAGE TEMPORAIRE TRI ET TRANSFERT ISSU DCT CENTRE

    710 k€
15. 13/02/2026 SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    marché · STOCKAGE TEMPORAIRE, TRI ET TRANSFERT DES ENCOMBRANTS ISSUS DES DECHETERIES DU SYDED HAUTE-VIENNE: Lot 4: 2025-16-04

    marché · 710 k€

    STOCKAGE TEMPORAIRE, TRI ET TRANSFERT DES ENCOMBRANTS ISSUS DES DECHETERIES DU SYDED HAUTE-VIENNE: Lot 4: 2025-16-04

    710 k€
16. 29/12/2025 COMMANDEMENT DU SOUTIEN OPERATIONNEL DE LA GENDARMERIE NATIONALE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte de déchets non dangereux d'activités économiques - Collecte des déchets non dangereux d'activités économiques du service de diffusion de la gendarmerie (SDG)

    marché · 46 k€

    Collecte de déchets non dangereux d'activités économiques - Collecte des déchets non dangereux d'activités économiques du service de diffusion de la gendarmerie (SDG)

    46 k€
17. 05/11/2025 SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VALORISATION BOIS ISSUS DES PDV

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    VALORISATION BOIS ISSUS DES PDV

    150 k€
18. 08/10/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Modification signalétique Ecobois

    marché · 1 725 €

    Modification signalétique Ecobois

    1 725 €
19. 11/09/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte déchets bennes ferrailles

    marché · 8 000 €

    Collecte déchets bennes ferrailles

    8 000 €
20. 12/08/2025 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION BENNES TRANSPORT EVACUATION ET TRAITEMENT DECHETS

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    LOT 2 DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION BENNES TRANSPORT EVACUATION ET TRAITEMENT DECHETS

    250 k€
21. 12/08/2025 COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION DE BENNES POUR LE TRANSPORT, L EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES - EN 3 LOTS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX LOCATION DE BENNES POUR LE TRANSPORT, L EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES - EN 3 LOTS

    60 k€
22. 05/06/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte des bacs roulants (OM & tris) pour la JPO

    marché · 405 €

    Collecte des bacs roulants (OM & tris) pour la JPO

    405 €
23. 11/03/2025 MINISTERE DE L'INTERIEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchets produits par les activités de l’Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN) sur son site de Buxerolles sis 1 rue Faraday à Limoges (87)

    Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)

    Gestion des déchets produits par les activités de l’Établissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN) sur son site de Buxerolles sis 1 rue Faraday à Limoges (87)

    76 k€
24. 25/02/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Conception de signalétique

    marché · 2 596 €

    Conception de signalétique

    2 596 €
25. 20/02/2025 COMMUNE D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville (6 lots) - Déchets de balayage de voirie et déchets industriels banals

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville (6 lots) - Déchets de balayage de voirie et déchets industriels banals

    85 k€
26. 05/02/2025 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Mise à disposition benne 15 m3 pour ferrailles diverses (évacuation/valorisation)

    marché · 160 €

    Mise à disposition benne 15 m3 pour ferrailles diverses (évacuation/valorisation)

    160 €
27. 18/10/2024 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets de Port Atlantique La Rochelle.

    marché · 1,8 M€

    Collecte, traitement et valorisation des déchets de Port Atlantique La Rochelle.

    1,8 M€
28. 18/10/2024 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Gestion des boues et DIB du CVM

    marché · 70 k€

    Gestion des boues et DIB du CVM

    70 k€
29. 18/10/2024 GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    marché · Gestion des zones de déchets du PALR

    marché · 1,3 M€

    Gestion des zones de déchets du PALR

    1,3 M€
30. 28/06/2024 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 1A TRANSPORT COMPOSTAGE VALORISATION OU ELIMINATION DES BOUES DE LA STEP DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPERESS DE LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L'AIGUILLE

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    1A TRANSPORT COMPOSTAGE VALORISATION OU ELIMINATION DES BOUES DE LA STEP DE LIMOGES ET DES GRAISSES RECUPERESS DE LA STATION DE TRANSFERT DU PONT DE L'AIGUILLE

    4,5 M€
31. 27/12/2023 SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDED

    Accord cadre · 265 k€ (montant maximum)

    Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDED

    265 k€
32. 27/12/2023 SYND DEPT ELIMINATION DECHETS MENAGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDED

    Accord cadre · 533 k€ (montant maximum)

    Stockage temporaire et transferts des déchets non dangereux en provenance des déchèteries du territoire du SYDED

    533 k€
33. 19/08/2021 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · TRANSFERT TRANSPORT TRAITEMENT BENNES LOT3 - ENTRETIEN ET CURAGE DES OUVRAGES DE PRE TRAITEMENT DES REJETS AQUEUX

    marché subséquent · 10,0 M€ (1 avenant)

    TRANSFERT TRANSPORT TRAITEMENT BENNES LOT3 - ENTRETIEN ET CURAGE DES OUVRAGES DE PRE TRAITEMENT DES REJETS AQUEUX

    10,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Ze la Braconne, 16600 Mornac

   siège · SIRET 316 099 993 00024 · eau, assainissement et déchets · depuis 20/09/1984

2. Zone Industrielle Rue Pierre Alfred Deschamps, 16440 Nersac

   SIRET 316 099 993 00032 · eau, assainissement et déchets · depuis 29/09/2006

3. Zi Nord Verte 28 Rue Barthelemy Thimonnier, 87000 Limoges

   SIRET 316 099 993 00040 · eau, assainissement et déchets · depuis 30/06/2008

Les 141 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 08/11/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 16/07/2021 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 07/06/2021 Augmentation du capital social
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 19/04/2020 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 01/04/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 19/11/2019 Augmentation du capital social
   Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Approbation des comptes et affectation du résultat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Approbation des comptes et affectation du résultat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 05/08/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 11/07/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 21/04/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 09/01/2017 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 26/10/2016 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 06/07/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 15/02/2016 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 18/01/2016 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 18/01/2016 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 28/07/2015 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 28/07/2015 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 10/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 01/08/2011 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 29/03/2011 Répartition des parts — 01 03 2011 changement de directeur general
    Changement de dirigeant · Divers

    Changement de dirigeant · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 20/10/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 16/10/2008 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour — 12 09 2008 modification s statutaire s · Tenue de l'assemblée · Divers

    Modification des statuts · Statuts mis à jour — 12 09 2008 modification s statutaire s · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 11/08/2008 Augmentation du capital social
    Répartition des parts — 30 06 2008 changement de denomination · Changement de dénomination · Modification des statuts · Statuts mis à jour — 30 06 2008 modification s statutaire s · Divers

    Répartition des parts — 30 06 2008 changement de denomination · Changement de dénomination · Modification des statuts · Statuts mis à jour — 30 06 2008 modification s statutaire s · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 18/06/2008 Fusion
    Apport en nature — Concernant la fusion de la sas aproval 87 rcs 764 500 260 par la sas aproval 16 · Divers

    Apport en nature — Concernant la fusion de la sas aproval 87 rcs 764 500 260 par la sas aproval 16 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 23/05/2008 Fusion — 16 05 2008 divers projet de traite de fusion de la sas aproval 87 rcs limoges 764 500 260 par la sas aproval 16
    Divers — Projet de traite de fusion de la sas aproval 87 rcs limoges 764 500 260 par la sas aproval 16

    Divers — Projet de traite de fusion de la sas aproval 87 rcs limoges 764 500 260 par la sas aproval 16

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 26/03/2007 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Tenue de l'assemblée · Divers

    Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 25/09/2006 Apport en nature — Devant etre effectue par la sa surca a la sas aproval 16
    Rapport du commissaire aux apports · Divers

    Rapport du commissaire aux apports · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 29/08/2006 Apport partiel d'actif — Entre la ste surca bordeaux 701 980 203 et la ste aproval 16
    Apport en nature — Partiel d actif entre la ste surca bordeaux 701 980 203 et la ste aproval 16 · Divers — Contrat d apport partiel d actif entre la ste surca bordeaux 701 980 203 et la ste aproval 16 · Autre pièce déposée

    Apport en nature — Partiel d actif entre la ste surca bordeaux 701 980 203 et la ste aproval 16 · Divers — Contrat d apport partiel d actif entre la ste surca bordeaux 701 980 203 et la ste aproval 16 · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 23/01/2006 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire nouvel date d exercice social 31 12 duree de 9 mois
    Tenue de l'assemblée — 30 09 2005 changement de commissaire aux comptes titulaire nouvel date d exercice social 31 12 duree de 9 mois · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée — 30 09 2005 changement de commissaire aux comptes titulaire nouvel date d exercice social 31 12 duree de 9 mois · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 07/09/2005 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée — 28 07 2005 demission de directeur general · Changement de dirigeant · Divers

    Tenue de l'assemblée — 28 07 2005 demission de directeur general · Changement de dirigeant · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 22/06/2004 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 18 05 2004 transformation de societe en · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transfor mation de la ste en sas · Divers — Rapport du commissaire aux comptes sur la transfor mation de la ste en sas

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 18 05 2004 transformation de societe en · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transfor mation de la ste en sas · Divers — Rapport du commissaire aux comptes sur la transfor mation de la ste en sas

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 13/01/2003 Modification des statuts — S loi du 15 5 01
    Transformation de la forme juridique — De societe en mise en harmonie statuts loi du 15 5 01 · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 16 10 2002 transformation de societe en mise en harmonie statuts loi du 15 5 01 · Divers

    Transformation de la forme juridique — De societe en mise en harmonie statuts loi du 15 5 01 · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 16 10 2002 transformation de societe en mise en harmonie statuts loi du 15 5 01 · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 22/01/2002 Modification des statuts — S suivant la loi du 15 05 01
    Divers — Mise a jour des statuts suivant la loi du 15 05 01 · Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 19 12 2001 modification s statutaire s

    Divers — Mise a jour des statuts suivant la loi du 15 05 01 · Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 19 12 2001 modification s statutaire s

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 07/07/1999 Fin de mandat — M cohen maurice
    Démission d'un administrateur — S deces d un administrateur m cohen maurice · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur — S deces d un administrateur m cohen maurice · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 05/02/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 24 12 1997 changement de denomination · Modification des statuts · Divers

    Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 24 12 1997 changement de denomination · Modification des statuts · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 21/10/1996 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 13/10/1994 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 29 09 1994 modification de l objet social · Augmentation du capital social · Divers

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 29 09 1994 modification de l objet social · Augmentation du capital social · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 14/06/1994 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. —date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 43.