FROJAL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2026 · 36.

1. Convention collective Convention collective nationale de l'édition · code 2121

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 15.

Comptes consolidés · exercice 2024

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Tour Lefebvre Dalloz 10 Place des Vosges, 92400 Courbevoie

   siège · SIRET 316 263 003 00048 · siège social · depuis 15/06/2023

Les 6 203 autres entreprises du métier « siège social » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 06/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 06/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 18/11/2025 Modification des statuts
   1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réalisation définitive de la réduction de capital social décidée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 18/11/2025 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

   Augmentation de capital — Au cours de l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital · signal

   Transformation de forme — - adopté la forme de Société en Commandite par Actions à compter du 31 mai 1990 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 08/10/2025 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Fusion — traité de fusion entre les sociétés R.J.L. et FROJAL en date du 26 juin 2025 déposé au Greffe du · signal

   Apport — Tribunal des Activités Economiques de Nanterre le 27 juin 2025, la société R.J.L. a fait apport · signal

   Transmission universelle de patrimoine — Cette dissolution par anticipation a entraîné la transmission universelle du patrimoine de la · signal

   Dissolution — société RJ.L., détenant 100% du capital social de la société EQUITAL a déclaré dissoudre par · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Proposition de la réduction du capital d'un montant de 84.544 € par voie d'annulation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 08/10/2025 Rapport du commissaire aux apports
   1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital envisagée. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 03/09/2025 Modification des statuts
   2 signaux : fusion, dissolution

   Fusion — commerce, établi un projet de traité de fusion contenant notamment les motifs, buts et · signal

   Dissolution — La réalisation définitive de cette fusion a entraîné la dissolution immédiate, sans liquidation, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 29/07/2025 Modification des statuts
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — Suite à la démission en date du 27 mars 2025 de Monsieur Vincent BARBIER de ses fonctions de membre du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/06/2025 Fusion
    4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — La Société Absorbée fera apport de l'ensemble de ses éléments d'actif à la Société Absorbante, à · signal

    Transmission universelle de patrimoine — La réalisation définitive de la Fusion, objet des présentes, entraînera la transmission universelle du · signal

    Dissolution — III.2.4. DISSOLUTION DE LA SOCIETE ABSORBEE : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 11/07/2024 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance décide de nommer un des membres du · signal

    Départ de dirigeant — Le Président du Conseil expose qu'à la suite de sa démission aux fonctions de Président du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 03/07/2024 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance décide de nommer un des membre du · signal

    Départ de dirigeant — Le Président du Conseil expose qu'à la suite de sa démission aux fonctions de Président du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 28/06/2023 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Nomination de dirigeant — Gouvernance, décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — gouvernance, constatant que le mandat de membre du Conseil de Surveillance de · signal

    Augmentation de capital — Au cours de l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital · signal

    Transfert de siège — RATIFICATION DU TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU MEME GREFFE · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 28/06/2023 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Nomination de dirigeant — Gouvernance, décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — gouvernance, constatant que le mandat de membre du Conseil de Surveillance de · signal

    Augmentation de capital — Au cours de l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital · signal

    Transfert de siège — RATIFICATION DU TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU MEME GREFFE · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 10/10/2022 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En outre, le Conseil de Surveillance décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, [.], constatant que les mandats de membre du Conseil de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 28/12/2021 Transformation de la forme juridique
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de cette démission et, après en avoir débattu, et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 19/10/2021 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Augmentation de capital — Au cours de l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital · signal

    Transfert de siège — AUTORISATION A DONNER SUR LE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL · signal

    Transformation de forme — - adopté la forme de Société en Commandite par Actions à compter du 31 mai 1990 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 15/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en remplacement : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en remplacement : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 26/06/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer : · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de Madame Florence DURAND conformément à sa demande · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 18/07/2018 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur Frédéric CARVALHEIRO est désignée comme Secrétaire par les membres du · signal

    Départ de dirigeant — nommer, en remplacement de Monsieur Yann LECLERC, conformément à sa demande · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 17/07/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance décide de nommer, en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — souhaitant ne pas renouveler son mandat, décide de pourvoir à son remplacement. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 29/11/2017 Autre mouvement de propriété pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 20/06/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Surveillance de Madame Maïwenn MARTINOT-LAGARDE arrive à son terme, décide de · signal

    Nomination de dirigeant — Madame Chloé MARTINOT-LAGARDE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 06/01/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide de coopter à titre provisoire : · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Alexandre CHAMPAVERE de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 24/06/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, constate que le mandat de membre du Conseil de Surveillance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 19/05/2015 Augmentation du capital social
    Délégation de pouvoirs de direction — Au directoire dans le cadre de l augmentation de capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Délégation de pouvoirs de direction — Au directoire dans le cadre de l augmentation de capital · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Il est rappelé que dans le cadre des fusions réalisées ce jour, le rapport d'échange des titres (à · signal

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par · signal

    Augmentation de capital — 3 Constatation de lo réalisation définitive de l'augmentation de capital réservée à · signal

    Transformation de forme — 24 juillet 1966 - adopté la forme de Société en Commandite par Actions à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 18/05/2015 Augmentation du capital social
    Fusion · Délégation de pouvoirs de direction — Au directoire dans le cadre de l augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Fusion · Délégation de pouvoirs de direction — Au directoire dans le cadre de l augmentation de capital · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Lecture et approbation du traité de fusion-absorption de la SCI ORBE ; Lecture et · signal

    Apport — fusions-absorptions, sur l'évaluation des apports en nature, · signal

    Dissolution — SCI ORBE par la Société, et par suite les dissolutions, sans liquidation, à compter de ce · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social corrélative à ces fusions et affectation de chaque · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 12/03/2015 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — Constatation de la réalisation définitive de la fusion-absorption des sociétés SCI · signal

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par · signal

    Augmentation de capital — ces fusions, le capital social de la Société a été augmenté de quarante-sept mille · signal

    Transformation de forme — 24 juillet 1966 - adopté la forme de Société en Commandite par Actions à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 26/02/2015 Autre pièce déposée
    3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — Code de commerce, établi un projet de fusion contenant notamment les motifs, buts et · signal

    Dissolution — décidéque la sociétéserait dissoute au jour de la réalisation de la fusion décidée par · signal

    Augmentation de capital — la réalisation de la fusion, l'augmentation corrélative de capital de la société FROJAL, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 26/02/2015 Autre pièce déposée
    3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — Code de commerce, établi un projet de fusion contenant notamment les motifs, buts et · signal

    Dissolution — la dissolution de la société SCVILLA BERGERAT, · signal

    Augmentation de capital — la réalisation de la fusion, l'augmentation de capital corrélative de la société FROJAL, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 24/12/2014 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants · signal

    Augmentation de capital — soit 2.699.824,14 euros et le montant définitif de l'augmentation de capital de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 24/12/2014 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants · signal

    Augmentation de capital — et le montant définitif de l'augmentation de capital de la société FROJAL qui résultera du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 19/12/2014 Fusion — Societe civile villa bergerat
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Générales, objet desdites conditions suspensives. La situation de l'actif apporté et du passif · signal

    Augmentation de capital — Le montant maximum de l'augmentation de capital sera arrêté par l'Assemblée Générale de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 17/12/2014 Fusion — Sc villa bergerat
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Générales, objet desdites conditions suspensives. La situation de l'actif apporté et du passif · signal

    Dissolution — dissolution de la société ; · signal

    Augmentation de capital — traitement des rompus, à une augmentation de son capital de trente-cinq mille six cent · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 17/12/2014 Fusion — Sci orbe
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Générales, objet desdites conditions suspensives. La situation de l'actif apporté et du passif · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 12/11/2014 Représentant permanent
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un co-représentant permanent de SPIL au Conseil de Surveillance, · signal

    Départ de dirigeant — TOLDI en remplacement de Monsieur Éric MARTINOT-LAGARDE en sa qualité de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 28/07/2014 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte des démissions : · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de ne pas renouveler leurs mandats et de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 28/04/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — démission au titre de leur mandat de membre du Conseil de Surveillance à compter du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 09/01/2014 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — du 24 juin 2013, ledit Conseil avait pris acte de la démission, à compter du 9 décembre 2013, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 09/07/2013 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — la démission de la SOCIETE DE PARTICIPATIONS ET D'INVESTISSEMENTS LEFEBVRE — SPIL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 07/02/2013 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer, à compter du · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance, prend acte de la démission de la société SPIL de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 05/07/2012 Acte · type non publié
    1 signal : modification de l'objet

    Modification de l'objet — du rapport du Directoire, décide de modifier, à compter de ce jour, l'objet social. En · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 05/07/2012 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — ll a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par · signal

    Augmentation de capital — titre d'augmentation de capital la somme de 288.800 F, puis le 10 octobre 1991, la · signal

    Transformation de forme — associés réunie le même jour, puis a été transformée en Société Anonyme à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 31/05/2012 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — bulletin secret par 10 voix sur 12, décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 03/01/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer à titre provisoire, · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance, prend acte de la démission, à compter de ce jour, de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 08/07/2011 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Madame Anne VELAY est désignée comme Secrétaire par les membres du bureau ainsi · signal

    Départ de dirigeant — MARIE de ne pas être renouvelé de son mandat du Conseil de Surveillance, décide de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 07/07/2010 Renouvellement d'un mandat
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur Benoît MARTINOT-LAGARDE est désigné comme Secrétaire par les membres du · signal

    Renouvellement de mandat — sont arrivés à leur terme, décide de les renouveler pour une durée de quatre (4) années soit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 08/10/2009 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de nommer M. Yann LECLERC, demeurant 81 avenue Niel · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 02/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Générale, de Monsieur Dominique PAUL Commissaire aux Comptes titulaire, qui · signal

    Nomination de dirigeant — Surveillance Madame Maïwenn MARTINOT-LAGARDE demeurant 5 rue Léon · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 02/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de nouveau membre du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un Commissaire aux Comptes titulaire et nomination de son suppléant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 18/06/2008 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Alain AUVRAY, demeurant au · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler le mandat de Monsieur Dominique PAUL, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 26/03/2008 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — désigne, conformément à l'article 225-76 du code de commerce et à l'article 102 du · signal

    Départ de dirigeant — décret du 23 mars 1967; à compter du 31 décembre 2007, en remplacement de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 22/01/2008 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — sa décision de démissionner de son mandat de membre du Conseil à compter de · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de nommer à titre provisoire, Monsieur Guillaume · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 10/09/2007 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Nomination de dirigeant — •Ratification de la cooptation d'un membre du Conseil de Surveillance ; · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un membre du Conseil de Surveillance et nomination d'un nouveau membre · signal

    Augmentation de capital — l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital liée à une levée · signal

    Transformation de forme — transformée en société anonyme à directoire et conseil de surveillance par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 11/12/2006 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — ses fonctions et envisage de nommer Monsieur Matthieu KAVYRCHINE en · signal

    Départ de dirigeant — de démissionner de son mandat de membre du Conseil. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 27/01/2006 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 15/11/2005 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 10 décembre 1998, il a été apporté 4.000 F et rembou · signal

    Augmentation de capital — l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital liée à une levée · signal

    Transformation de forme — transformée en société anonyme à directoire et conseil de surveillance par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
58. 25/04/2005 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de coopter Monsieur Olivier DELATTRE, demeurant · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance, en remplacement de Madame Bénédicte VAUCHERET, démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 14/01/2005 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — désigne, conformément à l'article 225-6 du code de commerce et à l'article 102 du · signal

    Départ de dirigeant — décret du 23 mars 1967; à compter du 31 décembre 2004, en remplacement de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
60. 18/02/2004 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Augmentation de capital — membres du Directoire décident que l'augmentation de capital sera de 22 624 € nominal et que la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
61. 24/07/2003 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le Directoire du 10 juillet 2003 a constaté l'apport de 37 088 € au titre d'une augmentation de · signal

    Augmentation de capital — l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital liée à une levée · signal

    Transformation de forme — transformée en société anonyme à directoire et conseil de surveillance par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
62. 02/07/2003 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le Directoire du 19 juin 2003 a constaté l'apport de 8 944 € au titre d'une augmentation · signal

    Augmentation de capital — l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital liée à une Levée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
63. 23/06/2003 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Augmentation de capital — 16 €, les membres du Directoire décident que l'augmentation de capital sera de 160 € · signal

    Transformation de forme — transformée en société anonyme à directoire et conseil de surveillance par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
64. 20/08/2002 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Yann LECLERC est désigné comme secrétaire par les membres du bureau ainsi constitué. · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte du décès de Madame Suzanne GODON-GUYADER et décide de · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler Messieurs Etienne de BRYAS et Dominique PAUL · signal

    Augmentation de capital — l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation de capital liée à une levée · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
65. 03/12/2001 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Autoriser le Conseil de Surveillance d'ELS (société contrôlée par FROJAL SA) de nommer à son · signal

    Départ de dirigeant — Démission du Directeur Général et dispositions à prendre en conséquence · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
66. 22/06/2001 Divers
    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le Directoire du 7 juin 2001 a constaté l'apport de 4 700 Francs au titre d'un · signal

    Augmentation de capital — chacune correspondant à une augmentation de capital de 4 700 Francs nominal. · signal

    Transformation de forme — par application de l'article 69.1 de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de société en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
67. 03/07/2000 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Edouard LA FONTA, Commissaires aux Comptes suppléants, et nomme pour les remplacer : · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Messieurs Henri-Marc GIRARD et Pierre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
68. 06/03/2000 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — désigne, conformément à l'article 135 de la loi du 24 juillet 1966 et à l'article 102 du décret du · signal

    Départ de dirigeant — 23 mars 1967, à compter du 31 décembre 1999, en remplacement de Madame Martine · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
69. 01/12/1999 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En remplacement de Madame Pascale CHALUMEAU, le Conseil de Surveillance décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — membre du Conseil de Surveillance. Celui-ci regrette mais prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
70. 03/06/1999 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de nommer Monsieur Luc BARBIER, demeurant 1 route du · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance, en remplacement de Monsieur Vincent BARBIER démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
71. 11/01/1999 Divers
    Fusion · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Transformation de la forme juridique — Sca en societe anonyme a directoire et conseil de surveillan ce · Nomination d'un administrateur · et 5 autres · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Fusion · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Transformation de la forme juridique — Sca en societe anonyme a directoire et conseil de surveillan ce · Nomination d'un administrateur · et 5 autres

    Fusion — Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption par la société de gérance FROJAL · signal

    Apport — liées à des levées d'option de souscriptions d'actions. Au cours de l'année 1995, il a été apporté · signal

    Dissolution — Société de gérance FROJAL, et décidé la dissolution de la Société de gérance FROJAL à dater de · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme en qualité de membres du conseil de surveillance, pour une durée · signal

    Augmentation de capital — la réalisation de l'augmentation de capital de FROJAL. · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
72. 30/11/1998 Divers
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — Société de Gérance FROJAL SCF, société absorbée, ci-après dénommée · signal

    Apport — mon appréciation de la valeur des apports de la société FROJAL SGF. · signal

    Augmentation de capital — au moins égal au montant de l'augmentation de capital et à la prime de fusion telle · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduira ensuite son capital d'un montant de 1 000 F, par suite de l'annulation des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
73. 06/11/1998 Fusion — Avec frojal sgf
    Apport en nature · Autre pièce déposée · 7 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de fusion · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif sont apportés pour la valeur à laquelle ils figurent dans · signal

    Transmission universelle de patrimoine — La transmission universelle du patrimoine de la société de gérance FROJAL SGF est · signal

    Dissolution — •la quatrième, relative à la dissolution de la société de gérance FROJAL SGF ; · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital de · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
74. 20/10/1998 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Les actionnaires de la société FROJAL SCA se proposent de transformer_la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
75. 20/10/1998 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — étudient à l'heure actuelle un projet de fusion par absorption de la société de gérance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
76. 20/07/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Démission d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme de 16.511.200 F par les associés · signal

    Nomination de dirigeant — 1. de ratifier la cooptation en qualité de nouveau membre du Conseil de Surveillance · signal

    Départ de dirigeant — décidée par le Conseil de Surveillance du 20 novembre 1997 en remplacement de · signal

    Renouvellement de mandat — soit jusqu'à l'issue de la présente assemblée et de renouveler son mandat de membre · signal

    Augmentation de capital — titre d'une augmentation de capital liée à une levée d'options de souscriptions d'actions. · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
77. 09/02/1998 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Claude LABADIE notaire associé sus-nommé le 8 décembre · signal

    Transformation de forme — 69.1 de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
78. 29/12/1997 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer Madame Pascale CHALUMEAU demeurant · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Claude CHALUMEAU, démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
79. 09/07/1996 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Représentant permanent · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Représentant permanent · Divers

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer au conseil de · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Mme · signal

    Renouvellement de mandat — renouvellement du mandat des commissaires aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
80. 04/06/1996 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Divers

    Apport — d'acțions. Au cours de l'année 1995, il a été apporté 100 F au titre d'une augmentation · signal

    Augmentation de capital — (2.364 Frs correspondant à une augmentation de capital de 100 Frs. · signal

    Transformation de forme — de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de société en commandite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
81. 05/01/1996 Changement de dirigeant
    Divers · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Divers

    Départ de dirigeant — 1) Mme ROBIN informe les membres du Conseil de Surveillance que M. Hervé LEFEBVRE a démissionné de · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité, décide de nommer M. Vincent BARBIER en qualité de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
82. 16/10/1995 Transmission de titres à titre gratuit
    Divers · 1 signal : transfert de siège

    Divers

    Transfert de siège — son rapport, décide de transférer le siège social au 62, rue Beaubourg - 75003 Paris, à compter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
83. 30/05/1995 Augmentation du capital social
    MODIFICATION CONSTATATION LEVEES OPTIONS · Modification des statuts · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    MODIFICATION CONSTATATION LEVEES OPTIONS · Modification des statuts · Divers

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une · signal

    Augmentation de capital — 3.068 F correspondant à une augmentation de capital de 11.300 F. · signal

    Transformation de forme — de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de société en commandite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
84. 05/01/1995 Modification des statuts
    Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers

    Apport — Il a été apporté à la société lors de sa constitution une · signal

    Augmentation de capital — apporté à la société le 20 février 1980 à titre d'augmentation de capital · signal

    Transformation de forme — de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de société en commandite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
85. 19/07/1994 Entrée d'un nouvel associé
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Divers

    Nomination de dirigeant — et de nommer en qualité de nouveaux membres du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance en remplacement de MMES Véronique EHRMANN, · signal

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler les mandats de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
86. 17/12/1993 Modification des statuts
    Divers · 3 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, apport

    Divers

    Augmentation de capital — correspondant à une augmentation de capital de 634.500 francs · signal

    Transformation de forme — de la loi du 24 juillet 1966, adopté la forme de société en commandite · signal

    Apport — somme de 16.511.200 F par les associés fondateurs. D'autre part, il a été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
87. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 1 signal : nomination de dirigeant

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 87.