ENTREPRISE Culture et élevage associés › Seine-Maritime ›

SOC CIVILE EXPLOITATION FREMONTEL

316 744 978Autre société civileactive depuis 01/01/1979

Ferme de Fremontel, 76850 Bracquetuit

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Veronique DE SUTTER › (nouvel onglet) (71 ans)
  2. Associé Armelle DE SUTTER › (nouvel onglet) (46 ans)
  3. Associé CRIN D'OR › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 25/10/2015

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1979 47 ans Immatriculation01/01/1979
Dirigeants · 1
Veronique DE SUTTER
gérant gérant Veronique DE SUTTERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2015 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/11/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ferme de Fremontel, 76850 Bracquetuit

    siège · SIRET 316 744 978 00016 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1979

Les 2 870 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : modification des statuts, 29/09/2015

  1. 29/09/2015 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/11/2013 Modification de l'exercice social — Des exercices sociaux Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit — De parts de mr bernard de sutter a mme veronique de sutter Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit — De parts de mr bernard de sutter a mme veronique de sutter Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/10/2010 Répartition des parts — Sociales entre mme veronique de sutter et melle armelle de sutter modifications statutaires Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/10/2010 Répartition des parts — Sociales entre mme veronique de sutter et melle armelle de sutter modifications statutaires Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/09/2010 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/09/2010 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/01/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Modification des statuts — 23 des statuts conversion du capital social en euros augmentation de capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/02/1996 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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