ENTREPRISE Culture et élevage associés › Seine-Maritime ›
SOC CIVILE EXPLOITATION FREMONTEL
316 744 978Autre société civileactive depuis 01/01/1979
Ferme de Fremontel, 76850 Bracquetuit
Dirigeants et associés
- Gérant Veronique DE SUTTER › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Armelle DE SUTTER › (nouvel onglet) (46 ans)
- Associé CRIN D'OR › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Armelle DE SUTTER › (nouvel onglet) · associé
- mandats CRIN D'OR › (nouvel onglet) · associé
- mandats Veronique DE SUTTER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 25/10/2015
Dirigeants · 1
- 25/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 26/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1979 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2015 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 25/11/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/11/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ferme de Fremontel, 76850 Bracquetuit
siège · SIRET 316 744 978 00016 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1979
Les 2 870 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : modification des statuts, 29/09/2015
- 29/09/2015 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2013 Modification de l'exercice social — Des exercices sociaux Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit — De parts de mr bernard de sutter a mme veronique de sutter Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit — De parts de mr bernard de sutter a mme veronique de sutter Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2010 Répartition des parts — Sociales entre mme veronique de sutter et melle armelle de sutter modifications statutaires Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2010 Répartition des parts — Sociales entre mme veronique de sutter et melle armelle de sutter modifications statutaires Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2010 Réduction du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Modification des statuts — 23 des statuts conversion du capital social en euros augmentation de capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/1996 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.