ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Vienne ›
EARL HAY FRANCK
316 883 370Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1979
12 Avenue de la Gare, 86350 Usson-du-Poitou
Dirigeants et associés
- Gérant Franck HAY › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Franck HAY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : transfert, 05/09/2017
Dirigeants · 1
- 05/09/2017 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/08/2017 dénomination EARL HAY → EARL HAY FRANCK INSEE, Sirene
- 01/08/2017 siège Lieu-Dit le Breuil, 86350 Usson-du-Poitou → 12 Avenue de la Gare, 86350 Usson-du-Poitou INSEE, Sirene
- 01/09/2010 transfert transfert de siege et changement de co gerant BODACC, RCS-B
- 01/07/2010 siège Lieu-Dit la Petite Vaux, 86350 Usson-du-Poitou → Lieu-Dit le Breuil, 86350 Usson-du-Poitou INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination GAEC RECONNU DU SAPIN → EARL HAY INSEE, Sirene
- 01/01/1979 dénomination GAEC RECONNU DU SAPIN INSEE, Sirene
- 01/01/1979 siège Lieu-Dit la Petite Vaux, 86350 Usson-du-Poitou INSEE, Sirene
- 01/01/1979 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2017 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 31/08/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 31/08/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Avenue de la Gare, 86350 Usson-du-Poitou
siège · SIRET 316 883 370 00033 · grandes cultures · depuis 01/08/2017
Les 3 514 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Vienne (86) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 04/05/2023
- 04/05/2023 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2017 Changement de dénomination Durée de la société · Modification des statuts · Transfert du siège social · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2010 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2010 Réduction du capital social Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.