ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Marne ›
SCI DU PETIT MORLOT
316 969 377Société civile immobilièrecessée le 19/09/2020
52240 Breuvannes-en-Bassigny
Dirigeants et associés
- Associé Cecile KERN › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Claire CUNIN › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Herve BARBE › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé Herve BARBE › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 06/10/2020
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCM LA MAISON MEDICALE DE BREUVANNES › (nouvel onglet) · via Cecile KERN (et 2 autres)
- mandats MSP DE BREUVANNES EN BASSIGNY › (nouvel onglet) · via Cecile KERN (et 1 autres)
- mandats Cecile KERN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claire CUNIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Herve BARBE › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats SCI B&B IMMO › (nouvel onglet) · via Herve BARBE
- mandats SCI CHAMPOYARD › (nouvel onglet) · via Claire CUNIN
- mandats SCI DES GUEUX › (nouvel onglet) · via Claire CUNIN
- mandats SCI DES GUEUX II › (nouvel onglet) · via Claire CUNIN
- mandats TMB › (nouvel onglet) · via Herve BARBE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : état, 19/09/2020
- 19/09/2020 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 25/12/1989 activité Location d'autres biens immobiliers
- 01/01/1979 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2020 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/09/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/09/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (17)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 07/10/2020
- 07/10/2020 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/09/2020 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 Décès de Mme Arlette MOUCHARD née ROBERT Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 Cession de parts sociales · Modification des statuts · M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 Par les héritiers DORVAUX à M. Hervé BARBE-CHEVALIER Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 Décès de Mme Arlette MOUCHARD née ROBERT Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 Cession de parts sociales Modification des statuts · M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2015 M Claude TISSOT / Melle Claire RENAUD Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/1995 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.