ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Marne ›

SCI DU PETIT MORLOT

316 969 377Société civile immobilièrecessée le 19/09/2020

52240 Breuvannes-en-Bassigny

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Cecile KERN › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé Claire CUNIN › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Liquidateur Herve BARBE › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Associé Herve BARBE › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 06/10/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : état, 19/09/2020

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/01/1979 au 19/09/2020 41 ans Immatriculation01/01/1979 Cessation d'activité19/09/2020

Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2020 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 14/09/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (17)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 07/10/2020

  1. 07/10/2020 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/09/2020 Nomination d'un liquidateur Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/09/2015 Décès de Mme Arlette MOUCHARD née ROBERT Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/09/2015 M Jean-Yves MOUCHARD - Jean-François MOUCHARD / Mme Cécile DUC épouse KERN Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/09/2015 Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 Cession de parts sociales · Modification des statuts · M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 14/09/2015 Par les héritiers DORVAUX à M. Hervé BARBE-CHEVALIER Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 14/09/2015 M et Mme MOUCHARD- ROBERT à leurs deux fils Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/09/2015 Décès de Mme Arlette MOUCHARD née ROBERT Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 14/09/2015 Cession de parts sociales Modification des statuts · M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 14/09/2015 M Gilbert MOUCHARD- Jean-François MOUCHARD / Cécile KERN Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 14/09/2015 M Claude TISSOT / Melle Claire RENAUD Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée — Deces de m michel dorvaux 01 03 1985 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 13/03/1995 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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