ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

SCEA DU VAIS

317 428 654Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1979

1 Rue du Vais, 76450 Canouville

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Daniel LAINE › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 16/12/2012
  2. Associé Isabelle LAINE › (nouvel onglet) (61 ans)
  3. Associé SC DUO › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 06/12/2019

Dénomination
GAEC DU VAIS GAEC DU VAIS Dénomination · du 01/01/1979 au 01/01/2008 29 ans SCEA DU VAIS SCEA DU VAIS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1979 au 01/01/2008 29 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1979 47 ans Immatriculation01/01/1979
Dirigeants · 1
Daniel LAINE
gérant gérant Daniel LAINEarrivée constatée le 16/12/2012 13 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2019 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/08/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Vais, 76450 Canouville

    siège · SIRET 317 428 654 00014 · grandes cultures · depuis 01/01/1979

Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : modification des statuts, 25/03/2020

  1. 25/03/2020 Modification des statuts Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/01/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/12/2019 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/12/2012 Transformation de la forme juridique Réduction du capital social · Durée de la société · EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU VAIS · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/08/2012 Cession de parts sociales — S sociales de mme helene laine au profit de m daniel laine et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/08/2012 Cession de parts sociales — S sociales de mme helene laine au profit de m daniel laine et modification de l article 7 des statuts Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/02/2008 Modification des statuts — S3 6 7 8 et 21 des statuts Modification de l'exercice social — De l exercice social et modification des articles3 6 7 8 et 21 des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 05/08/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 21/11/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page