SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2026 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 21/01/2026 COMMUNE DE LORGUES › (nouvel onglet)
   marché · TX EXTENS TENNIS LOT 3 A METALLERIE FERRONNERIE

   marché · 150 k€

   TX EXTENS TENNIS LOT 3 A METALLERIE FERRONNERIE

   150 k€
2. 20/01/2026 COMMUNE DE LORGUES › (nouvel onglet)
   marché · Lot 3A : METALLERIE/SERRURERIE - TRAVAUX D'EXTENSION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES DU TENNIS CLUB DE LORGUES ET LEUR MISE EN CONFORMITE

   marché · 150 k€

   Lot 3A : METALLERIE/SERRURERIE - TRAVAUX D'EXTENSION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES DU TENNIS CLUB DE LORGUES ET LEUR MISE EN CONFORMITE

   150 k€
3. 17/12/2025 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
   marché · Marché de travaux pour la réhabilitation de la ferme Giaume

   marché · 147 k€

   Marché de travaux pour la réhabilitation de la ferme Giaume

   147 k€
4. 17/12/2025 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
   marché · 3 avenants · TRAVAUX REHABILITATION FERME GIAUME

   marché · 147 k€ (3 avenants)

   TRAVAUX REHABILITATION FERME GIAUME

   147 k€
5. 01/12/2025 COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux Coeur de Ville Lot 9 : Métallerie - Serrurerie

   Accord cadre · 832 k€ (montant maximum)

   Travaux Coeur de Ville Lot 9 : Métallerie - Serrurerie

   832 k€
6. 20/10/2025 COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · LOT No7 - SERRURERIE

   marché · 146 k€ (2 avenants)

   LOT No7 - SERRURERIE

   146 k€
7. 14/10/2025 COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET › (nouvel onglet)
   marché · Bardage acier - Travaux de réaménagement et d'extension du centre nautique

   marché · 17 k€

   Bardage acier - Travaux de réaménagement et d'extension du centre nautique

   17 k€
8. 29/08/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
   marché · 7 avenants · CONSTRUCTION BÂTIMENT POUR LES VÉHICULES DU CENTRE TECHNIQUE DE PUGET SUR ARGENS

   marché · 309 k€ (7 avenants)

   CONSTRUCTION BÂTIMENT POUR LES VÉHICULES DU CENTRE TECHNIQUE DE PUGET SUR ARGENS

   309 k€
9. 18/08/2025 COMMUNE DE CARROS › (nouvel onglet)
   marché · SERRURERIE - TOILE PVC - CRÉATION D'UNE COUVERTURE POUR UN TERRAIN DE BASKET EXTERIEUR

   marché · 24 €

   SERRURERIE - TOILE PVC - CRÉATION D'UNE COUVERTURE POUR UN TERRAIN DE BASKET EXTERIEUR

   24 €
10. 01/08/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE

    marché · 220 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE

    220 k€
11. 02/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 199 k€ le 22/09/2026 · LOT 7-SERRURERIE

    marché · porté à 199 k€ le 22/09/2026

    LOT 7-SERRURERIE

    199 k€
12. 20/05/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 140 k€ le 08/04/2026 · LOT 3A -SERRUERERIE

    marché · porté à 140 k€ le 08/04/2026

    LOT 3A -SERRUERERIE

    140 k€
13. 18/03/2025 COMMUNE DE PORT DE BOUC › (nouvel onglet)
    marché · DEVELOPPEMENT ET MODERNISATION BASE NAUTIQUE - CHARPENTE METALLIQUE

    marché · 154 k€

    DEVELOPPEMENT ET MODERNISATION BASE NAUTIQUE - CHARPENTE METALLIQUE

    154 k€
14. 13/03/2025 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS VAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · COUVERTURES - BARDAGES - POLYCARBONATE - Travaux pour l'opération de construction d'un Centre d'Incendie et de Secours à DRAGUIGNAN

    marché subséquent · 711 k€

    COUVERTURES - BARDAGES - POLYCARBONATE - Travaux pour l'opération de construction d'un Centre d'Incendie et de Secours à DRAGUIGNAN

    711 k€
15. 28/02/2025 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 318 k€ le 30/07/2026 · Lot 3. Charpente - Couverture - Menuiseries - Serrurerie - Peinture auvent et ancien bardage - Signalétique - Révision désenfumage

    marché · porté à 318 k€ le 30/07/2026

    Lot 3. Charpente - Couverture - Menuiseries - Serrurerie - Peinture auvent et ancien bardage - Signalétique - Révision désenfumage

    318 k€
16. 16/12/2024 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIES

    marché · 61 k€ (1 avenant)

    CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIES

    61 k€
17. 24/10/2024 SPL SUD-PLAISANCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · Structure métallique – Serrurerie - REQUALIFICATION DES SUPERSTRUCTURES DU PORT DE SAINTE MAXIME - MARCHE N° 2024-PO-03-00-MO-TX

    marché subséquent · 1,0 M€ (1 avenant)

    Structure métallique – Serrurerie - REQUALIFICATION DES SUPERSTRUCTURES DU PORT DE SAINTE MAXIME - MARCHE N° 2024-PO-03-00-MO-TX

    1,0 M€
18. 26/09/2024 ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · EQUIPEMENTS ET SERRURERIE TRVX MISE EN CONFORMITE DECH PGT

    marché · 129 k€ · groupement de 2 titulaires

    EQUIPEMENTS ET SERRURERIE TRVX MISE EN CONFORMITE DECH PGT

    129 k€
19. 28/08/2024 COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Extension du groupe scolaire du Rialet - LOT 5 Serrurerie

    marché · 93 k€ (3 avenants)

    Extension du groupe scolaire du Rialet - LOT 5 Serrurerie

    93 k€
20. 28/08/2024 COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
    marché · Extension du groupe scolaire du Rialet à Cogolin: Lot 5: LOT 5

    marché · 59 k€

    Extension du groupe scolaire du Rialet à Cogolin: Lot 5: LOT 5

    59 k€
21. 20/08/2024 COMMUNE DE CARNOULES › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT DE L'ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D'UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 3 - SERRURERIE

    marché · 192 k€

    AMENAGEMENT DE L'ANCIENNE CAVE COOPERATIVE EN SALLE POLYVALENTE ET CREATION D'UN MARCHE PRODUCTEUR - PHASE 2 LOT 3 - SERRURERIE

    192 k€
22. 08/08/2024 COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,4 M€ le 17/09/2026 · groupement de 3 titulaires · COUVERTURES ACIER ETANCHEITES MENUISERIES EXT. SERRURERIE

    marché · porté à 2,4 M€ le 17/09/2026 · groupement de 3 titulaires

    COUVERTURES ACIER ETANCHEITES MENUISERIES EXT. SERRURERIE

    2,4 M€
23. 08/08/2024 COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COUVERTURES ACIER, ETANCHEITES, MENUISERIES EXTERIEURES ET SERRURERIE - TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE ET DE LA CRECHE DE l'ILE VERTE A VALBONNE - Relance de concern…

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    COUVERTURES ACIER, ETANCHEITES, MENUISERIES EXTERIEURES ET SERRURERIE - TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE ET DE LA CRECHE DE l'ILE VERTE A VALBONNE - Relance de concern…

    2,4 M€
24. 26/06/2024 COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 261 k€ le 13/10/2025 · EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE, D'UNE CRECHE ET DE SALLES COMMUNALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUVERIE: Lot 4: SERRURERIE

    marché · porté à 261 k€ le 13/10/2025

    EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE, D'UNE CRECHE ET DE SALLES COMMUNALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUVERIE: Lot 4: SERRURERIE

    261 k€
25. 26/06/2024 COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS › (nouvel onglet)
    marché · 8 avenants · EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE,D'UNE CRECHE ET DE SALLES MUNICIPALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUV

    marché · 302 k€ (8 avenants)

    EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE, CREATION D'UN REFECTOIRE,D'UNE CRECHE ET DE SALLES MUNICIPALES DANS LE QUARTIER DE LA BOUV

    302 k€
26. 24/06/2024 COMMUNE DE LA GARDE FREINET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 85 k€ le 30/09/2025 · Travaux école élémentaire LOT 6 - Serrurerie

    marché · porté à 85 k€ le 30/09/2025

    Travaux école élémentaire LOT 6 - Serrurerie

    85 k€
27. 16/05/2024 COMMUNE DE VINON SUR VERDON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CONSTRUCTION DU BATIMENT « GUINGUETTE » SUR LA PLACE DU COURS LOT N°2 : CHARPENTE METALLIQUE ? BARDAGE - MENUISERIES ACIER ET BOIS - ETANCHEITE

    marché · 97 k€ (2 avenants)

    CONSTRUCTION DU BATIMENT « GUINGUETTE » SUR LA PLACE DU COURS LOT N°2 : CHARPENTE METALLIQUE ? BARDAGE - MENUISERIES ACIER ET BOIS - ETANCHEITE

    97 k€
28. 03/01/2024 COMMUNE LE LAVANDOU › (nouvel onglet)
    marché · SERRURERIES

    marché · 46 k€

    SERRURERIES

    46 k€
29. 20/12/2023 MAISON RETRAITE FELIX PEY SOLLIES PONT › (nouvel onglet)
    marché · SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE

    marché · 307 k€

    SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE SERRURERIE

    307 k€
30. 19/12/2023 SIVOM ABADIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 52 k€ le 23/07/2024 · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation du théâtre de verdure de l'abadie Lot 03

    marché · porté à 52 k€ le 23/07/2024 · groupement de 2 titulaires

    Réhabilitation du théâtre de verdure de l'abadie Lot 03

    52 k€
31. 20/10/2023 COMMUNE DE COTIGNAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 171 k€ le 24/09/2024 · AMENAGEMENT DU 1ER ETAGE DE L'ECOLE EN CENTRE AERE / LOT 2 SERRURERIE

    marché · porté à 171 k€ le 24/09/2024

    AMENAGEMENT DU 1ER ETAGE DE L'ECOLE EN CENTRE AERE / LOT 2 SERRURERIE

    171 k€
32. 06/10/2023 COMMUNE LES MAYONS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 8 - SERRURERIE- TRANCHE FERME - ECOLE

    marché · 52 k€ (1 avenant)

    LOT 8 - SERRURERIE- TRANCHE FERME - ECOLE

    52 k€
33. 13/07/2023 COMMUNE DE MOUANS SARTOUX › (nouvel onglet)
    marché · Menuiserie extérieure acier - Serrurerie - Travaux de mise en accessibilité du Musée Château de Mouans-Sartoux

    marché · 25 k€

    Menuiserie extérieure acier - Serrurerie - Travaux de mise en accessibilité du Musée Château de Mouans-Sartoux

    25 k€
34. 18/04/2023 COMMUNE DE CAMPS LA SOURCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT3A- METALLERIE SERRURERIE

    marché · 45 k€ (1 avenant)

    LOT3A- METALLERIE SERRURERIE

    45 k€
35. 20/01/2023 COMMUNE DE LA CROIX VALMER › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · SERRURERIE METALLERIE

    marché · 653 k€ (1 avenant)

    SERRURERIE METALLERIE

    653 k€
36. 03/01/2020 COMMUNAUTE DE COM DU PAYS DE FAYENCE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 7 SERRURERIE

    marché · 42 k€ (1 avenant)

    LOT 7 SERRURERIE

    42 k€
37. 15/09/2026 COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 31 k€

    VRD

    31 k€
38. 05/05/2025 COMMUNE DE LA CROIX VALMER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 650 € · DEMOLITIONS GROS OEUVRE VRD

    acte de sous-traitance · porté à 5 650 €

    DEMOLITIONS GROS OEUVRE VRD

    5 650 €
39. 12/11/2024 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION GYMNASE LYCEE JEAN GALLIENI FREJUS 83 LOT 1 GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 30 k€

    CONSTRUCTION GYMNASE LYCEE JEAN GALLIENI FREJUS 83 LOT 1 GROS OEUVRE

    30 k€
40. 28/07/2023 COMMUNE DE SAINT TROPEZ › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 45 k€ · REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT POUR L'INSTALLATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - LOT 4 : SERRURERIE

    acte de sous-traitance · porté à 45 k€

    REHABILITATION D'UN BATIMENT EXISTANT POUR L'INSTALLATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - LOT 4 : SERRURERIE

    45 k€
41. 27/07/2023 COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 26 k€ · LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES ET SERRURERIE

    acte de sous-traitance · porté à 26 k€

    LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES ET SERRURERIE

    26 k€
42. 24/03/2023 COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 4 avenants · Lot 1 : Gros oeuvre maçonnerie - Etanchéité - Ossature bois

    acte de sous-traitance · 6 434 € (4 avenants)

    Lot 1 : Gros oeuvre maçonnerie - Etanchéité - Ossature bois

    6 434 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi Route de Lorgues 891 Avenue Pierre Brossolette, 83300 Draguignan

   siège · SIS · SIRET 317 577 187 00014 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1979

Les 2 095 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 25/05/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 25/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 02/02/2026 Tenue de l'assemblée
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — - Fin de mandat et non renouvellement du commissaire aux comptes titulaire et suppléant, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 20/12/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — ordinaire décide de désigner en qualité de commissaire aux comptes titulaire la société de · signal

   Départ de dirigeant — en cas de refus, d'empêchement, de démission ou de décès de ce dernier. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 26/01/2012 changement intitulé adresse par décision de la Mairie de Draguignan
   Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Divers

   Apport — 1°/ Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme en · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur RONDY Jean-François, soussigné, est désigné en qualité de · signal

   Augmentation de capital — Décembre 1981, le capital social a été augmenté de 140.100 Francs par voie de · signal

   Transformation de forme — ont décidé de transformer la société en société anonyme à compter rétroactivement · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 21/02/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : transmission universelle de patrimoine, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Divers

   Transmission universelle de patrimoine — Pour faire suite à la transmission universelle du patrimoine de la société J.F.R. · signal

   Nomination de dirigeant — Comptes titulaire, l'assemblée générale ordinaire décide de désigner, pour le · signal

   Départ de dirigeant — suppléant en remplacement de Monsieur Patrick GUILLEN, démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 27/09/2010 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de désigner en qualité de Président de la Société, en remplacement de la · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de désigner en qualité de Président de la Société, en remplacement de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 17/02/2010 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de désigner en qualité de Président de la Société, en remplacement de · signal

   Départ de dirigeant — Monsieur Jean-François RONDY démissionnaire, la société J.F.R CONSTRUCTION, société par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 19/12/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — - renouvellement du mandat du commissaire aux comptes et de son suppléant, · signal

   Nomination de dirigeant — ordinaire décide de nommer Monsieur Patrick GUILLEN, commissaire aux comptes · signal

   Augmentation de capital — - augmentation de capital réservée aux salariés. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 12/12/2003 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1°/ Il a été apporté à la société lors de sa constitution une somme en · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée décide de nommer Monsieur Jean-François RONDY, ancien · signal

    Départ de dirigeant — - cessation des fonctions des administrateurs et nomination d'un Président. · signal

    Augmentation de capital — Décembre 1981, le capital social a été augmenté de 140.100 Francs par voie de · signal

    Transformation de forme — ont décidé de transformer la société en société anonyme à compter rétroactivement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 15/10/2003 Transformation de la forme juridique — De la societe anonyme ensociete par actions simplifiee
    Divers · 1 signal : transformation de forme

    Divers

    Transformation de forme — RAPPORT SUR LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 15/05/2003 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Monsieur le Président rappelle qu'il va céder · signal

    Nomination de dirigeant — Général, le conseil d'administration décide de désigner · signal

    Départ de dirigeant — par ailleurs, qu'il démissionne · signal

    Transformation de forme — annuels et décidant de la transformation en Société par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 18/04/2002 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Augmentation de capital — de ce jour, d'augmenter le capital social de TRENTE MILLE · signal

    Transformation de forme — Société à Responsabilité Limitée constituée suivant acte SSP · signal

    Nomination de dirigeant — décide de nommer Monsieur LEFEBVRE Guy, MANDELIEU (O621O), · signal

    Renouvellement de mandat — renouveler pour une nouvelle durée de six exercices le mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 26/04/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — 1°/ Il a été apporté à la société lors de sa constitution · signal

    Renouvellement de mandat — décide leur renouvellement pour une nouvelle période_d'une · signal

    Augmentation de capital — 2°/ Suivant délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 22 Décembre 1981, le capital social a été augmenté · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 06/11/1995 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1°/ Il a été apporté à la société lors de sa constitution · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée décide de nommer en qualité de premiers · signal

    Départ de dirigeant — Paul et BOIRON Guy, après avoir accepté les fonctions d'administrateurs qui viennent de leur être conférées, déclarent qu'ils n'exercent … · signal

    Augmentation de capital — 2°/ Suivant délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 22 Décembre 1981, le capital social a été augmenté · signal

    Transformation de forme — 14 Octobre 1995, les associés ont décidé de transformer la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 04/10/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Divers · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers

    Transformation de forme — Commerciales, nous avons constaté que, dans le cadre de la transformation envisagée, la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 29/09/1995 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Statuts mis à jour

    Cession de titres — cession de parts, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.