ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Oise ›

SCEA LES TILLEULS

317 838 571Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1980

4 Rue des Tilleuls, 60620 Ormoy-le-Davien

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alberic BOUCHER-FERTE › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Rôle non publié Chantal FERTE › (nouvel onglet) (70 ans)
  3. Rôle non publié LA FINANCIERE DU DAVIEN › (nouvel onglet)
  4. Associé Fabienne FERTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2014
  5. Gérant Hubert FERTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/09/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (17)

17 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 28/01/2022

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/01/1980 au 25/12/2002 22 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1980 46 ans Immatriculation01/01/1980
Dirigeants · 1
Alberic BOUCHER-FERTE
gérant gérant Alberic BOUCHER-FERTEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2022 · 9.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 04/02/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue des Tilleuls, 60620 Ormoy-le-Davien

    siège · SIRET 317 838 571 00014 · grandes cultures · depuis 01/01/1980

Les 2 461 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : durée de la société, 28/07/2022

  1. 28/07/2022 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 26/01/2022 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/02/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/01/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/01/2014 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/01/2014 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/09/2013 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/04/2013 Convention de répartition de résultats entre l'usufruitier et le nu-propriétaire Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/04/2011 Modification des règles de transmission des parts sociales à titre onéreux ou à titre gratuit. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/04/2011 Modification des règles de transmission des parts sociales à titre onéreux ou à titre gratuit. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/12/2009 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/12/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 05/02/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 22/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 02/12/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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