ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Oise ›
SCEA LES TILLEULS
317 838 571Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1980
4 Rue des Tilleuls, 60620 Ormoy-le-Davien
Dirigeants et associés
- Gérant Alberic BOUCHER-FERTE › (nouvel onglet) (47 ans)
- Rôle non publié Chantal FERTE › (nouvel onglet) (70 ans)
- Rôle non publié LA FINANCIERE DU DAVIEN › (nouvel onglet)
- Associé Fabienne FERTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2014
- Gérant Hubert FERTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/09/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (17)
17 mandats
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- mandats BOIS L'EVEQUE › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE (et 1 autres)
- mandats GFA DU PONCTEY › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE (et 1 autres)
- mandats SCA MESNIL BUFFAULT › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE (et 1 autres)
- mandats SCI VOLTAIRE SBA › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE (et 1 autres)
- mandats Alberic BOUCHER-FERTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Chantal FERTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE GBF VALOIS › (nouvel onglet) · autre
- mandats GIE GBF VALOIS › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE
- mandats LA FINANCIERE DU DAVIEN › (nouvel onglet) · autre
- mandats LA FINANCIERE DU DAVIEN › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE
- mandats NATURAGAZ › (nouvel onglet) · via Alberic BOUCHER-FERTE
- mandats SCEA FERME DE MONTAGNY › (nouvel onglet) · via Chantal FERTE
- mandats SCEA LE CHAMPART › (nouvel onglet) · via Chantal FERTE
- mandats SICAE OISE › (nouvel onglet) · via Chantal FERTE
- mandats SOC CIVILE AGRICOLE FERME DE BALAGNY › (nouvel onglet) · via Chantal FERTE
- mandatsmandat terminé Fabienne FERTE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Hubert FERTE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 28/01/2022
Dirigeants · 1
- 28/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/09/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/01/2010 changement de dirigeant changement de co-gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1980 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/01/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2022 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 04/02/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/02/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/01/2014 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 09/09/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue des Tilleuls, 60620 Ormoy-le-Davien
siège · SIRET 317 838 571 00014 · grandes cultures · depuis 01/01/1980
Les 2 461 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Oise (60) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : durée de la société, 28/07/2022
- 28/07/2022 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/01/2022 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2016 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2014 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2014 Transmission de titres à titre gratuit Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2013 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2013 Convention de répartition de résultats entre l'usufruitier et le nu-propriétaire Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2011 Modification des règles de transmission des parts sociales à titre onéreux ou à titre gratuit. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2011 Modification des règles de transmission des parts sociales à titre onéreux ou à titre gratuit. Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2009 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.