ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

SCEA DOMAINE JOUSSEAU

318 166 014Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1980

34 Place de la Croix, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Clement JOUSSEAU › (29 ans)
  2. Autre Baptiste JOUSSEAU › (40 ans)
  3. Personne morale SAS BJ ›
  4. Personne morale SAS CJ ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 04/03/2021

Dénomination
GAEC JOUSSEAU GAEC JOUSSEAU Dénomination · du 01/01/1980 au 31/12/2016 37 ans SCEA DOMAINE JOUSSEAU SCEA DOMAINE JOUSSEAU Dénomination · depuis le 31/12/2016 9 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1980 au 31/12/2016 37 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 31/12/2016 9 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Boyes, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse Boyes, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse Siège · du 01/01/1980 au 31/12/2016 37 ans 34 Place de la Croix, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse 34 Place de la Croix, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse Siège · depuis le 31/12/2016 9 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1980 46 ans Immatriculation01/01/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2021 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 23/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 34 Place de la Croix, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse

    siège · SIRET 318 166 014 00023 · viticulture · depuis 31/12/2016

Les 3 011 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 18/02/2021

  1. 18/02/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 05/01/2018 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Monsieur Clément JOUSSEAU, nouvel associé ci-après agréé, déclareaccepter également cette · signal

    Dissolution — A défaut, tout intéressé peut demander en justice la dissolution de la Société, conformément · signal

    Nomination de dirigeant — exploitant au sens de l'article L411-59 du Code rural, et de le nommer en qualité de cogérant pour une · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée générale prend acte de la cessation d'activité en qualité d'exploitant et de la démission de · signal

    Augmentation de capital — Les associés décident à l'unanimité d'augmenter le capital social d'une somme de cent trente-cinq · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 23/01/2017 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination — De la personne morale transformation gaec en earl ou scea transfert siege social et etablissement principal · Transformation de la forme juridique — Gaec en earl ou scea transfert siege social et etablissement principal · Transfert du siège social · et 4 autres

    Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination — De la personne morale transformation gaec en earl ou scea transfert siege social et etablissement principal · Transformation de la forme juridique — Gaec en earl ou scea transfert siege social et etablissement principal · Transfert du siège social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 26/05/2011 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 26/05/2011 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 09/04/2008 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 13/01/1993 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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