ENTREPRISE Culture et élevage associés › Meurthe-et-Moselle ›
DE MUSSAILLE
319 493 789Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 24/06/1980
17 Rue du Bois, 54800 Affleville
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Matheo MARTIN › (nouvel onglet)
- Rôle non publié Etienne MARTIN › (nouvel onglet) (40 ans)
- Rôle non publié Manon MARTIN › (nouvel onglet)
- Gérant Patrick MARTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 16/03/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Etienne MARTIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats Manon MARTIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats Matheo MARTIN › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Patrick MARTIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 16/03/2023
- 16/03/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC RECONNU DE MUSSAILLE → DE MUSSAILLE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/10/2006 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/10/2006 dénomination EARL DE MUSSAILLE → GAEC RECONNU DE MUSSAILLE INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination GAEC RECONNU DE MUSSAILLE → EARL DE MUSSAILLE INSEE, Sirene
- 24/06/1980 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 24/06/1980 dénomination GAEC RECONNU DE MUSSAILLE INSEE, Sirene
- 24/06/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2023 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 08/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/03/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Rue du Bois, 54800 Affleville
siège · SIRET 319 493 789 00014 · polyculture-élevage · depuis 24/06/1980
Les 1 027 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Meurthe-et-Moselle (54) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : cession de parts sociales, 08/03/2023
- 08/03/2023 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/05/2022 Entrée d'un nouvel associé Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/12/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.