ENTREPRISE Travaux de plâtrerie › Charente ›

RENAUPLATRE

319 972 337SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/09/1980

la Galerie du Staff, 13 Rue Europe, 16730 Fleac

20 à 49 Effectif salariés · 2024
1,2 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
294 k€ Résultat net
522 k€ Capitaux propres
1 809 € Dettes financières trésorerie 344 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale HOLDING MARIUS › (nouvel onglet)
  2. Personne morale HOLDING SUN › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 08/02/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/09/1980 au 25/12/2003 23 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 25/12/2003 au 30/09/2013 9 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 30/09/2013 au 11/10/2021 8 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 11/10/2021 5 ans
Activité
Plâtrerie Plâtrerie Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de plâtrerie Travaux de plâtrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de Bellevue, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente Route de Bellevue, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente Siège · du 01/09/1980 au 01/08/2020 39 ans la Galerie du Staff, 13 Rue Europe, 16730 Fleac la Galerie du Staff, 13 Rue Europe, 16730 Fleac Siège · depuis le 01/08/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1980 46 ans Immatriculation01/09/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2022 · 14.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  3. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 88 k€, 24/08/2026

  1. 24/08/2026 CC VAL DE CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation de deux bâtiments pour la création d'un pôle enfance jeunesse à Ruffec.

    marché · 88 k€

    Rénovation de deux bâtiments pour la création d'un pôle enfance jeunesse à Ruffec.

    88 k€
  2. 18/08/2026 RENAUPLATRE › (nouvel onglet)
    marché · PLATRERIE/AGENCEMENT

    marché · 88 k€

    PLATRERIE/AGENCEMENT

    88 k€
  3. 18/08/2026 RENAUPLATRE
    marché · PLATRERIE/AGENCEMENT

    marché · 88 k€

    PLATRERIE/AGENCEMENT

    88 k€
  4. 15/07/2026 CC DE CHARENTE LIMOUSINE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN CABINET MÉDICAL DANS UN BÂTIMENT EXISTANT

    marché · 57 k€

    TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN CABINET MÉDICAL DANS UN BÂTIMENT EXISTANT

    57 k€
  5. 02/06/2026 COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension du restaurant scolaire de l'école Jean MOULIN à RUELLE SUR TOUVRE

    marché · 18 k€

    Travaux d'extension du restaurant scolaire de l'école Jean MOULIN à RUELLE SUR TOUVRE

    18 k€
  6. 28/05/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU › (nouvel onglet)
    marché · cloisons sèches - plafonds suspendus - Réhabilitation et extension d'une maison de santé pluridisciplinaire - Commune de Civray

    marché · 30 k€

    cloisons sèches - plafonds suspendus - Réhabilitation et extension d'une maison de santé pluridisciplinaire - Commune de Civray

    30 k€
  7. 28/05/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU › (nouvel onglet)
    marché · cloisons sèches - plafonds suspendus - Réhabilitation et extension d'une maison de santé pluridisciplinaire - Commune de Savigné

    marché · 84 k€

    cloisons sèches - plafonds suspendus - Réhabilitation et extension d'une maison de santé pluridisciplinaire - Commune de Savigné

    84 k€
  8. 20/05/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 20 logements locatifs à Saint-Yrieix-sur-Charente

    marché · 195 k€

    Construction de 20 logements locatifs à Saint-Yrieix-sur-Charente

    195 k€
  9. 30/04/2026 COMMUNE DE CHATEAUBERNARD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux portant sur l'aménagement de l'Ecole maternelle La Combe des Dames & la rénovation thermique de l'Ecole élémentaire Jules Vallès de Châteaubernard

    marché · 32 k€

    Travaux portant sur l'aménagement de l'Ecole maternelle La Combe des Dames & la rénovation thermique de l'Ecole élémentaire Jules Vallès de Châteaubernard

    32 k€
  10. 17/02/2026 COMMUNE DE SALLES D ANGLES › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION D'UN ANCIEN CHAI EN CAFE ASSOCIATIF 4, rue du Château - SALLES D'ANGLES

    marché · 7 851 €

    REHABILITATION D'UN ANCIEN CHAI EN CAFE ASSOCIATIF 4, rue du Château - SALLES D'ANGLES

    7 851 €
  11. 11/02/2026 COMMUNE DE CHASSENEUIL SUR BONNIEURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de travaux pour le projet de restructuration-extension de l'école maternelle de Chasseneuil-sur-Bonnieure

    Accord cadre · 187 k€ (montant maximum)

    Marché de travaux pour le projet de restructuration-extension de l'école maternelle de Chasseneuil-sur-Bonnieure

    187 k€
  12. 09/02/2026 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement des bureaux de la CMA d'Angoulême (16) - 03.02 Plâtrerie - Faux plafonds

    marché · 60 k€

    Travaux d'aménagement des bureaux de la CMA d'Angoulême (16) - 03.02 Plâtrerie - Faux plafonds

    60 k€
  13. 19/01/2026 COMMUNE DE TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 - PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS

    marché · 52 k€

    LOT 5 - PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS

    52 k€
  14. 18/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · TRAVAUX LOGEMENTS POUR ACTIFS LOT 5 DOUBLAGE, CLOISONS, PLAFONDS

    marché · 64 k€ (2 avenants)

    TRAVAUX LOGEMENTS POUR ACTIFS LOT 5 DOUBLAGE, CLOISONS, PLAFONDS

    64 k€
  15. 04/12/2025 CC DES 4B SUD CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour le projet de réaménagement des locaux de la crèche de Val Des Vignes

    marché · 16 k€

    Marché de travaux pour le projet de réaménagement des locaux de la crèche de Val Des Vignes

    16 k€
  16. 19/07/2025 COMMUNE DE TAPONNAT-FLEURIGNAC › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de huit logements locatifs dans un corps de ferme

    marché · 90 k€

    Aménagement de huit logements locatifs dans un corps de ferme

    90 k€
  17. 17/06/2025 COMMUNE D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la réhabilitation énergétique de la salle Gémard - 12 lots - Plaquisterie – Plafonds – Isolation

    marché · 40 k€

    Marché de travaux pour la réhabilitation énergétique de la salle Gémard - 12 lots - Plaquisterie – Plafonds – Isolation

    40 k€
  18. 28/04/2025 COMMUNE DE JAULDES › (nouvel onglet)
    marché · Transformation d'un ancien logement en garderie périscolaire, création d'un préau et rénovation des classes à Jauldes

    marché · 37 k€

    Transformation d'un ancien logement en garderie périscolaire, création d'un préau et rénovation des classes à Jauldes

    37 k€
  19. 04/02/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 847 k€ le 07/04/2026 · Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot no9 : Plâtrerie - Faux plafonds

    marché · porté à 847 k€ le 07/04/2026

    Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot no9 : Plâtrerie - Faux plafonds

    847 k€
  20. 04/02/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot n°9 : Plâtrerie - Faux plafonds

    marché · 840 k€

    Marché de travaux relatifs à la restructuration et l'extension du collège Noël Noël de Confolens - Lot n°9 : Plâtrerie - Faux plafonds

    840 k€
  21. 24/01/2025 AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de salles de formations et de conférences sur le site de La Combe

    marché · 12 k€

    Aménagement de salles de formations et de conférences sur le site de La Combe

    12 k€
  22. 09/01/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 98 k€ le 31/07/2026 · Construction de la maison départementale des solidarités de COGNAC - Lot no10 : Doublages - Cloisons - Plafonds

    marché · porté à 98 k€ le 31/07/2026

    Construction de la maison départementale des solidarités de COGNAC - Lot no10 : Doublages - Cloisons - Plafonds

    98 k€
  23. 09/01/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de la maison départementale des solidarités de COGNAC

    marché · 99 k€

    Construction de la maison départementale des solidarités de COGNAC

    99 k€
  24. 09/12/2024 COMMUNE DE SOYAUX › (nouvel onglet)
    marché · Schéma directeur des énergies - Rénovation Énergétique -Isolation des Toitures et planchers bas

    marché · 52 k€

    Schéma directeur des énergies - Rénovation Énergétique -Isolation des Toitures et planchers bas

    52 k€
  25. 18/11/2024 COMMUNE DE VAL-DE-COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'une boulangerie à Cherves-Richemont

    marché · 40 k€

    Travaux de construction d'une boulangerie à Cherves-Richemont

    40 k€
  26. 18/11/2024 COMMUNE DE VAL-DE-COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'une boulangerie à Cherves-Richemont

    marché · 4 170 €

    Travaux de construction d'une boulangerie à Cherves-Richemont

    4 170 €
  27. 15/10/2024 CC DES 4B SUD CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique de l'école élémentaire Jean Jardry de Blanzac - 16250 COTEAUX DU BLANZACAIS

    marché · 28 k€

    Rénovation énergétique de l'école élémentaire Jean Jardry de Blanzac - 16250 COTEAUX DU BLANZACAIS

    28 k€
  28. 12/09/2024 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GAMA › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de travaux pour la réhabilitation d'un club-house en un équipement socio-culturel, sportif et intergénérationnel à Touvre (16600) - 10 lots

    marché · 12 k€

    Marchés de travaux pour la réhabilitation d'un club-house en un équipement socio-culturel, sportif et intergénérationnel à Touvre (16600) - 10 lots

    12 k€
  29. 28/06/2024 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GAMA › (nouvel onglet)
    marché · Marchés publics de travaux pour la construction d'une maison de santé pluridisciplinaire (MSP) sur la commune de Cherves-Richemont (16370) - 12 lots

    marché · 59 k€

    Marchés publics de travaux pour la construction d'une maison de santé pluridisciplinaire (MSP) sur la commune de Cherves-Richemont (16370) - 12 lots

    59 k€
  30. 17/06/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 44 k€ le 02/07/2025 · Mise en accessibilité des existants au collège Norbert Casteret à RUELLE - Lot no3 - Menuiseries intérieurs ? Plâtrerie

    marché · porté à 44 k€ le 02/07/2025

    Mise en accessibilité des existants au collège Norbert Casteret à RUELLE - Lot no3 - Menuiseries intérieurs ? Plâtrerie

    44 k€
  31. 24/05/2024 COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 63 k€ le 07/03/2025 · aménagement salle des fêtes plâtre isolation peinture

    marché · porté à 63 k€ le 07/03/2025

    aménagement salle des fêtes plâtre isolation peinture

    63 k€
  32. 13/05/2024 COMMUNE DE COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - RÉNOVATION DES SANITAIRES - MISE EN ACCESSIBILITÉ DES SANITAIRES

    marché · 39 k€

    RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - RÉNOVATION DES SANITAIRES - MISE EN ACCESSIBILITÉ DES SANITAIRES

    39 k€
  33. 16/04/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Extension et rénovation du FJT Pierre Semard, construction d'une maison des solidarités

    marché · 634 k€

    Extension et rénovation du FJT Pierre Semard, construction d'une maison des solidarités

    634 k€
  34. 07/03/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 39 logements à RUELLE sur TOUVRE

    marché · 516 k€

    Construction de 39 logements à RUELLE sur TOUVRE

    516 k€
  35. 09/10/2023 CA DU GRAND COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 26/06/2024 · Travaux de relocalisation des ateliers des services techniques

    marché · porté à 87 k€ le 26/06/2024

    Travaux de relocalisation des ateliers des services techniques

    87 k€
  36. — COMMUNE DE VAL-DE-COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT D'UNE MAISON FRANCE SERVICES

    marché · 28 k€

    AMENAGEMENT D'UNE MAISON FRANCE SERVICES

    28 k€
  37. — CA DU GRAND COGNAC › (nouvel onglet)
    marché · Création d'hébergements et valorisation touristique du site des gabarriers à Juac / commune de St-Simon (16)

    marché · 47 k€

    Création d'hébergements et valorisation touristique du site des gabarriers à Juac / commune de St-Simon (16)

    47 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 01/10/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
920 k€ 2016 939 k€ 2017 866 k€ 2018 1,1 M€ 2019
1,2 M€ 2020 1,1 M€ 2021 894 k€ 2022 957 k€ 2023 952 k€ 2024 1,2 M€ 2025
920 k€ 2016 939 k€ 2017 866 k€ 2018 1,1 M€ 2019 1,2 M€ 2020 1,1 M€ 2021 894 k€ 2022 957 k€ 2023 952 k€ 2024 1,2 M€ 2025
  • 2016 : 920 k€
  • 2017 : 939 k€
  • 2018 : 866 k€
  • 2019 : 1,1 M€
  • 2020 : 1,2 M€
  • 2021 : 1,1 M€
  • 2022 : 894 k€
  • 2023 : 957 k€
  • 2024 : 952 k€
  • 2025 : 1,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,5 % 6,8 % 1 %
2016 2017 2018 1,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2018)

  • 2016 : 1,0 %
  • 2017 : 1,6 %
  • 2018 : 1,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2018 · n = 2058.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Chiron de la Gounerie 13 Rue Europe, 16730 Fleac

    siège · LA GALERIE DU STAFF · SIRET 319 972 337 00046 · plâtrerie-isolation · depuis 01/08/2020

Les 339 autres entreprises du métier « plâtrerie-isolation » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : changement de dirigeant, 03/02/2022

  1. 03/02/2022 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/10/2021 Nomination d'un dirigeant
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/10/2021 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 23/12/2020 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/08/2020 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/06/2020 Autre pièce déposée
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/10/2013 Transformation de la forme juridique
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/10/2013 Transformation de la forme juridique
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/07/2013 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 19/05/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/01/2004 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 24 12 2003 modification de l objet social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 24 12 2003 modification de l objet social · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 16/12/2003 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transfor mation de sarl en sas
    Transformation de la forme juridique · Divers — Rapport du commissaire aux comptes sur la transfor mation de sarl en sas

    Transformation de la forme juridique · Divers — Rapport du commissaire aux comptes sur la transfor mation de sarl en sas

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 19/12/2002 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 19/12/2002 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/12/2002 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 27 09 2002 · Cession de parts sociales — S ou donation cession parts par mr nivet guy a mr renaudeau guy · Divers · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

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