ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
DU CLOS
320 183 031Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1979
le Clos, 25430 Belvoir
Dirigeants et associés
- Gérant David BRAND › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 10/12/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES QUATRE CHEMINS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DU VALLON DE SANCEY › (nouvel onglet) · via David BRAND
- mandats David BRAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DU CLOS → DU CLOS
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage de vaches laitières
- 25/12/1997 activité Elevage de bovins
- 01/11/1979 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/11/1979 dénomination GAEC DU CLOS
- 01/11/1979 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2008 · 7.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 10/02/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/02/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/01/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/12/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/01/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Clos, 25430 Belvoir
siège · SIRET 320 183 031 00014 · élevage bovin · depuis 01/11/1979
Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 10/02/2022
- 10/02/2022 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Rectification d'erreur matérielle · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/01/2021 Cession de parts sociales Retrait d'un associé · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2017 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2009 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2009 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2008 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2007 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.