ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Orne ›
EARL DU HAUT VAL
320 230 261Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 27/10/1980
1 le Haut-Val, 61250 Valframbert
Dirigeants et associés
- Gérant Marie-Luce FORTIN › (nouvel onglet) (64 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DU HAUT DE VAUCELLE › (nouvel onglet) · via Marie-Luce FORTIN
- mandats Marie-Luce FORTIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 04/05/2025
- 04/05/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination GAEC DU HAUT VAL → EARL DU HAUT VAL INSEE, Sirene
- 01/01/1989 dénomination GGAEC DU HAUT VAL → GAEC DU HAUT VAL INSEE, Sirene
- 27/10/1980 dénomination GGAEC DU HAUT VAL INSEE, Sirene
- 27/10/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2025 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 le Haut-Val, 61250 Valframbert
siège · SIRET 320 230 261 00010 · grandes cultures · depuis 27/10/1980
Les 1 813 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Orne (61) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : réduction du capital social — Transformation du gaec en earlprorogation de la duree de la ste, 31/03/1993
-
31/03/1993
Réduction du capital social — Transformation du gaec en earlprorogation de la duree de la ste
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants — Reduction du capital transformation du gaec en earlprorogation de la duree de la ste · Transformation de la forme juridique — Du gaec en earlprorogation de la duree de la ste · Tenue de l'assemblée · Divers
Autre modification relative aux dirigeants — Reduction du capital transformation du gaec en earlprorogation de la duree de la ste · Transformation de la forme juridique — Du gaec en earlprorogation de la duree de la ste · Tenue de l'assemblée · Divers
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.