ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Saône-et-Loire ›

SCEA DE BOURGOGNE

320 240 658Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1980

Chemin de Bellecroix, 71150 Chagny

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jacques TASSEL › (39 ans)
  2. Personne morale SOCIETE CIVILE DE LA COMMANDERIE ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 02/05/2014

Dénomination
SCE DE BOURGOGNE SCE DE BOURGOGNE Dénomination · du 01/01/1980 au 01/01/1995 15 ans SCEA DE BOURGOGNE SCEA DE BOURGOGNE Dénomination · depuis le 01/01/1995 31 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1980 46 ans Immatriculation01/01/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2014 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 15/04/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ferme du Genetay Chemin de Bellecroix, 71150 Chagny

    siège · SIRET 320 240 658 00023 · grandes cultures · depuis 18/11/1986

Les 1 059 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : réduction du capital social, 19/07/2019

  1. 19/07/2019 Réduction du capital social
    Transfert du siège social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 15/04/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  3. 15/04/2014 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  4. 15/04/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

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  5. 15/04/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

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  6. 17/01/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  7. 17/01/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  8. 27/02/2003 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  9. 20/05/1997 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 29/06/1995 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  11. 08/06/1995 Cession de parts sociales
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  12. 08/06/1995 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

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Source : INPI, actes · n = 12.

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