ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Aude ›
DU TENNIS DES HORTES DU ROUCAN
320 279 250Société civile immobilièreactive depuis 17/11/1980
13 Rue des Oliviers, 11120 Moussan
non publié
Effectif
non publié
CA
Dirigeants et associés
- Gérant Catherine DE LAET › (nouvel onglet) (56 ans)
- Associé Jean-Luc VICO › (nouvel onglet) (58 ans)
- Associé Pierre LEGRAS › (nouvel onglet) (85 ans)
- Associé Daniel SABATHE › (nouvel onglet) (75 ans)
- Associé Christine CHORIN › (nouvel onglet) (63 ans)
- Associé Yvon MARTY › (nouvel onglet)
- Associé Aime MARTIEL › (nouvel onglet) (93 ans)
- Associé Domitile CHRISTEL › (nouvel onglet) (52 ans)
- Associé Irene TARDY › (nouvel onglet) (93 ans)
- Associé Gilbert SABRIA › (nouvel onglet) (88 ans)
- Associé Gaetano ZUCCARO › (nouvel onglet) (48 ans)
- Associé Joelle RATATCZAK › (nouvel onglet) (78 ans)
- Associé Francis MELLON › (nouvel onglet) (69 ans)
- Associé Pierre ERIMUND › (nouvel onglet) (90 ans)
- Associé Roger DESSIEUX › (nouvel onglet) (78 ans)
- Associé Jean-Maurice GASTAL › (nouvel onglet) (63 ans)
- Associé Annie FROMENT › (nouvel onglet) (84 ans)
- Associé Gisele DESSIEUX › (nouvel onglet) (80 ans)
- Associé Michel NARDOT › (nouvel onglet) (89 ans)
- Associé Sylvie MOROT › (nouvel onglet) (65 ans)
- Associé Marc RAUCH › (nouvel onglet) (87 ans)
- Associé Pascale FINKELDEY › (nouvel onglet) (60 ans)
- Associé Bernard DELPLACE › (nouvel onglet) (79 ans)
- Associé Cecilia SABATIER › (nouvel onglet) (80 ans)
- Associé Olivier MOURY › (nouvel onglet) (56 ans)
- Associé Evelyne MORETTI › (nouvel onglet) (93 ans)
- Associé Jean-Yves BODERGAT › (nouvel onglet) (75 ans)
- Associé Liliane MORVAN › (nouvel onglet) (95 ans)
- Associé Dominique BEHEREC › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Jean-Luc MOREL › (nouvel onglet) (56 ans)
- Associé Jean-Claude COUSTE › (nouvel onglet) (79 ans)
- Associé Claude COGGIOLA › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Serge VILAR › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Severine CALDERON-CUNILLERA › (nouvel onglet) (51 ans)
- Associé Daisy MARQUET › (nouvel onglet) (72 ans)
- Associé Annick NARDOT › (nouvel onglet) (86 ans)
- Associé Marie-Helene CASTELAR › (nouvel onglet) (64 ans)
- Associé Claude COUSSY › (nouvel onglet) (68 ans)
- Associé Andree LECHENAULT › (nouvel onglet) (92 ans)
- Associé Paul STOUTHUYSEN › (nouvel onglet) (82 ans)
- Personne morale SQUADRA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « DU TENNIS DES HORTES DU ROUCAN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (47)
47 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LEVASSOR › (nouvel onglet)cessée · via Christine CHORIN
- mandats SCI BRICLAUHE › (nouvel onglet) · via Marie-Helene CASTELAR
- mandats MOURY › (nouvel onglet)cessée · via Olivier MOURY
- mandats SCI BODERGAT › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Yves BODERGAT
- mandats AUTO - ECOLE SAINT - MARCEL › (nouvel onglet) · via Olivier MOURY
- mandats Jean-Luc VICO › (nouvel onglet) · associé
- mandats SQUADRA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pierre LEGRAS › (nouvel onglet) · associé
- mandats Daniel SABATHE › (nouvel onglet) · associé
- mandats AT-HOME › (nouvel onglet) · via Marie-Helene CASTELAR
- mandats Christine CHORIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Catherine DE LAET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Yvon MARTY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Aime MARTIEL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Domitile CHRISTEL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Irene TARDY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Gilbert SABRIA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Gaetano ZUCCARO › (nouvel onglet) · associé
- mandats Joelle RATATCZAK › (nouvel onglet) · associé
- mandats Francis MELLON › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pierre ERIMUND › (nouvel onglet) · associé
- mandats Roger DESSIEUX › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Maurice GASTAL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Annie FROMENT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Gisele DESSIEUX › (nouvel onglet) · associé
- mandats Michel NARDOT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sylvie MOROT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marc RAUCH › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pascale FINKELDEY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Bernard DELPLACE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Cecilia SABATIER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Olivier MOURY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Evelyne MORETTI › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Yves BODERGAT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Liliane MORVAN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Dominique BEHEREC › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Luc MOREL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Claude COUSTE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claude COGGIOLA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Serge VILAR › (nouvel onglet) · associé
- mandats Severine CALDERON-CUNILLERA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Daisy MARQUET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Annick NARDOT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie-Helene CASTELAR › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claude COUSSY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Andree LECHENAULT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Paul STOUTHUYSEN › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 07/11/2021
Dénomination
DU TENNIS DES HORTES DU RAUCAN
DU TENNIS DES HORTES DU RAUCAN
Dénomination · du 09/10/1980 au 01/01/1988
7 ans
DU TENNIS DES HORTES DU ROUCAN
DU TENNIS DES HORTES DU ROUCAN
Dénomination · depuis le 01/01/1988
38 ans
Forme juridique
Société civile immobilière
Société civile immobilière
Forme juridique · depuis le 17/11/1980
45 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers
Location d'autres biens immobiliers
Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008
16 ans
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Activité · depuis le 01/01/2008
18 ans
Siège
1 a Rue des Amandiers, 11120 Moussan
1 a Rue des Amandiers, 11120 Moussan
Siège · du 09/10/1980 au 17/07/2010
29 ans
13 Rue des Oliviers, 11120 Moussan
13 Rue des Oliviers, 11120 Moussan
Siège · depuis le 17/07/2010
16 ans
État
active
active
État · depuis le 17/11/1980
45 ans
Immatriculation17/11/1980
- 07/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/11/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/11/2010 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 13/10/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/07/2010 siège 1 a Rue des Amandiers, 11120 Moussan → 13 Rue des Oliviers, 11120 Moussan INSEE, Sirene
- 30/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/05/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 01/01/1988 dénomination DU TENNIS DES HORTES DU RAUCAN → DU TENNIS DES HORTES DU ROUCAN INSEE, Sirene
- 17/11/1980 forme juridique Société civile immobilière INSEE, Sirene
- 17/11/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 09/10/1980 dénomination DU TENNIS DES HORTES DU RAUCAN INSEE, Sirene
- 09/10/1980 siège 1 a Rue des Amandiers, 11120 Moussan INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2021 · 19.
› Changements de contrôle (25)
dernier : changement de contrôle, 12/09/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/09/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 11/09/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/12/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 02/11/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/09/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 17/12/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 10/11/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 11/03/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 27/08/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 09/03/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 11/09/2006 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 29/08/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 10/08/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/04/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 24/04/2003 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 16/10/2002 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 28/06/2002 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/09/2000 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 31/01/2000 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/08/1999 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 29/12/1997 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/09/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 24/08/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 29/06/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 05/04/1994 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 25.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
13 Rue des Oliviers, 11120 Moussan
siège · SIRET 320 279 250 00049 · location de biens immobiliers · depuis 17/07/2010
Les 26 669 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Aude (11) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (54)
dernier : cession de parts sociales, 12/09/2022
-
12/09/2022
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
02/11/2021
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/09/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/07/2014
entre DUPONT Jean-Marc (le cédant) et DE LAET Catherine (le cessionnaire)
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/09/2013
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/09/2013
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/12/2012
entre TEYSSEYRE Alexandre et MOREL Jean-Luc
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
25/06/2012
entre Mr VROYLANDT Vincent et Mme COBO Cécilia veuve SABATIER
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
25/06/2012
entre Mr VROYLANDT Vincent et Mme COBO Cécilia veuve SABATIER
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
19/12/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
19/12/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
02/11/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
02/11/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
07/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
07/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
07/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
07/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
17/12/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
17/12/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
17/12/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
18/10/2010
Transfert du siège social — Au 13 rue des oliviers 11120 moussan
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/10/2010
Transfert du siège social — Au 13 rue des oliviers 11120 moussan
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/10/2010
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/10/2010
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/09/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/09/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/11/2008
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/03/2008
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
27/08/2007
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
09/03/2007
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/09/2006
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/08/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
10/08/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/04/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
06/10/2004
CO-GERANT PARTANT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
29/10/2003
RECONDUCTION DES GERANTS MMES NARDOT ET RATAJCZAK, MRS LAMBERT ET RAUCH
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
29/10/2003
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
26/09/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/09/2003
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
26/09/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/09/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/09/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/04/2003
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
16/10/2002
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/06/2002
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Divers
Autre pièce déposée · Divers
-
04/09/2000
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
31/01/2000
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/08/1999
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/12/1997
PARTAGE DE COMMUNAUTE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Divers
Autre pièce déposée · Divers
-
29/12/1997
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers
-
16/09/1994
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
24/08/1994
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
29/06/1994
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/04/1994
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 54.