ENTREPRISE Culture et élevage associés › Manche ›
SCEA ELEVAGE DE LA FOSSE
320 497 910Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/1980
1074 Route de la Croix Lion, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte
Dirigeants et associés
- Gérant Guillaume MOREL › (nouvel onglet) (45 ans)
- Associé SC GA2C › (nouvel onglet)
- Gérant Philippe MOREL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/04/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Guillaume MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SC GA2C › (nouvel onglet) · via Guillaume MOREL
- mandats SC GA2C › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Philippe MOREL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : forme juridique, 01/09/2023
Dirigeants · 1
- 01/09/2023 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/09/2023 dénomination EARL MOREL → SCEA ELEVAGE DE LA FOSSE INSEE, Sirene
- 26/11/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 16/04/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/04/2009 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2009 siège la Basse Fosse, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte → 1074 Route de la Croix Lion, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte INSEE, Sirene
- 01/01/2009 activité Élevage de vaches laitières → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination GEAC MOREL PERE ET FILS → EARL MOREL INSEE, Sirene
- 01/01/1983 dénomination EARL MOREL → GEAC MOREL PERE ET FILS INSEE, Sirene
- 01/10/1980 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/10/1980 dénomination EARL MOREL INSEE, Sirene
- 01/10/1980 siège la Basse Fosse, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte INSEE, Sirene
- 01/10/1980 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2023 · 15.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 17/03/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/03/2009 changement de contrôlecession de titres, cession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1074 Route de la Croix Lion, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte
siège · SIRET 320 497 910 00028 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2009
Les 1 263 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Manche (50) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : démission d'un dirigeant, 21/11/2017
- 21/11/2017 Démission d'un dirigeant Réduction du capital social · Rachat de titres par la société — De m morel philippe par la societe · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Fin de mandat Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Nomination d'un dirigeant Transfert du siège social — La basse fosse 50240 saint aubin de terregatte · Autre opération sur le capital — Devient fixe · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Cession de parts sociales Le cédant : M. MOREL PhilippeLe cessionnaire : M. MOREL Guillaume · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Cession d'entreprise ou de titres — Successifs sur parts sociales m guillaume morel mllesstephanie et meldoy morel a m philippe morel Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2009 Autre pièce déposée — Apres le deces de mme helene morel pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/2000 Durée de la société Réduction du capital social · Autre opération sur le capital — Social en euro par reduction de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.