ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA DU GROS CHARME

320 710 312Société civile d'exploitation agricolecessée le 17/09/2025

Ferme du Gros Charme, 21130 les Maillys

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Dominique BORNET › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé HOLDING BORNET AMIOT › (nouvel onglet)
  3. Gérant Dominique BORNET › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 20/02/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : état, 17/09/2025

Dénomination
GAEC DU GROS CHARME GAEC DU GROS CHARME Dénomination · du 01/01/1981 au 01/01/1992 11 ans EARL DU GROS CHARME EARL DU GROS CHARME Dénomination · du 01/01/1992 au 19/12/2018 26 ans SCEA DU GROS CHARME SCEA DU GROS CHARME Dénomination · depuis le 19/12/2018 7 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/1981 au 19/12/2018 37 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 19/12/2018 7 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/01/1981 au 17/09/2025 44 ans Immatriculation01/01/1981 Cessation d'activité17/09/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2025 · 10.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (4)

dernier : dissolution, 14/09/2022

  1. 14/09/2022 Dissolution Nomination d'un liquidateur · Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/02/2019 de M. Dominique BORNET au profit de la société HOLDING BORNET AMIOT Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2011 Durée de la société Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2011 Durée de la société Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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