ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ain ›
EARL DE BRAMAFAN
321 111 759Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/03/1981
Bramefaim, 01120 Montluel
Dirigeants et associés
- Gérant David GRANGER › (nouvel onglet) (44 ans)
- Gérant Delphine GRANGER › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
1 opération · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Lea Granger › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2014 01/01/2014
- mandats CUMA LE MONTELLIER › (nouvel onglet) · via David GRANGER
- mandats SCEA DU CHARPENET › (nouvel onglet) · via David GRANGER
- mandats David GRANGER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Delphine GRANGER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 06/02/2020
- 06/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/06/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE BRAMAFAN → EARL DE BRAMAFAN INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/03/1981 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/03/1981 dénomination GAEC DE BRAMAFAN INSEE, Sirene
- 01/03/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2020 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 05/11/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/11/2021 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 26/05/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2014 reprise repris par Lea Granger › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Bramefaim, 01120 Montluel
siège · SIRET 321 111 759 00015 · grandes cultures · depuis 01/03/1981
Les 2 122 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 05/11/2021
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05/11/2021
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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04/02/2020
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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26/05/2016
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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28/01/2014
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Durée de la société · Démission d'un dirigeant · et 3 autres
Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Durée de la société · Démission d'un dirigeant · et 3 autres
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21/02/2002
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 5.