ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Aube ›

SCI MAISON ST JOSEPH

321 200 883Société civile immobilièreactive depuis 09/09/1963

15 Rue Daniel Traini, 10260 Saint-Parres-les-Vaudes

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre PENET DE MONTERNO › (54 ans)
  2. Gérant Antoine NIELLY › (47 ans)
  3. Associé Hélène GALICHET › (35 ans)
  4. Rôle non publié Helene LE PICHON › (60 ans)
  5. Rôle non publié Georges VELUT › (37 ans)
  6. Rôle non publié Jean-Paul LAGARRIGUE › (78 ans)
  7. Rôle non publié Marie-Annick GODIN › (75 ans)
  8. Rôle non publié Celine DELCOURT › (41 ans)
  9. Rôle non publié Guy CASAULBIEILH › (31 ans)
  10. Rôle non publié Claire L'HUILLIER › (44 ans)
  11. Rôle non publié Isabelle DE NANTES › (67 ans)
  12. Rôle non publié Jean-Marc SABOURET › (70 ans)
  13. Rôle non publié Jean-Claude L'HUILLIER › (75 ans)
  14. Rôle non publié Michele LAGARRIGUE › (74 ans)
  15. Rôle non publié Nathalie HOUËL › (63 ans)
  16. Rôle non publié Marie-Jose LUCAS › (80 ans)
  17. Rôle non publié Bruno FORTIER › (44 ans)
  18. Rôle non publié Julie ROLAND-BILLECART › (42 ans)
  19. Rôle non publié Jeanne COLLET › (52 ans)
  20. Rôle non publié Helene GASNOT › (54 ans)
  21. Rôle non publié Philippe POMPEI › (48 ans)
  22. Rôle non publié Marie-Anne PERRET › (57 ans)
  23. Rôle non publié Patrice CLEMENT › (72 ans)
  24. Rôle non publié Martine BROST › (78 ans)
  25. Rôle non publié Elisabeth NIELLY › (40 ans)
  26. Rôle non publié Odile LUCAS › (72 ans)
  27. Rôle non publié Claire-Marie JEAN › (48 ans)
  28. Rôle non publié Marie ROLAND-BRILLECART › (48 ans)
  29. Rôle non publié Bruno JOBBE DUVAL › (35 ans)
  30. Rôle non publié Louis-Marie DELCOURT › (40 ans)
  31. Rôle non publié Marc LAPIERRE › (75 ans)
  32. Rôle non publié Bruno RAGUIN › (59 ans)
  33. Rôle non publié Isabelle MOREAU › (34 ans)
  34. Rôle non publié Jerome CARLIER › (64 ans)
  35. Rôle non publié Alix MOREAU › (36 ans)
  36. Rôle non publié Benoit GOULMY › (66 ans)
  37. Rôle non publié Michel BUSSON › (67 ans)
  38. Rôle non publié Florence VANNIER › (71 ans)
  39. Rôle non publié Catherine HARTEMANN › (39 ans)
  40. Rôle non publié Odile DE NANTES › (41 ans)
  41. Rôle non publié Paul BLANCHET › (40 ans)
  42. Rôle non publié Marie-Josephe VANNIER › (53 ans)
  43. Rôle non publié Pierre PENET DE MONTERNO › (54 ans)
  44. Rôle non publié Gregoire NIELLY › (38 ans)
  45. Rôle non publié Marguerite DE NANTES › (40 ans)
  46. Rôle non publié Dominique BALIGOUT › (69 ans)
  47. Rôle non publié Gergoire CARIO › (65 ans)
  48. Rôle non publié Bernard-Henri SADY › (70 ans)
  49. Rôle non publié Helene LECOQ › (37 ans)
  50. Rôle non publié Marc LECOQ › (38 ans)
  51. Rôle non publié Pascal BOUCHER › (68 ans)
  52. Rôle non publié Marie-Gaelle PERCY DU SERT › (55 ans)
  53. Rôle non publié Jean-Eudes CARIO › (68 ans)
  54. Rôle non publié Claire HAUVILLER › (69 ans)
  55. Rôle non publié Nicolette JOURDANE › (73 ans)
  56. Rôle non publié Isabelle DRAGON › (57 ans)
  57. Rôle non publié Zelie PICHELIN › (37 ans)
  58. Rôle non publié Josee LAUZON › (62 ans)
  59. Rôle non publié Lise DE MARSAC › (77 ans)
  60. Rôle non publié Lucile PERRIN › (69 ans)
  61. Rôle non publié Francois BERNIER › (56 ans)
  62. Rôle non publié Alberic DUJARDIN › (31 ans)
  63. Rôle non publié Michel JOBBE DUVAL › (41 ans)
  64. Rôle non publié Muriel LESPES › (54 ans)
  65. Rôle non publié Christian PREVOTS › (70 ans)
  66. Rôle non publié Joseph DE NANTES › (63 ans)
  67. Rôle non publié Marie PREVOTS › (41 ans)
  68. Rôle non publié Alain BORD › (63 ans)
  69. Rôle non publié Marie-Therese GODIN › (80 ans)
  70. Rôle non publié Lucie DALLE › (48 ans)
  71. Rôle non publié Marie-Claire ARGOUARCH › (71 ans)
  72. Rôle non publié Blanche LALANNE › (39 ans)
  73. Rôle non publié Pierre BUSSON › (70 ans)
  74. Rôle non publié Jean HOUËL › (32 ans)
  75. Rôle non publié Charles HAMEL › (69 ans)
  76. Rôle non publié Christian TINET › (73 ans)
  77. Rôle non publié Jerome CARIO › (70 ans)
  78. Rôle non publié Maelle DUJARDIN › (43 ans)
  79. Rôle non publié Guiriec RAFFRAY › (52 ans)
  80. Rôle non publié Nathalie HUBERT › (57 ans)
  81. Rôle non publié Michel VIEUX › (71 ans)
  82. Rôle non publié Catherine LUCAS › (77 ans)
  83. Rôle non publié Constance ARGOUARC'H › (46 ans)
  84. Rôle non publié Pascal CERVEAUX › (55 ans)
  85. Rôle non publié Georges BERTIN › (76 ans)
  86. Rôle non publié Danielle TRUFIN › (68 ans)
  87. Rôle non publié Therese DELCOURT › (41 ans)
  88. Rôle non publié Claude TRICOT › (37 ans)
  89. Rôle non publié Francoise-Marie-Therese DE CLEENE › (72 ans)
  90. Rôle non publié Sebastien SADY › (45 ans)
  91. Rôle non publié Eric DELCOURT › (73 ans)
  92. Rôle non publié Georges HOUËL › (34 ans)
  93. Rôle non publié Maylis BERTIN › (40 ans)
  94. Rôle non publié Camille NIELLY › (46 ans)
  95. Rôle non publié Catherine DE NANTES › (37 ans)
  96. Rôle non publié Benoit DECARIS › (69 ans)
  97. Rôle non publié Veronique LECOINTRE › (51 ans)
  98. Rôle non publié Corentin LE MOULEC › (62 ans)
  99. Rôle non publié Louis HOUËL › (43 ans)
  100. Rôle non publié Pierre-Charles DARCEL › (79 ans)
  101. Rôle non publié Alain LE PIVAIN › (68 ans)
  102. Rôle non publié Claire CHEVILLARD › (64 ans)
  103. Rôle non publié Beatrice LAPORTE MANY › (42 ans)
  104. Rôle non publié Philippe MONOT › (69 ans)
  105. Rôle non publié Mathieu SADY › (42 ans)
  106. Rôle non publié Cecile PERRIN › (75 ans)
  107. Rôle non publié Richard LARIVIERE › (66 ans)
  108. Rôle non publié Francois HOUËL › (39 ans)
  109. Rôle non publié Anne-Marie NIELLY › (71 ans)
  110. Rôle non publié Dominique MAYRAN DE CHAMISSO › (76 ans)
  111. Rôle non publié Marie RAGOT › (39 ans)
  112. Rôle non publié Alexis GEORGE › (41 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

Rechercher « SCI MAISON ST JOSEPH » sur internet : DuckDuckGo ↗Google ↗LinkedIn ↗

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (116)

116 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 07/11/2019

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 09/09/1963 63 ans Immatriculation09/09/1963

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1963 → 2019 · 7.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 05/11/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Maison Saint Joseph 15 Rue Daniel Traini, 10260 Saint-Parres-les-Vaudes

    siège · SIRET 321 200 883 00015 · location de biens immobiliers · depuis 09/09/1963

Les 13 221 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Aube (10) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (95)

dernier : statuts mis à jour, 24/08/2026

  1. 24/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 24/08/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 24/08/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 29/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 29/07/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 29/07/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 25/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 25/09/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 25/09/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 22/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/09/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 22/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 16/09/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 09/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 25/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 13/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 30/11/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 05/11/2019 Changement de dirigeant
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 05/11/2019 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 05/11/2019 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 17/12/2018 PAR MME MARIE THERESE FERRI AU PROFIT DE SOEUR CLAIRE CHEVILLARD
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 17/12/2018 PAR M. PIERRE BRETIN AU PROFIT DE SOEUR NATHALIE HUBERT
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 17/12/2018 PAR M. LUC DUJARDIN AU PROFIT DE FRERE ALBERIC DUJARDIN
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 17/12/2018 PAR FRERE CHRISTIAN FLICOURT AU PROFIT DE FRERE MICHEL JOBBE DUVAL
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 17/12/2018 PAR FRERE PABLO ARNAUS MARTIN AU PROFIT DE FRERE GUIRIEC RAFFRAY
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 14/12/2018 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 14/12/2018 PAR M. RENE BRUNET AU PROFIT DE M. JEAN BRUNET
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 09/06/2017 ENTRE M. RENE LEGRAND LE CEDANT ET PIERRE DE MONTERNO LE CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 09/06/2017 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 09/06/2017 ENTRE M. YVON LECA LE CEDANT ET MELLE CATHERINE HARTEMANN LA CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 09/06/2017 ENTRE M. MARC VERSCHOOTE LE CEDANT ET M. SEBASTIEN SADY LE CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 11/02/2016 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 02/01/2014 ENTRE M. CHRISTIAN DE MAILLARD LE CEDANT ET SOEUR NATHALIE HUBERT LA CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 02/01/2014 ENTRE M. JOSEPH BLANCHET LE CEDANT ET M. PAUL BLANCHET LE CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 02/01/2014 ENTRE M. JACQUES DUCAROUGE LE CEDANT ET M. PABLO ARNAUS MARTIN LE CESSIONNAIRE
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 12/12/2013 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 04/10/2013 PAR MR WATREMEZ PHILIPPE AU PROFIT DE MR FLICOURT CHARLES
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 03/09/2013 Augmentation du capital social
    APPORT IMMOBILIERS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    APPORT IMMOBILIERS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. 24/01/2012 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · en date du 25/06/2011 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · en date du 25/06/2011 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  43. 24/01/2012 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR BERNAGE DANIEL AU PROFIT DE MR PENET DE MONTERNO PIERRE · Autre pièce déposée

    PAR MR BERNAGE DANIEL AU PROFIT DE MR PENET DE MONTERNO PIERRE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  45. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  46. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  47. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  48. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  49. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MME JEAN-PREAU ISABELLE AU PROFIT DE SOEUR JEAN CLAIRE-MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  50. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PAILLONCY GUY AU PROFIT DE FRERE SADY SEBASTIEN · Autre pièce déposée

    PAR MR PAILLONCY GUY AU PROFIT DE FRERE SADY SEBASTIEN · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR ROLAND-BILLECART PHILIPPE AU PROFIT DE SOEUR ROLAND-BILLECART MARIE · Autre pièce déposée

    PAR MR ROLAND-BILLECART PHILIPPE AU PROFIT DE SOEUR ROLAND-BILLECART MARIE · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  53. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  57. 10/03/2011 Cession de parts sociales
    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    PAR MR PERCY DU SERT YVES AU PROFIT DE SOEUR PERCY DU SERT MARIE-GAELLE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 02/11/2004 Cession de parts sociales — S par mme pardieu marie au profit de mr tinet christian par mr pardieu charles au profit de mr cario gregoire
    PAR MR PARDIEU CHARLES AU PROFIT DE MR CARIO GREGOIRE · Autre pièce déposée · Divers

    PAR MR PARDIEU CHARLES AU PROFIT DE MR CARIO GREGOIRE · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 19/07/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 16/02/2004 Cession de parts sociales — S par mr l abbe georges de nantes au profit de soeur marie perret
    PAR MR L'ABBE GEORGES DE NANTES AU PROFIT DE SOEUR MARIE PERRET · Autre pièce déposée · Divers

    PAR MR L'ABBE GEORGES DE NANTES AU PROFIT DE SOEUR MARIE PERRET · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 28/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 14/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 28/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 13/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  65. 29/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  66. 11/10/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 04/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  68. 30/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  69. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  70. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  71. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  72. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  73. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  74. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  75. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  76. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  77. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  78. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  79. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  80. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  81. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  82. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  83. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  84. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  85. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  86. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  87. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  88. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  89. 09/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  90. 11/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  91. 11/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  92. 11/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  93. 23/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  94. 16/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  95. 16/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 95.

Autour de cette page

Concurrents locaux

Comparables