ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Aisne ›

SCEA DE LA COUR DES MOINES

321 388 779Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/1981

Cour des Moines, 02220 Dhuizel

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane PAMART › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 06/09/2019
  2. Rôle non publié Pierre-Antoine LEROUX › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Associé STALAN › (nouvel onglet)
  4. Gérant Jean LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 02/07/2021
  5. Associé Martine BURGUET LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 06/09/2019
  6. Associé Patrick LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 06/09/2019
  7. Gérant Patrick LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 26/02/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 02/07/2021

Dénomination
SCAE DE LA COUR DES MOINES SCAE DE LA COUR DES MOINES Dénomination · du 01/04/1981 au 01/01/1992 10 ans SCEA DE LA COUR DES MOINES SCEA DE LA COUR DES MOINES Dénomination · depuis le 01/01/1992 34 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/04/1981 au 25/12/2001 20 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1981 au 01/01/2008 26 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1981 45 ans Immatriculation01/04/1981
Dirigeants · 1
Stephane PAMART
gérant gérant Stephane PAMARTarrivée constatée le 06/09/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2021 · 13.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 11/06/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Cour des Moines, 02220 Dhuizel

    siège · SIRET 321 388 779 00019 · grandes cultures · depuis 01/04/1981

Les 3 422 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Aisne (02) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 22/06/2021

  1. 22/06/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/06/2021 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 11/06/2021 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 28/08/2019 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/05/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/01/2009 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/11/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/06/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 8.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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