ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Aisne ›
SCEA DE LA COUR DES MOINES
321 388 779Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/1981
Cour des Moines, 02220 Dhuizel
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane PAMART › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 06/09/2019
- Rôle non publié Pierre-Antoine LEROUX › (nouvel onglet) (44 ans)
- Associé STALAN › (nouvel onglet)
- Gérant Jean LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 02/07/2021
- Associé Martine BURGUET LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 06/09/2019
- Associé Patrick LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 06/09/2019
- Gérant Patrick LEROUX › (nouvel onglet) · départ publié le 26/02/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (18)
18 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BSR PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Pierre-Antoine LEROUX
- mandats DEMETER › (nouvel onglet) · via Pierre-Antoine LEROUX
- mandats HESTIA › (nouvel onglet) · via Pierre-Antoine LEROUX
- mandats Pierre-Antoine LEROUX › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.A.R.L. AGRIMOINES › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats SARL DU POTEAU D'AILLES › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats SCEA PAMART STEPHANE › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats SCI CROIX BLANDIN › (nouvel onglet) · via Pierre-Antoine LEROUX
- mandats SCI STALAN IMMO › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats SOCIETE CIVILE AGRICOLE LONGUEVALOISE › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JEPI, EN ABREGE S.C.I. JEPI › (nouvel onglet) · via Pierre-Antoine LEROUX
- mandats STALAN › (nouvel onglet) · associé
- mandats STALAN › (nouvel onglet) · via Stephane PAMART
- mandats Stephane PAMART › (nouvel onglet) · gérant
- mandats AGRICOUR G.I.E. › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé Patrick LEROUX › (nouvel onglet) · gérant · associé
- mandatsmandat terminé Jean LEROUX › (nouvel onglet) · gérant 27/05/2016
- mandatsmandat terminé Martine BURGUET LEROUX › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 02/07/2021
Dirigeants · 1
- 02/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/06/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 27/05/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/02/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/02/2009 changement de dirigeant nomination d'un co-gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination SCAE DE LA COUR DES MOINES → SCEA DE LA COUR DES MOINES INSEE, Sirene
- 25/12/1981 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/04/1981 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/04/1981 dénomination SCAE DE LA COUR DES MOINES INSEE, Sirene
- 01/04/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2021 · 13.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 11/06/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/06/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/08/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/01/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Cour des Moines, 02220 Dhuizel
siège · SIRET 321 388 779 00019 · grandes cultures · depuis 01/04/1981
Les 3 422 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Aisne (02) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 22/06/2021
- 22/06/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2021 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2021 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/08/2019 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2009 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/06/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.