ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Doubs ›
SCM MEDICALE COURBET
321 390 171Société civile de moyensactive depuis 01/01/1981
1 Rue St Laurent, 25290 Ornans
Dirigeants et associés
- Gérant Rachel PAGNOT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Gérant Rachel PAGNOT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé Laura REGAZZONI › (nouvel onglet) (39 ans)
- Associé Mathieu GROSJEAN › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Christelle BEURTHERET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/02/2017
- Gérant Dominique SCHWEBLIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 2R-LOC › (nouvel onglet) · via Rachel PAGNOT
- mandats FAMILIALE GROSJEAN › (nouvel onglet) · via Mathieu GROSJEAN
- mandats Laura REGAZZONI › (nouvel onglet) · associé
- mandats Mathieu GROSJEAN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Rachel PAGNOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Rachel PAGNOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Christelle BEURTHERET › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Dominique SCHWEBLIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 11/06/2020
Dirigeants · 2
- 11/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2011 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2011 siège 12 Pl Courbet, 25290 Ornans → 1 Rue St Laurent, 25290 Ornans INSEE, Sirene
- 30/04/2009 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 27/02/2009 dénomination CABINET MEDICAL SAGUET SCHWEBLIN → SCM MEDICALE COURBET INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 01/01/1981 dénomination CABINET MEDICAL SAGUET SCHWEBLIN INSEE, Sirene
- 01/01/1981 siège 12 Pl Courbet, 25290 Ornans INSEE, Sirene
- 01/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2020 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 08/06/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/06/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/08/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/09/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/04/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Rue St Laurent, 25290 Ornans
siège · SIRET 321 390 171 00023 · secrétariat et reprographie · depuis 01/09/2011
Les 677 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : changement de dirigeant, 08/06/2020
- 08/06/2020 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/05/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2017 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2017 Changement de dirigeant Autre pièce déposée — De devolution de sucession de mr schweblin dominique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2011 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2011 Transfert du siège social — A ornans 1 rue st laurent Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/2011 Transfert du siège social — A ornans 1 rue st laurent Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2009 Cession de parts sociales — S sociales et agrement de nouveauxassocies Entrée d'un nouvel associé — De nouveauxassocies · CESSION DE DROIT DE PRESENTATION A PATIENTELE · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de scm medicale courbet · Transformation de la forme juridique — Scm medicale courbet · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.