ENTREPRISE Culture de la vigne › Bouches-du-Rhône ›

SCEA DOMAINE TREVALLON

321 591 109Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 20/07/1976

67 Avenue Notre-Dame du Chateau, 13103 Saint-Etienne-du-Gres

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SCEA DOMAINE TREVALLON » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 24/08/2022

Dénomination
GAEC CHATEAU TREVALLON GAEC CHATEAU TREVALLON Dénomination · du 20/07/1976 au 01/01/1989 12 ans SCEA DOMAINE TREVALLON SCEA DOMAINE TREVALLON Dénomination · depuis le 01/01/1989 37 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 20/07/1976 au 25/12/2001 25 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 20/07/1976 50 ans Immatriculation20/07/1976
Dirigeants · 1
Ostiane ICARD
gérant gérant Ostiane ICARDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2022 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 06/01/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mas de Trevallon 67 Avenue Notre-Dame du Chateau, 13103 Saint-Etienne-du-Gres

    siège · SIRET 321 591 109 00012 · viticulture · depuis 20/07/1976

Les 1 364 autres entreprises du métier « viticulture » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : apport partiel d'actif, 06/01/2026

  1. 06/01/2026 Apport partiel d'actif pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/01/2026 Apport partiel d'actif pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/01/2026 Apport partiel d'actif pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 15/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/12/2025 Tenue de l'assemblée Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/08/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/09/2021 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/04/2021 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/03/2021 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/05/2020 Mise à jour suite à une nouvelle numérotation dans l'adresse du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 31/01/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/06/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/01/2005 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 29/11/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 29/11/2004 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/03/2002 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page