ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Vendée ›

NOVAM INGENIERIE

321 610 313SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/05/1981

5 Rue Copernic, 85300 Challans

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Stephane JARNY › (nouvel onglet) (52 ans)
  2. Directeur général Thierry PALVADEAU › (nouvel onglet) (62 ans)
  3. Personne morale EOLIS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (21)

2 opérations · 19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 27/07/2023

Dénomination
SERBA ENGENEERING BATIMENT TP SERBA ENGENEERING BATIMENT TP Dénomination · du 01/05/1981 au 24/04/1984 2 ans ENGENEERING DU BATIMENT ET T P ENGENEERING DU BATIMENT ET T P Dénomination · du 24/04/1984 au 01/01/1991 6 ans SERBA SERBA Dénomination · du 01/01/1991 au 05/10/2016 25 ans NOVAM INGENIERIE NOVAM INGENIERIE Dénomination · depuis le 05/10/2016 10 ans
Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 24/04/1984 au 30/04/2008 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/04/2008 18 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 01/01/2008 au 31/05/2016 8 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · du 31/05/2016 au 05/10/2016 4 mois Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 05/10/2016 10 ans
Siège
1 Rue Newton, 85300 Challans 1 Rue Newton, 85300 Challans Siège · du 24/04/1984 au 03/10/2022 38 ans 5 Rue Copernic, 85300 Challans 5 Rue Copernic, 85300 Challans Siège · depuis le 03/10/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1981 45 ans Immatriculation01/05/1981

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2023 · 17.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 70 k€, 12/03/2026

  1. 12/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MOE CONSTRUCTION D UN CENTRE DE TRANSFERT DES DECHETS MENAGERS

    marché · 70 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MOE CONSTRUCTION D UN CENTRE DE TRANSFERT DES DECHETS MENAGERS

    70 k€
  2. 12/03/2026 CC DU PAYS DE MORTAGNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUALUDIQUE

    marché · 1,9 M€ · groupement de 7 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUALUDIQUE

    1,9 M€
  3. 06/03/2026 DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MOE BERTHELOT

    marché · 674 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    MOE BERTHELOT

    674 k€
  4. 05/03/2026 COMMUNE DE PORNICHET › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE PORNICHET: Lot 1 : RENOVATION DE L'OFFICE DE TOURISME

    marché · 37 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE PORNICHET: Lot 1 : RENOVATION DE L'OFFICE DE TOURISME

    37 k€
  5. 12/01/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Marché de maitrise d'oeuvre pour l'agrandissement et la réhabilitation partielle de l'écocyclerie du Pays d'Ancenis à VALLONS-DE-L'ERDRE (44540)

    marché · 208 k€ · groupement de 3 titulaires

    Marché de maitrise d'oeuvre pour l'agrandissement et la réhabilitation partielle de l'écocyclerie du Pays d'Ancenis à VALLONS-DE-L'ERDRE (44540)

    208 k€
  6. 19/12/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · MOE REFECTION FACADE HALL MATURATION ECO CENTRE CHAUMES

    marché · 56 k€

    MOE REFECTION FACADE HALL MATURATION ECO CENTRE CHAUMES

    56 k€
  7. 18/12/2025 COMMUNE DE LIBOURNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 17/09/2026 · groupement de 8 titulaires · MOE POUR RENOVATION MARCHE COUVERT ET SALLE DES FETES

    marché · porté à 1,3 M€ le 17/09/2026 · groupement de 8 titulaires

    MOE POUR RENOVATION MARCHE COUVERT ET SALLE DES FETES

    1,3 M€
  8. 27/10/2025 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 28/07/2026 · groupement de 2 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX CLOS ET COUVERT CRIEES LA TURBALLE ET LE CROISIC

    marché · porté à 87 k€ le 28/07/2026 · groupement de 2 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX CLOS ET COUVERT CRIEES LA TURBALLE ET LE CROISIC

    87 k€
  9. 26/09/2025 COMMUNE DE MAUGES-SUR-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Missions de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine de Saint Florent le Vieil

    marché · 99 k€ · groupement de 4 titulaires

    Missions de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine de Saint Florent le Vieil

    99 k€
  10. 01/09/2025 COMMUNE DE LA CHATAIGNERAIE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Maitrise d'œuvre rénovation de la mairie

    marché · 271 k€ · groupement de 3 titulaires

    Maitrise d'œuvre rénovation de la mairie

    271 k€
  11. 25/08/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · MOE BALNEIDES

    marché · 471 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    MOE BALNEIDES

    471 k€
  12. 25/08/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS › (nouvel onglet)
    marché · Phase OFFRE concernant la recherche d'un maître d’œuvre pour la rénovation énergétique et la restructuration de l’espace aquatique Les Balnéides à Fouesnant

    marché · 200 k€

    Phase OFFRE concernant la recherche d'un maître d’œuvre pour la rénovation énergétique et la restructuration de l’espace aquatique Les Balnéides à Fouesnant

    200 k€
  13. 29/07/2025 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 8 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de l'archisculpture du site du musée Robert TATIN classée au titre des monuments historiques à Cossé-le-Vivien

    marché · 633 k€ · groupement de 8 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de l'archisculpture du site du musée Robert TATIN classée au titre des monuments historiques à Cossé-le-Vivien

    633 k€
  14. 29/07/2025 DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 8 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ARCHISCULPTURE DU SITE DU MUSEE ROBERT TATIN CLASSEE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES A COSSE LE VIVIEN

    marché · 633 k€ (3 avenants) · groupement de 8 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ARCHISCULPTURE DU SITE DU MUSEE ROBERT TATIN CLASSEE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES A COSSE LE VIVIEN

    633 k€
  15. 17/06/2025 COMMUNE DE TIERCE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE

    marché · 181 k€ · groupement de 3 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE

    181 k€
  16. 31/03/2025 S.A.M.O.A. SOC AMENA METR OUEST ATLANT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché public portant sur une mission de MOE pour la réhabilitation à minima du poste d'aiguillage, de la cantine et son annexe, à l'ouest de l'île de Nantes

    marché · 41 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché public portant sur une mission de MOE pour la réhabilitation à minima du poste d'aiguillage, de la cantine et son annexe, à l'ouest de l'île de Nantes

    41 k€
  17. 18/03/2025 INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de remplacement de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture terrasse de l'hôtel de Pornichet

    marché · 15 k€

    Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de remplacement de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture terrasse de l'hôtel de Pornichet

    15 k€
  18. 03/03/2025 CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 211 k€ le 29/09/2026 · groupement de 3 titulaires · MOE TRAVAUX DE REPRISE ET AMELIORATION PISCINE DOUE

    marché · porté à 211 k€ le 29/09/2026 · groupement de 3 titulaires

    MOE TRAVAUX DE REPRISE ET AMELIORATION PISCINE DOUE

    211 k€
  19. 14/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 68 k€ le 12/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour construction d'un bâtiment "blanc" pour activité économique

    marché · porté à 68 k€ le 12/11/2025 · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour construction d'un bâtiment "blanc" pour activité économique

    68 k€
  20. 04/02/2025 SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE (S.B.A.) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 27/07/2026 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE - AGRANDISSEMENT DECHETTERIE DE RIOM - PV- RECYCLERIE -ESPACE ECI

    marché · porté à 1,1 M€ le 27/07/2026 · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE - AGRANDISSEMENT DECHETTERIE DE RIOM - PV- RECYCLERIE -ESPACE ECI

    1,1 M€
  21. 17/10/2024 COMMUNE DE BEAUCOUZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 46 k€ le 07/10/2025 · groupement de 2 titulaires · Mission de MOE pour la construction d une maison solidaire rue du bourg

    marché · porté à 46 k€ le 07/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    Mission de MOE pour la construction d une maison solidaire rue du bourg

    46 k€
  22. 18/09/2024 CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du niveau 1 au CTI d’Angers

    marché · 32 k€

    Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du niveau 1 au CTI d’Angers

    32 k€
  23. 06/09/2024 NANTES UNIVERSITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection des toitures de Nantes Université

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection des toitures de Nantes Université

    60 k€
  24. 07/08/2024 COMMUNE DE PRINQUIAU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE ET MAITRISE D OEUVRE REALISATION RESEAU DE CHALEUR

    marché · 79 k€ · groupement de 3 titulaires

    ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE ET MAITRISE D OEUVRE REALISATION RESEAU DE CHALEUR

    79 k€
  25. 04/07/2024 L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité des balcons et remplacement des garde-corps sur la résidence Les Richollets à SAINT-HERBLAIN

    marché · 125 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité des balcons et remplacement des garde-corps sur la résidence Les Richollets à SAINT-HERBLAIN

    125 k€
  26. 11/06/2024 DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 495 k€ le 22/01/2025 · groupement de 4 titulaires · Concours de Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des Solidarités et de la Famille (MDSF) à Luçon

    marché · porté à 495 k€ le 22/01/2025 · groupement de 4 titulaires

    Concours de Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des Solidarités et de la Famille (MDSF) à Luçon

    495 k€
  27. 05/06/2024 COMMUNE DE LA SUZE SUR SARTHE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ECOLE DE LA RENARDIERE

    marché · 225 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L'ECOLE DE LA RENARDIERE

    225 k€
  28. 30/05/2024 SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
    marché · Consultation de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation de 29 maisons mitoyennes à Rennes Résidence Les Collines (CLN) situées 1 à 48 Square des Collines…

    marché · 78 k€

    Consultation de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation de 29 maisons mitoyennes à Rennes Résidence Les Collines (CLN) situées 1 à 48 Square des Collines…

    78 k€
  29. 04/04/2024 MELDOMYS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ST PIERRE MONTLIMART - Val des Prés - Mission de maîtrise d'oeuvre - Démolition de 44 logements collectifs (Tr 0165/0225) et construction de 33 logements individuels et intermédia…

    marché · 314 k€ · groupement de 4 titulaires

    ST PIERRE MONTLIMART - Val des Prés - Mission de maîtrise d'oeuvre - Démolition de 44 logements collectifs (Tr 0165/0225) et construction de 33 logements individuels et intermédia…

    314 k€
  30. 25/03/2024 COMMUNE DE RIEUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION D'UNE MAISON MEDICALE

    marché · 71 k€ · groupement de 3 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION D'UNE MAISON MEDICALE

    71 k€
  31. 28/09/2023 COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DE-LA-SALLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 43 k€ le 02/05/2024 · groupement de 2 titulaires · MO REHABILITATION ET EXTENSION SALLE CONVIVIALITE ET VESTIAIRES

    marché · porté à 43 k€ le 02/05/2024 · groupement de 2 titulaires

    MO REHABILITATION ET EXTENSION SALLE CONVIVIALITE ET VESTIAIRES

    43 k€
  32. 17/07/2023 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 196 k€ le 22/04/2025 · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT DU PORT DE LA GRAVETTE MAITRISE D OEUVRE

    marché · porté à 196 k€ le 22/04/2025 · groupement de 2 titulaires

    AMENAGEMENT DU PORT DE LA GRAVETTE MAITRISE D OEUVRE

    196 k€
  33. 16/06/2022 COMMUNE DE DEAUVILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 328 k€ le 28/12/2023 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION POLE SOCIAL MAITRISE D OEUVRE

    marché · porté à 328 k€ le 28/12/2023 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION POLE SOCIAL MAITRISE D OEUVRE

    328 k€
  34. 08/04/2022 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,6 M€ le 02/09/2026 · groupement de 13 titulaires · MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    marché subséquent · porté à 1,6 M€ le 02/09/2026 · groupement de 13 titulaires

    MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    1,6 M€
  35. 22/03/2022 COMMUNE DE PONTCHATEAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 171 k€ le 04/10/2024 · groupement de 2 titulaires · 2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    marché · porté à 171 k€ le 04/10/2024 · groupement de 2 titulaires

    2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    171 k€
  36. 19/02/2021 DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 3,5 M€ le 16/07/2024 · groupement de 3 titulaires · MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    marché subséquent · porté à 3,5 M€ le 16/07/2024 · groupement de 3 titulaires

    MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    3,5 M€
  37. 10/07/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'ATELIERS RELAIS LOT 4 : GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 14 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'ATELIERS RELAIS LOT 4 : GROS OEUVRE

    14 k€
  38. 03/04/2023 COMMUNE DE SALLERTAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 9 000 €

    CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS GROS OEUVRE

    9 000 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 38.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 20/07/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Pole Activ Ocean 5 Rue Copernic, 85300 Challans

    siège · SIRET 321 610 313 00074 · ingénierie et études techniques · depuis 03/10/2022

  2. Parc Activites Schweitzer 10 B Avenue du Marechal de Lattre de Tassigny, 44400 Reze

    SIRET 321 610 313 00066 · ingénierie et études techniques · depuis 28/05/2002

  3. Immeuble Cap Nord 4 Allee Marie Berhaut, 35700 Rennes

    SIRET 321 610 313 00082 · ingénierie et études techniques · depuis 02/01/2025

Les 677 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Vendée (85) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (18)

dernier : statuts mis à jour, 09/06/2026

  1. 09/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/01/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/07/2023 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/10/2022 Transfert du siège social — Social dans le ressort
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/07/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/12/2016 Changement de dénomination
    Modification de l'exercice social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/07/2016 Modification de l'objet social
    Apport partiel d'actif — Au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Apport en nature — Partiel d actif au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Divers — Approbation du contrat d apport partiel d actif au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Apport partiel d'actif — Au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Apport en nature — Partiel d actif au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Divers — Approbation du contrat d apport partiel d actif au profit de la societe serba challans et au profit de la societe semias · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/04/2016 Apport partiel d'actif — Projet d apport partiel d actif par la societe serba a la societe semias
    Autre pièce déposée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 18.

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