ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Haute-Savoie ›

ETS MAURICE CRUZ-MERMY

322 346 396SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1969

90 Chemin de la Ballastiere, 74200 Thonon-les-Bains

20 à 49 Effectif salariés · 2024
6,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
214 k€ EBE
1,3 M€ Résultat net
6,7 M€ Capitaux propres
510 k€ Dettes financières trésorerie 4,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Florent CRUZ-MERMY › (65 ans)
  2. Directeur général Roselyne GRILLET-AUBERT › (60 ans)
  3. Directeur général Valery CRUZ-MERMY › (63 ans)
  4. Personne morale A.R.G - AUDIT ET REVISION DU GENEVOIS ›
  5. Personne morale SECAUDIT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (16)

1 opération · 15 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 08/06/2023

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/07/1981 au 26/12/2014 33 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 26/12/2014 11 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Chemin de Bachex, 74200 Thonon-les-Bains Chemin de Bachex, 74200 Thonon-les-Bains Siège · du 01/07/1981 au 01/07/2003 22 ans 90 Chemin de la Ballastiere, 74200 Thonon-les-Bains 90 Chemin de la Ballastiere, 74200 Thonon-les-Bains Siège · depuis le 01/07/2003 23 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1969 57 ans Immatriculation01/01/1969

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2023 · 11.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  4. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (41)

dernier : 288 k€, 26/08/2026

  1. 26/08/2026 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION DE L¿ANCIEN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - ILOT LIBERATION

    marché · 288 k€

    TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION DE L¿ANCIEN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - ILOT LIBERATION

    288 k€
  2. 20/07/2026 COMMUNE DE CRANVES SALES ›
    marché · Travaux de démolition de bâtiments dans le chef-lieu nord

    marché · 100 k€

    Travaux de démolition de bâtiments dans le chef-lieu nord

    100 k€
  3. 20/07/2026 COMMUNE DE CRANVES SALES ›
    marché · montant porté à 103 k€ le 11/09/2026 · Travaux de démolition de bâtiments dans le chef-lieu nord

    marché · porté à 103 k€ le 11/09/2026

    Travaux de démolition de bâtiments dans le chef-lieu nord

    103 k€
  4. 20/11/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · ILOT MERCIER DEMOLITION DE BATIMENTS

    marché · 137 k€

    ILOT MERCIER DEMOLITION DE BATIMENTS

    137 k€
  5. 20/11/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · ILOT MERCIER DEMOLITION DE BATIMENTS

    marché · 137 k€

    ILOT MERCIER DEMOLITION DE BATIMENTS

    137 k€
  6. 11/09/2025 COMMUNE D ABONDANCE ›
    marché · TRAVAUX ABBAYE LOT 01 VRD REVETEMENT DE SOL EXTERIEUR AMENAGEMENT PAYSAGER PHASE 2025/2027

    marché · 208 k€

    TRAVAUX ABBAYE LOT 01 VRD REVETEMENT DE SOL EXTERIEUR AMENAGEMENT PAYSAGER PHASE 2025/2027

    208 k€
  7. 18/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE ›
    marché · GPT DE COMMANDES : Renforcement du réseau AEP, EU et EP route du Rys sur la commune de la Chapelle d'Abondance

    marché · 1,2 M€

    GPT DE COMMANDES : Renforcement du réseau AEP, EU et EP route du Rys sur la commune de la Chapelle d'Abondance

    1,2 M€
  8. 05/08/2025 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE ›
    marché · Travaux Eaux Pluviales secteur le Rys - Groupement de commandes CCPEVA

    marché · 336 k€

    Travaux Eaux Pluviales secteur le Rys - Groupement de commandes CCPEVA

    336 k€
  9. 05/08/2025 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE ›
    marché · Travaux Eaux Pluviales secteur Le Rys

    marché · 336 k€

    Travaux Eaux Pluviales secteur Le Rys

    336 k€
  10. 02/04/2025 COMMUNE D ABONDANCE ›
    marché · 3 avenants · AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ABBAYE - LOT 1 - TRAVAUX PREPARATOIRES TERRASSEMENT VRD ENROBE SIGNALISATION

    marché · 413 k€ (3 avenants)

    AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ABBAYE - LOT 1 - TRAVAUX PREPARATOIRES TERRASSEMENT VRD ENROBE SIGNALISATION

    413 k€
  11. 27/03/2025 COMMUNE DE SAINT JEAN D AULPS ›
    marché · LOT 1 Renouvellement réseau AEP et création réseau EU - secteur la Villaz

    marché · 1,1 M€

    LOT 1 Renouvellement réseau AEP et création réseau EU - secteur la Villaz

    1,1 M€
  12. 11/03/2025 COMMUNE D AMBILLY ›
    marché · montant porté à 569 k€ le 29/05/2026 · TRAVAUX DE TERRASSEMENT, VRD ET MAÇONNERIE NECESSAIRES À LA CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE PROVISOIRE EN BÂTIMENTS MODULAIRES

    marché · porté à 569 k€ le 29/05/2026

    TRAVAUX DE TERRASSEMENT, VRD ET MAÇONNERIE NECESSAIRES À LA CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE PROVISOIRE EN BÂTIMENTS MODULAIRES

    569 k€
  13. 06/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · montant porté à 220 k€ le 11/03/2026 · LOT 2 : TERRASSEMENTS, VRD, REVETEMENTS

    marché · porté à 220 k€ le 11/03/2026

    LOT 2 : TERRASSEMENTS, VRD, REVETEMENTS

    220 k€
  14. 06/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · montant porté à 220 k€ le 11/03/2026 · Travaux de restructuration de la maison de quartier de Vongy - LOT2

    marché · porté à 220 k€ le 11/03/2026

    Travaux de restructuration de la maison de quartier de Vongy - LOT2

    220 k€
  15. 05/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · montant porté à 520 k€ le 20/04/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT 1 - TERRASSEMENT - VRD - REVETEMENTS - SIGNALISATION

    marché · porté à 520 k€ le 20/04/2026 · groupement de 2 titulaires

    LOT 1 - TERRASSEMENT - VRD - REVETEMENTS - SIGNALISATION

    520 k€
  16. 05/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 1 - REAMENAGEMENT PAYSAGER DU QUAI DE RIPAILLE

    marché · 441 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 1 - REAMENAGEMENT PAYSAGER DU QUAI DE RIPAILLE

    441 k€
  17. 07/02/2025 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE ›
    marché · montant porté à 230 k€ le 04/06/2026 · TERRASSEMENT - VRD

    marché · porté à 230 k€ le 04/06/2026

    TERRASSEMENT - VRD

    230 k€
  18. 04/07/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · LOT 1 - VRD

    marché · 168 k€

    LOT 1 - VRD

    168 k€
  19. 04/07/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · montant porté à 728 k€ le 09/04/2025 · LOT 1 - VRD

    marché · porté à 728 k€ le 09/04/2025

    LOT 1 - VRD

    728 k€
  20. 04/07/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · 1 avenant · Lot 1 : VRD

    marché · 699 k€ (1 avenant)

    Lot 1 : VRD

    699 k€
  21. 03/07/2024 COMMUNE DE THONON LES BAINS ›
    marché · Création d'une minigare routière sur la place de Crête - Lot 1 VRD

    marché · 168 k€

    Création d'une minigare routière sur la place de Crête - Lot 1 VRD

    168 k€
  22. 14/03/2024 LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION ›
    marché · montant porté à 262 k€ le 02/09/2024 · Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    marché · porté à 262 k€ le 02/09/2024

    Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    262 k€
  23. 12/02/2024 THONON AGGLOMERATION ›
    marché · 7 avenants · MISE EN SEPARATIF RESEAU ASSAINISSEMENT RENOUVELLEMENT AEP DRAILLANT

    marché · 1,4 M€ (7 avenants)

    MISE EN SEPARATIF RESEAU ASSAINISSEMENT RENOUVELLEMENT AEP DRAILLANT

    1,4 M€
  24. 12/02/2024 THONON AGGLOMERATION ›
    marché · Mise en séparatif du réseau d'assainissement et renouvellement AEP - Commune de Draillant

    marché · 1,4 M€

    Mise en séparatif du réseau d'assainissement et renouvellement AEP - Commune de Draillant

    1,4 M€
  25. 29/01/2024 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE ›
    marché · CHAPELLE D'ABONDANCE Le Riz

    marché · 759 k€

    CHAPELLE D'ABONDANCE Le Riz

    759 k€
  26. 29/01/2024 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE ›
    marché · LA CHAPELLE D'ABONDANCE - Le Ris

    marché · 759 k€

    LA CHAPELLE D'ABONDANCE - Le Ris

    759 k€
  27. 15/01/2024 COMMUNE D YVOIRE ›
    marché · montant porté à 195 k€ le 19/11/2024 · DEMOLITION TERRASSEMENT VRD ENROBES ESPACES VERTS-REHABILITATION MAIRIE/THEATRE DE VERDURE

    marché · porté à 195 k€ le 19/11/2024

    DEMOLITION TERRASSEMENT VRD ENROBES ESPACES VERTS-REHABILITATION MAIRIE/THEATRE DE VERDURE

    195 k€
  28. 15/11/2023 THONON AGGLOMERATION ›
    marché · 9 avenants · LOT 1A: TRAVAUX D'EAU POTABLE AMENAGEMENT CHEMIN DES MOTTES YVOIRE

    marché · 274 k€ (9 avenants)

    LOT 1A: TRAVAUX D'EAU POTABLE AMENAGEMENT CHEMIN DES MOTTES YVOIRE

    274 k€
  29. 15/11/2023 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE ›
    marché · YVOIRE- Chemin des Mottes

    marché · 65 k€

    YVOIRE- Chemin des Mottes

    65 k€
  30. 15/11/2023 COMMUNE D YVOIRE ›
    marché · montant porté à 214 k€ le 11/06/2025 · RESEAU EP ET TERRASSEMENT VOIRIE-CHEMIN DES MOTTES

    marché · porté à 214 k€ le 11/06/2025

    RESEAU EP ET TERRASSEMENT VOIRIE-CHEMIN DES MOTTES

    214 k€
  31. 25/08/2023 COMMUNE DE PUBLIER ›
    marché · 4 avenants · AMENAGEMENT RUE DU BELVEDERE ET RUE PUBLIER - LOT 1 DEMOLITION

    marché · 42 k€ (4 avenants)

    AMENAGEMENT RUE DU BELVEDERE ET RUE PUBLIER - LOT 1 DEMOLITION

    42 k€
  32. 10/08/2023 THONON AGGLOMERATION ›
    marché · montant porté à 55 k€ le 17/09/2024 · TRAVAUX DE REPRISE DES AMENAGEMENTS DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU PAMPHIOT COMMUNE D'ORCIER PHASE 2

    marché · porté à 55 k€ le 17/09/2024

    TRAVAUX DE REPRISE DES AMENAGEMENTS DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU PAMPHIOT COMMUNE D'ORCIER PHASE 2

    55 k€
  33. 02/08/2023 COMMUNE DE DOUVAINE ›
    marché · montant porté à 268 k€ le 16/10/2025 · TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

    marché · porté à 268 k€ le 16/10/2025

    TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

    268 k€
  34. 03/04/2023 COMMUNE DE PUBLIER ›
    marché · montant porté à 123 k€ le 04/11/2024 · EXTENSION REHABILITATION DU GS ST EXUPERY - LOT 14 DEMOLITION

    marché · porté à 123 k€ le 04/11/2024

    EXTENSION REHABILITATION DU GS ST EXUPERY - LOT 14 DEMOLITION

    123 k€
  35. 03/06/2022 COMMUNE DE CHATEL ›
    marché · montant porté à 98 k€ le 23/05/2024 · LOT No2 TERRASSEMENT - LES COMBELLES

    marché · porté à 98 k€ le 23/05/2024

    LOT No2 TERRASSEMENT - LES COMBELLES

    98 k€
  36. 13/04/2022 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE ›
    marché · montant porté à 834 k€ le 30/07/2024 · groupement de 2 titulaires · Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d'enneigement domaine skiable du Crêt Béni

    marché · porté à 834 k€ le 30/07/2024 · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 Travaux réseaux et VRD - Travaux d'enneigement domaine skiable du Crêt Béni

    834 k€
  37. 15/03/2022 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE ›
    marché · montant porté à 370 k€ le 05/12/2024 · CHATEL-Très Les Pierre

    marché · porté à 370 k€ le 05/12/2024

    CHATEL-Très Les Pierre

    370 k€
  38. 24/01/2022 SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT DU CHABLAIS ›
    marché · montant porté à 3,5 M€ le 27/08/2024 · groupement de 5 titulaires · TRAVAUX RESTO ECO BASSE DRANSE ET PREVENTION RISQUES

    marché · porté à 3,5 M€ le 27/08/2024 · groupement de 5 titulaires

    TRAVAUX RESTO ECO BASSE DRANSE ET PREVENTION RISQUES

    3,5 M€
  39. 01/09/2025 COMMUNE D ABONDANCE ›
    acte de sous-traitance · MARCHE DE TRAVAUX LOT 02 DECONSTRUCTION GROS OEUVRE MACONNERIE - ABBAYE ABONDANCE

    acte de sous-traitance · 212 k€

    MARCHE DE TRAVAUX LOT 02 DECONSTRUCTION GROS OEUVRE MACONNERIE - ABBAYE ABONDANCE

    212 k€
  40. 02/12/2024 COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN ›
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT VOIE VERTE LOT 1

    acte de sous-traitance · 306 k€

    AMENAGEMENT VOIE VERTE LOT 1

    306 k€
  41. 08/07/2021 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE ›
    acte de sous-traitance · Travaux neige de culture domaine skiable du Crêt Béni LOT 2 Process

    acte de sous-traitance · 7 140 €

    Travaux neige de culture domaine skiable du Crêt Béni LOT 2 Process

    7 140 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 41.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 01/07/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,7 M€ 2018 5,8 M€ 2019
6,9 M€ 2020 5,5 M€ 2021 6,7 M€ 2022 7,0 M€ 2023 6,2 M€ 2024 6,9 M€ 2025
6,7 M€ 2018 5,8 M€ 2019 6,9 M€ 2020 5,5 M€ 2021 6,7 M€ 2022 7,0 M€ 2023 6,2 M€ 2024 6,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 5,2 % −5,1 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −5,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2018 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. Zi Vongy 90 Chemin de la Ballastiere, 74200 Thonon-les-Bains

    siège · SIRET 322 346 396 00052 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2001

    1 exploitant avant

    1. 01/07/2024

      Marie Cruz Mermy ›, entrepreneur individuel ETS MAURICE CRUZ-MERMY ›
      300 k€
  2. 74360 La Chapelle d'Abondance

    COSTA NUOVA COLONIES · SIRET 322 346 396 00029 · hôtel · depuis 01/07/1981

  3. Ld Costa Nuova Sports, 74360 La Chapelle d'Abondance

    SIRET 322 346 396 00037 · location de matériel · depuis 01/12/1985

  4. 37 Chemin de la Fin, 74360 La Chapelle-d'Abondance

    CENT CRISTAUX · SIRET 322 346 396 00060 · hébergement touristique · depuis 01/01/2014

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 662 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (21)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 31/05/2023

  1. 31/05/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/02/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/02/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 06/12/2018 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/01/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 19/01/2015 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 26/12/2014 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 10/12/2010 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 10/12/2010 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 20/05/2010 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 16/10/2009 Cession de parts sociales
    Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 16/10/2009 Cession de parts sociales
    Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  13. 16/10/2009 Cession de parts sociales
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  14. 14/03/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 09/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 15/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 07/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 14/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 29/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 08/02/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Apport — A l'origine de la société, il a été apporté par divers · signal

    Augmentation de capital — du 28 février 1989, le capital a été augmenté de trente mille · signal

    Transfert de siège — de la gérance, décide de transférer, à compter du ler janvier 1996, son · signal

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  21. 04/10/1994 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Apport — A l'origine de la société, il a été apporté par divers · signal

    Nomination de dirigeant — La collectivité des associés nomme, à compter de ce jour, en · signal

    Départ de dirigeant — - remplacement. de Monsieur Maurice CRUZ-MERMY, gérant démissionnaire ; · signal

    Augmentation de capital — du 28 février 1989, le capital a été augmenté de trente mille · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 21.

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