ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Calvados ›

SCEA DU DOMAINE DE BRETELONDES

322 504 655Autre société civileactive depuis 01/01/1977

14 Rue du Chateau, 14210 Thue Et Mue

Unités non employeuses Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick DUBUS › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Associé SC MARAMONT › (nouvel onglet)
  3. Gérant Alain TRIBOULET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/07/2014
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 11/01/2015

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1989 au 11/05/2012 22 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · du 11/05/2012 au 16/12/2014 2 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 16/12/2014 11 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1977 49 ans Immatriculation01/01/1977
Dirigeants · 1
Patrick DUBUS
gérant gérant Patrick DUBUSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2015 · 7.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 04/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Rue du Chateau, 14210 Thue et Mue

    siège · SIRET 322 504 655 00018 · grandes cultures · depuis 01/01/1977

Les 2 118 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : cession de parts sociales, 04/07/2022

  1. 04/07/2022 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/01/2016 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/04/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/12/2014 Augmentation du capital social Entrée d'un nouvel associé · Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/07/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/06/2014 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/06/2012 CTS TRIBOULET à Alain TRIBOULET Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/06/2012 CTS TRIBOULET à Alain TRIBOULET Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/06/2012 CTS TRIBOULET à Alain TRIBOULET Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/06/2012 CTS TRIBOULET à Alain TRIBOULET Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/06/2012 CTS TRIBOULET à Alain TRIBOULET Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 15/06/2012 Durée de la société — De la societe de 99 ans a compter du 29 09 2012 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 15/06/2012 Durée de la société — De la societe de 99 ans a compter du 29 09 2012 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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