ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Saône-et-Loire ›
SCI SAINT JACQUES
322 995 820Société civile immobilièreactive depuis 05/07/1975
Mont, 71220 Suin
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Francois RUSTE › (nouvel onglet) (63 ans)
- Rôle non publié Jean RUSTE › (nouvel onglet) (98 ans)
- Rôle non publié Emmanuel RUSTE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Rôle non publié Catherine MOREAU › (nouvel onglet) (64 ans)
- Rôle non publié Monique RUSTE › (nouvel onglet) (89 ans)
- Rôle non publié Pierre RUSTE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Rôle non publié Jean-Jacques RUSTE › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant André Germain RUSTE · départ publié le 16/05/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (23)
23 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SAINT ANDRE › (nouvel onglet) · via Emmanuel RUSTE (et 3 autres)
- mandats SCI SAINT CLAUDE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE (et 3 autres)
- mandats RUSTE JEAN ET FILS SNC › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE (et 2 autres)
- mandats SCI ST JEAN › (nouvel onglet) · via Emmanuel RUSTE (et 2 autres)
- mandats Catherine MOREAU › (nouvel onglet) · autre
- mandats EXPERTRADE › (nouvel onglet) · via Pierre RUSTE
- mandats Emmanuel RUSTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean RUSTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean-Francois RUSTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Jacques RUSTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats M-A-P IMMO › (nouvel onglet) · via Emmanuel RUSTE
- mandats M.A.P.IMMO 2 › (nouvel onglet) · via Emmanuel RUSTE
- mandats MON AGENCE PARISIENNE › (nouvel onglet) · via Emmanuel RUSTE
- mandats Monique RUSTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Pierre RUSTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.I. LEYNAUD › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
- mandats S.C.I. SAINT MARTIN › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
- mandats S.C.I. SAINTE VALENTINE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
- mandats SAINTE CECILE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
- mandats SCI MIONS › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI PC PUB › (nouvel onglet) · via Catherine MOREAU
- mandats SCI SAINT BAPTISTE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
- mandats SCI SAINT RENE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois RUSTE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 16/05/2008
Dirigeants · 1
- 16/05/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/02/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 05/07/1975 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2008 · 5.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/01/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/01/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 28/01/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mont, 71220 Suin
siège · SIRET 322 995 820 00014 · location de biens immobiliers · depuis 05/07/1975
Les 21 922 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 03/10/2011
- 03/10/2011 Entrée d'un nouvel associé Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2011 Entrée d'un nouvel associé Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/2008 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2008 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2008 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2008 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2008 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.