ENTREPRISE Culture et élevage associés › Territoire de Belfort ›

GAEC DU MONT

323 087 932Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 05/11/1981

10 Rue de Feche L'eglise, 90100 Saint-Dizier-L'eveque

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Hubert MOINAT › (51 ans)
  2. Gérant Dominique MOINAT › (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 28/04/2016

Dénomination
GR AGRIC EXPL EN COM DU MONT GR AGRIC EXPL EN COM DU MONT Dénomination · du 05/11/1981 au 01/01/1993 11 ans GAEC DU MONT GAEC DU MONT Dénomination · depuis le 01/01/1993 33 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
90100 Saint Dizier L'eveque 90100 Saint Dizier L'eveque Siège · du 05/11/1981 au 28/04/2016 34 ans 10 Rue de Feche L'eglise, 90100 Saint-Dizier-L'eveque 10 Rue de Feche L'eglise, 90100 Saint-Dizier-L'eveque Siège · depuis le 28/04/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 05/11/1981 44 ans Immatriculation05/11/1981

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2016 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations forestières Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort · code 8431

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 12/03/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 10 Rue de Feche L'eglise, 90100 Saint-Dizier-l'Eveque

    siège · SIRET 323 087 932 00022 · polyculture-élevage · depuis 28/04/2016

Les 77 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : modification des statuts, 20/12/2018

  1. 20/12/2018 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/06/2016 Transfert du siège social
    Autre modification relative aux dirigeants · Partage successoral · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Partage successoral · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 12/03/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 05/01/2006 Nomination d'un dirigeant
    Durée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 01/03/2004 DEMISSION GERANT ET ASSOCIE MME MOINAT
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 02/10/2002 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 11/10/2000 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 06/01/1997 PARTAGE DES DROITS SOCIAUX
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 02/10/1996 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 10/10/1994 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 10/05/1993 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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