FAIVELEY TRANSPORT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2023 · 32.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Immeuble le Delage Hall Parc Bat 6a 3 Rue du Dix Neuf Mars 1962, 92230 Gennevilliers

   siège · SIRET 323 288 563 00170 · société holding · depuis 15/07/2011

Les 6 230 autres entreprises du métier « société holding » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 28/07/2023 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Nomination de dirigeant — présente assemblée générale annuelle, l'Associée unique décide de nommer, à compter de · signal

   Renouvellement de mandat — L'Associée unique décide de renouveler pour une durée de six exercices qui prendra fin lors · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 23/07/2021 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

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3. 17/12/2020 Fusion
   Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

   Autre pièce déposée

   Fusion — 31-07-2020 un projet de fusion a été élaboré selon lequel: · signal

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4. 28/11/2020 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — transformation de la Société, l'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de · signal

   Transformation de forme — - le rapport spécial du Commissaire aux comptes sur le projet de transformation de la · signal

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5. 29/09/2020 Fusion
   Autre pièce déposée — De conformite des actes et des formalites prealables a une fusion transfrontaliere

   Autre pièce déposée — De conformite des actes et des formalites prealables a une fusion transfrontaliere

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6. 28/09/2020 Fusion
   Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

   Autre pièce déposée

   Fusion — Le projet de fusion transfrontalière par voie d'absorption de FAIVELEY TRANSPORT · signal

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7. 04/08/2020 avec FAIVELEY TRANSPORT MALMO AB -
   Fusion · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion — Projet de traité de fusion · signal

   Apport — La Société Absorbée apporte à la Société Absorbante The Transferor Company transfert the following · signal

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8. 22/07/2019 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Il est proposé de nommer Monsieur Rafael SANTANA · signal

   Départ de dirigeant — (Non renouvellement du mandat d'un membre du Conseil de Surveillance) · signal

   Renouvellement de mandat — générales ordinaires, décide de renouveler en tant que membre du Conseil de Surveillance, · signal

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9. 18/04/2019 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — prend acte de la démission de Monsieur Patrick D.Mugan de ses fonctions de Membre du · signal

   Nomination de dirigeant — Monsieur Lilian Leroux · signal

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10. 17/04/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nomme, en remplacement de Monsieur Stéphane RAMBAUD-MEASSON, · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la démission de Monsieur Stéphane RAMBAUD-MEASSON de ses fonctions · signal

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11. 02/10/2018 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démissionné de son mandat de membre du · signal

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12. 21/02/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Augmentation de capital liée à l'attribution · signal

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13. 13/02/2018 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Madame Linda Harty et cooptation d'un · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la démission de Madame Linda · signal

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14. 23/11/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital et de modifier par conséquent · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'annulation d'actions et de modifier par conséquent l'article · signal

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15. 02/11/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale décide par ailleurs de ne pas nommer de commissaires aux comptes · signal

    Départ de dirigeant — société EY France représentée_par Monsieur Sylvain PERDRIAU en remplacement des · signal

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16. 21/04/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — FAIVELEY, une lettre de démission avec effet à la date des · signal

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17. 19/04/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nécessaire de nommer un nouveau Président du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — de démission avec effet à la date des présentes datée du · signal

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18. 24/02/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Après discussions, le Directoire constate une augmentation de capital à la date du 1er · signal

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19. 25/01/2017 Décès d'un membre du Conseil de Surveillance
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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20. 13/01/2017 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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21. 23/04/2014 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance décide de nommer Monsieur Rambaud-Measson en tant que · signal

    Départ de dirigeant — PREMIERE DELIBERATION : Révocation de M. Thierry BAREL de ses fonctions de · signal

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22. 25/11/2013 Tenue de l'assemblée
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — générales ordinaires, décide de ne pas pourvoir le poste de membre du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — Autorisation à donner au Directoire à l'effet d'opérer sur les actions de la Société, · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat d'un membre du Conseil de Surveillance, · signal

    Augmentation de capital — à une augmentation du capital social par placement privé, · signal

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23. 07/03/2012 Augmentation du capital social
    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — entre les actionnaires de Graham-White (cédants), Faiveley Transport USA, Inc. (cessionnaire), et · signal

    Augmentation de capital — (Décision d'augmentation du capital social de la Société) · signal

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24. 07/03/2012 Augmentation du capital social
    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — l'occasion d'une augmentation du capital décidée par l'assemblée générale mixte du 14 · signal

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25. 07/03/2012 Augmentation du capital social
    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    du dépositaire · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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26. 29/10/2011 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un membre du Conseil de Surveillance · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes, · signal

    Augmentation de capital — augmentation du capital social par placement privé, · signal

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27. 29/10/2011 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — risques de la société, nomme pour une durée de six exercices qui prendra fin tors de · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes · signal

    Augmentation de capital — augmentation du capital social par placement privé, · signal

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28. 05/10/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes, · signal

    Augmentation de capital — augmentation du capital social par placement privé, · signal

    Transfert de siège — Ratification du transfert de siège social et modification corrélative des statuts · signal

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29. 05/10/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 05/10/2011 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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31. 27/05/2011 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — M. Philippe ALFROID propose de nommer M. Guillaume BOUHOURS, Directeur administratif · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et, après discussions, décide à l'unanimité de · signal

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32. 18/11/2010 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Démission d'un membre du Directoire ; · signal

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33. 18/11/2010 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un membre du Conseil de Surveillance · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de capital dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et · signal

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34. 03/11/2010 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 25/11/2009 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un membre du Conseil de Surveillance, · signal

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 25/11/2009 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un membre du Conseil de Surveillance · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, pour la durée du mandat de Monsieur VOLANT restant à courir, mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 25/11/2009 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — M.François Faiveley propose de nommer M.Thierry Barel, directeur général adjoint de la · signal

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38. 25/11/2009 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après enavoir délibéré, le conseil décide à l'unanimité de nommer M.Philippe Alfroid · signal

    Départ de dirigeant — Démission du Président du Conseil de Surveillance - désignation du nouveau · signal

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39. 25/11/2009 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 26/01/2009 Acte · type non publié
    5 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Cession de titres — financiers). (v) la réalisation au profit de la société Faiveley S.A. de la cession par les autres · signal

    Fusion — traité de fusion en date du 21 novembre 2008; · signal

    Apport — de commissaires à la fusion sur la valeur des apports en nature en date du 2 décembre · signal

    Dissolution — Le projet de traité de fusion stipulait en outre que Faiveley M2 se trouverait dissoute sans · signal

    Augmentation de capital — résolution et, en conséquence, la réalisation définitive de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 26/01/2009 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — (ii) la réalisation au profit de la société Faiveley S.A. de la cession par les Fonds Sagard · signal

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — (Examen et approbation des apports en nature par les fonds communs de · signal

    Augmentation de capital — résolution et, en conséquence, la réalisation définitive de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 17/12/2008 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — mandat de commissaire aux comptes suppléant et décide de nommer M. Eric Gaboriaud · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée générale ordinaire prend acte de la démission de M. Jérôme Burrier de son · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital dans les conditions prévues à l'article L.225-129-6 al 2 · signal

    Changement de dénomination — Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée à leur entrée par les actionnaires · signal

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43. 17/12/2008 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer M.Stéphane VOLANT, né le 12 septembre 1965 · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance de M. Christian BAFFY, consécutive à la démission de Monsieur Paul Klein, · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de l'ensemble des membres du Conseil de · signal

    Changement de dénomination — Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée à leur entrée par les actionnaires · signal

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44. 02/12/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — En exécution de la mission de commissaire aux apports et aux avantages · signal

    Augmentation de capital — de ces derniers, à une augmentation de capital de 1.400.000 € à défaut d'exercice de · signal

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45. 02/12/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — En exécution de la mission de commissaire aux apports et aux avantages · signal

    Augmentation de capital — de ces derniers, à une augmentation de capital de 557.233 €, par émission d'autant · signal

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46. 02/12/2008 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Augmentation de capital — 2.2.2. Augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 02/12/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Rapport des commissaires à la fusion sur la rémunération des apports · signal

    Augmentation de capital — augmentera ainsi son capital d'une somme de 147.893 €, · signal

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48. 20/11/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital Soulte Prime et boni de fusion · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 01/10/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Fusion — société venant s'y substituer par voie d'apport, fusion ou scission ; · signal

    Augmentation de capital — absorbée est au moins égal au montant de l'augmentation du capital de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 01/01/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Qu'elle recevra des apports en nature consentis par les cadres dirigeants du groupe et Sagard · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital de la société anonyme à directoire et conseil de surveillance Faiveley SA · signal

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51. 06/04/2006 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction de la valeur du nominal des actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 23/02/2006 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 24/01/2006 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — augmentation du capital social de 90.000 €, ledit capital se trouvant ainsi porté de 12.439.585 € à 12 529 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 08/12/2005 Acte · type non publié
    6 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

    Cession de titres — Il est indiqué que l'activité « roues » du pôle ferroviaire (la société GHH) sera cédée au · signal

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un administrateur · signal

    Départ de dirigeant — Puis le président fait état de la démission de Claude Compain reçu par courrier postał en date du 27 · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de deux administrateurs ; · signal

    Transformation de forme — décide que le nombre total des options qui seraient consenties en vertu de la · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 25/02/2005 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide de nommer M.Erwan Faiveley, directeur général de la Société pour une · signal

    Départ de dirigeant — Le Président donne ensuite au Conseil sa démission en tant que directeur général, qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 04/03/2004 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Philippe ESSIG de son mandat d'administrateur à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 16/10/2003 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
58. 03/10/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer, en qualité d'Administrateurs, Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de trois administrateurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 23/07/2003 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — augmentation du capital social de 37.000 €, ledit capital se trouvant ainsi porté de 12.399.585 € · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
60. 20/12/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — désigné pour la durée de son mandat d'administrateur. · signal

    Augmentation de capital — Principe d'une augmentation de capital réservée aux salariés · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
61. 08/11/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'Administrateur, Monsieur Paul KLEIN, pour · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat d'un administrateur ; · signal

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62. 08/01/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Renouvellement de mandat — •Renouvellement du mandat d'un Administrateur · signal

    Augmentation de capital — procéder à une augmentation du capital social de 1.057.757,72 euros pour le porter de 11.341.827, 28 · signal

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63. 21/11/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire prend acte de la démission de Monsieur Michel de LAMBERT · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats de trois Administrateurs · signal

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64. 31/01/2000 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — souscription d'actions nouvelles de la Société, à émettre à titre d'augmentations de capital de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
65. 31/01/2000 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — souscription d'actions nouvelles à émettre à titre d'augmentation du capital social dans la limite de 2% · signal

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66. 11/01/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Renouvellement de mandat — en conséquence de le renouveler d'urgence avant son expiration, afin que le Mandataire · signal

    Difficultés ou procédure collective — MANDATAIRE AD HOC · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
67. 16/12/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire décide de nommer Ia S.A. EXPERTISE COMPTABLE & · signal

    Départ de dirigeant — qualité de Commissaire aux comptes titulaire en remplacement de Monsieur Patrick COLLOMB · signal

    Renouvellement de mandat — •Renouvellement du mandat d'un administrateur · signal

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68. 11/10/1999 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — ssistance d'un Mandataire Ad Hoc. · signal

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69. 23/08/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, augmentation de capital

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la cessation des fonctions de Directeur Général Adjoint de Monsieur · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital par exercice de 704 bons de souscription d'actions. · signal

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70. 11/08/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, à l'unanimité de ses membres, donne son accord et coopte Monsieur Philippe ALFROID · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Pierre FAUCHEUX de son mandat · signal

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71. 04/06/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — au Conseil de nommer Monsieur François FAIVELEY en qualité de nouveau Président du Conseil en · signal

    Départ de dirigeant — Par 5 voix contre 2 (MM. BODEL et FAUCHEUX), le Conseil prononce la révocation de son · signal

    Renouvellement de mandat — - Nomination (renouvellement) d'un Directeur Général Adjoint · signal

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72. 20/10/1998 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — Ordinaires, décide de nommer Monsieur Jean COUTANCIER, 265 bd Saint-Denis, 92400 · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte du remplacement de Monsieur Louis MARQUE, démissionnaire · signal

    Renouvellement de mandat — • Renouvellement du mandat d'administrateurs · signal

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73. 27/10/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Départ de dirigeant — pas pourvoir à son remplacement. · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats d'administrateurs · signal

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74. 27/10/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Conseil, à l'unanimité de ses membres, donne son accord et coopte M. de LAMBERT en · signal

    Départ de dirigeant — - Démission d'un Administrateur · signal

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75. 20/06/1996 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
76. 26/04/1996 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
77. 09/11/1994 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
78. 28/10/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, modification de l'objet

    Réduction de capital ou rachat de titres — TROISIEME RESOLUTION - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL · signal

    Modification de l'objet — PREMIERE RESOLUTION - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL · signal

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79. 28/10/1994 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — En conséquence, et sous réserve de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

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80. 18/08/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — pas solliciter le renouvellement de son mandat venu à expiration ce jour et décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — pas solliciter le renouvellement de son mandat venu à expiration ce jour et décide de nommer · signal

    Renouvellement de mandat — pas solliciter le renouvellement de son mandat venu à expiration ce jour et décide de nommer · signal

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81. 15/07/1994 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Le Conseil d'Administration du 21juin 1994 a constaté l'augmentation de capital d'un · signal

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82. 09/03/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée nomme en qualité de Commissaires aux Comptes suppléants des Commissaires · signal

    Renouvellement de mandat — Louis MARQUE et Alain PLAZEN venant à expiration, l'Assemblée décide de renouveler en · signal

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83. 27/08/1993 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Le Conseil d'Administration du 30 Juin 1993 a constaté l'augmentation de capital d'un · signal

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84. 25/02/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Fusion — 4.le projet de traité de fusion avec ses annexes · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur J.D. LE CALVEZ est désigné comme Secrétaire. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital en résultant ; · signal

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85. 19/01/1993 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — 4.le projet de traité de fusion avec ses annexes · signal

    Apport — .le rapport du Commissaire aux apports · signal

    Augmentation de capital — de 5oo F nominal. La réalisation de cette augmentation de capital a été constatée aux termes du certificat du dépositaire · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduit de 40 481 100 F et ramené à 59 722 800 F par l'annulation des 269 874 actions de · signal

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86. 19/01/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — 5.le projet de traité de fusion avec ses annexes · signal

    Dissolution — •dissolution de la société sous réserve et à compter de la réalisation définitive de la fusion ; · signal

    Augmentation de capital — définitive de l'augmentation de capital destinée à rémunérer les apports effectués à la société · signal

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Source : INPI, actes · n = 86.