ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›

SCEA DEBELLEMANIERE

323 649 111Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1981

35 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Robin CHONE › (nouvel onglet) (29 ans) · arrivée publiée le 13/01/2021
  2. Gérant Loic CHONE › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 13/01/2021
  3. Associé Olivier CHONE › (nouvel onglet) (65 ans)
  4. Associé LRLM CHONE › (nouvel onglet)
  5. Associé RCD INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DE BELLEMANIERE GAEC DE BELLEMANIERE Dénomination · du 01/01/1981 au 01/08/1981 7 mois GAEC DEBELLEMANIERE GAEC DEBELLEMANIERE Dénomination · du 01/08/1981 au 01/01/2008 26 ans SCEA DEBELLEMANIERE SCEA DEBELLEMANIERE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1981 au 01/01/2008 27 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1981 45 ans Immatriculation01/01/1981
Dirigeants · 2
Robin CHONE
gérant gérant Robin CHONEarrivée constatée le 13/01/2021 5 ans
Loic CHONE
gérant gérant Loic CHONEarrivée constatée le 13/01/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/03/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 35 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon

    siège · SIRET 323 649 111 00016 · grandes cultures · depuis 01/01/1981

Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : m. DEBELLEMANIERE Jean-Marie cède 3893 parts à M. CHONE RobinM. DEBELLEMANIERE Daniel cède 1862 parts à M. CHONE Robin, 794 parts à M. CHONE Loïc, 1237 parts à M. CHONE Olivier , 08/01/2021

  1. 08/01/2021 M. DEBELLEMANIERE Jean-Marie cède 3893 parts à M. CHONE RobinM. DEBELLEMANIERE Daniel cède 1862 parts à M. CHONE Robin, 794 parts à M. CHONE Loïc, 1237 parts à M. CHONE Olivier Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/03/2017 Modification des statuts Cession de parts sociales — S sociales precision dans l intitule de l adresse du siege social et de l ets principal suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · entre M Jacques DEBELLEMANIERE / M Loïc CHONE portant sur 4961 parts sociales numérotées de 3515 à 8475. · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/09/2011 Modification des statuts Nomination de deux gérants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/09/2011 Modification des statuts Nomination de deux gérants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/05/1995 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/01/1994 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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