ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›
SCEA DEBELLEMANIERE
323 649 111Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1981
35 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon
Dirigeants et associés
- Gérant Robin CHONE › (nouvel onglet) (29 ans) · arrivée publiée le 13/01/2021
- Gérant Loic CHONE › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 13/01/2021
- Associé Olivier CHONE › (nouvel onglet) (65 ans)
- Associé LRLM CHONE › (nouvel onglet)
- Associé RCD INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA ANDREVIN LE BAS › (nouvel onglet) · via Robin CHONE (et 2 autres)
- mandats GFA DES PETITS BOIS › (nouvel onglet) · via Robin CHONE (et 1 autres)
- mandats RLC ENERGIES › (nouvel onglet) · via Robin CHONE (et 1 autres)
- mandats GFA DU FRANCLOS › (nouvel onglet) · via Olivier CHONE
- mandats LRLM CHONE › (nouvel onglet) · associé
- mandats LRLM CHONE › (nouvel onglet) · via Loic CHONE
- mandats Loic CHONE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Olivier CHONE › (nouvel onglet) · associé
- mandats RCD INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · associé
- mandats RCD INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · via Robin CHONE
- mandats Robin CHONE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DU SALON › (nouvel onglet)cessée · via Olivier CHONE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2008 dénomination GAEC DEBELLEMANIERE → SCEA DEBELLEMANIERE
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/08/1981 dénomination GAEC DE BELLEMANIERE → GAEC DEBELLEMANIERE
- 01/01/1981 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/1981 dénomination GAEC DE BELLEMANIERE
- 01/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/03/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/03/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
35 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon
siège · SIRET 323 649 111 00016 · grandes cultures · depuis 01/01/1981
Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : m. DEBELLEMANIERE Jean-Marie cède 3893 parts à M. CHONE RobinM. DEBELLEMANIERE Daniel cède 1862 parts à M. CHONE Robin, 794 parts à M. CHONE Loïc, 1237 parts à M. CHONE Olivier , 08/01/2021
- 08/01/2021 M. DEBELLEMANIERE Jean-Marie cède 3893 parts à M. CHONE RobinM. DEBELLEMANIERE Daniel cède 1862 parts à M. CHONE Robin, 794 parts à M. CHONE Loïc, 1237 parts à M. CHONE Olivier Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2017 Modification des statuts Cession de parts sociales — S sociales precision dans l intitule de l adresse du siege social et de l ets principal suite a decision municipale · Rectification d'erreur matérielle · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · entre M Jacques DEBELLEMANIERE / M Loïc CHONE portant sur 4961 parts sociales numérotées de 3515 à 8475. · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2011 Modification des statuts Nomination de deux gérants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2011 Modification des statuts Nomination de deux gérants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/1995 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1994 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.