ARTEFACT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2026 · 21.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/07/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
   marché · MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS QUARTIER LAMARCK A BARENTIN (76360)

   marché · 158 €

   MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS QUARTIER LAMARCK A BARENTIN (76360)

   158 €
2. 21/11/2024 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN › (nouvel onglet)
   marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 52 logements - Impasse Jacqueline Auriol - 76250 BOOS

   marché · 556 k€

   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 52 logements - Impasse Jacqueline Auriol - 76250 BOOS

   556 k€
3. 02/10/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · CONCOURS MAITRISE OEUVRE LANQUETOT phase procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables

   marché · 373 k€

   CONCOURS MAITRISE OEUVRE LANQUETOT phase procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables

   373 k€
4. 17/05/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   marché · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de l'INSPE en un nouveau collège - BONNEVILLE

   marché · 2,6 M€

   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de l'INSPE en un nouveau collège - BONNEVILLE

   2,6 M€
5. 02/05/2024 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
   marché · Marché subséquent 5 à l'AC MOE Réhabilitation de l'ensemble immobilier Malherbe

   marché · 203 k€

   Marché subséquent 5 à l'AC MOE Réhabilitation de l'ensemble immobilier Malherbe

   203 k€
6. 26/03/2024 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Concours de Maîtrise d'Oeuvre - Réalisation d'une Résidence Intergénérationnelle - Acquisition Amélioration d'une maison Maître - Réhabilitation grange & salle d'activités - réali…

   marché · 373 k€

   Concours de Maîtrise d'Oeuvre - Réalisation d'une Résidence Intergénérationnelle - Acquisition Amélioration d'une maison Maître - Réhabilitation grange & salle d'activités - réali…

   373 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 67 Avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen

   siège · SIRET 323 913 632 00028 · architecte · depuis 01/04/1987

2. 11 Quai de la Fontaine, 30900 Nimes

   ARTEFACT · SIRET 323 913 632 00044 · architecte · depuis 02/01/2023

3. 12 Passage Bullourde, 75011 Paris

   SIRET 323 913 632 00077 · architecte · depuis 01/08/2025

Les 591 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 26/03/2026 Nomination d'un administrateur
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Directeur Général, et après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à l'unanimité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 16/04/2024 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Louis FALCON de LONGEVIALLE demeurant 46 rue · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 04/04/2024 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — - Constatation de la démission de Monsieur Stéphane PLANTROU de son mandat de Directeur général · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 01/12/2021 Nomination d'un administrateur
   Durée de la société · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Confirmation des fonctions de directeur général délégué · Changement de dirigeant · et 3 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Durée de la société · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Confirmation des fonctions de directeur général délégué · Changement de dirigeant · et 3 autres

   Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, élit, à l'unanimité, Monsieur Laurent LE BOUETTE · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services rendus · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 28/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — fonctions et de nommer : · signal

   Départ de dirigeant — présente Assemblée, l'Assemblée Générale décide de ne pas les renouveler dans leurs · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement de mandats d'administrateurs, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 24/05/2019 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Sur la proposition du Directeur Général, et après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 11/07/2018 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Fusion — - un exemplaire du traité de fusion avec ses annexes, · signal

   Apport — * Lors de la constitution, il a été apporté une somme en numéraire · signal

   Dissolution — dissoute et liquidée de plein droit au jour de la réalisation de la fusion décidée par la société · signal

   Nomination de dirigeant — décide de nommer en qualité de nouvel administrateur : · signal

   Augmentation de capital — septembre 1995, le capital a été augmenté par apport en numéraire · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 25/04/2018 Fusion — Par absorption de la societe natrix societe absorbee par la societe artefact societe absorbante
   Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

   Transmission universelle de patrimoine — liquidation de la société absorbée et de la transmission universelle de son · signal

   Dissolution — La société NATRIX se trouvera dissoute de plein droit dès que la fusion · signal

   Augmentation de capital — euros et l'augmentation du capital social susvisée 60 800 euros, est égale à · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — après l'augmentation de capital susvisée, à une réduction de capital d'un · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 05/04/2018 Fusion — Absorption de la societe natrix societe absorbee par la societe artefact societe absorbante
   Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Autre pièce déposée

   Apport — Commissaire aux apports, avec pour mission d'apprécier sous sa responsabilité la valeur des · signal

   Augmentation de capital — entièrement libérées, seraient créées par la société ARTEFACT à titre d'augmentation de son · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale des 1 470 actions, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 28/06/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer Monsieur Philippe DEL MOLINO, domicilié 2 rue Madame 78000 VERSAILLES en qualité · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des administrateurs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 22/08/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire, · signal

    Départ de dirigeant — - Nomination d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire, · signal

    Augmentation de capital — - Examen de l'augmentation de capital social par émission d'actions de numéraire réservée aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 15/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité d'administrateur, en remplacement de la société NATRIX, · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 19/02/2010 Modification des statuts
    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 19/02/2010 Modification des statuts
    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Choix du mode d'exercice de la Direction Générale et nomination de la personne assumant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 19/02/2010 Modification des statuts
    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transfert de siège

    Procédure collective ou décision de justice — Du 18 09 2000 la loi du 19 02 2001 · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — a été constitué une société civile professionnelle d'architecture dénominée SOCIETE · signal

    Augmentation de capital — 5. — Aux termes d'une assemblée générale mixte du 4 mars 2002, le capital social a été. · signal

    Changement de dénomination — 2 - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er mars 1984, il a · signal

    Transfert de siège — 3 - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 mars 1987, le siège · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 30/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité d'administrateur, en remplacement de Monsieur Patrice · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte du décès de Monsieur Patrice VERHAEGHE, administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 20/03/2002 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — * Lors de la constitution, il a été apporté une · signal

    Augmentation de capital — du 19 février 2001, l'Assemblée Générale propose de réserver une augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 15/01/1996 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination — En celle de artefact · Modification de l'exercice social — De l exercice social changement de denomination en celle de artefact · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · et 5 autres · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination — En celle de artefact · Modification de l'exercice social — De l exercice social changement de denomination en celle de artefact · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · et 5 autres

    Apport — apporté la somme en numéraire de NEUF MILLE francs, ci · signal

    Nomination de dirigeant — Les administrateurs ainsi nommés ont déclaré accepter le mandat qui vient de leur · signal

    Augmentation de capital — extraordinaire constate la réalisation entière et définitive de l'augmentation du capital · signal

    Changement de dénomination — d'adopter à compter de ce jour la dénomination suivante : · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — sa décision de démissionner de son mandat d'administrateur à effet du 20 novembre 2024. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement de mandat — - Examen du renouvellement des mandats de Commissaires aux comptes, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.