ENTREPRISE Activités d'architecture › Seine-Maritime ›
ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE (ATAUB)
780 998 332Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive
606 Chemin de la Breteque, 76230 Bois-Guillaume
Dirigeants et associés
- Gérant Alexis KORGANOW › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Jean-Marc CREVEL › (nouvel onglet) (58 ans)
- Commissaire aux comptes GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes IGEC INSITUT GEST EXPERT COMPTABLE › (nouvel onglet)
- Gérant Akexis KORGANOW › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/03/2008
- Commissaire aux comptes Veronique COLIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/03/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 366 › (nouvel onglet) · via Jean-Marc CREVEL
- mandats Alexis KORGANOW › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GRANT THORNTON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Jean-Marc CREVEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI 606 › (nouvel onglet) · via Alexis KORGANOW
- mandats SELARL CREVEL › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marc CREVEL
- mandatsmandat terminé Akexis KORGANOW › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Veronique COLIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 02/12/2021
Dirigeants · 2
- 02/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/04/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination ATELIER ARCHITECTURE URBANISME BRETEQUE INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2021 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (9)
dernier : 395 k€, 31/07/2026
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31/07/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE › (nouvel onglet)
395 k€
marché · groupement de 8 titulaires · CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE RESTREINT - DEUXIEME PHASE - REMISE DES PRESTATIONS - RESTRUCTURATION, EXTENSION DU SERVICE DES URGENCES ET DE L'UHTCD DU CENTRE HOSPITALIER DE GISORS
marché · 395 k€ · groupement de 8 titulaires
CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE RESTREINT - DEUXIEME PHASE - REMISE DES PRESTATIONS - RESTRUCTURATION, EXTENSION DU SERVICE DES URGENCES ET DE L'UHTCD DU CENTRE HOSPITALIER DE GISORS
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27/02/2026
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
608 k€
marché · groupement de 3 titulaires · DECONSTR/CONSTR MAT JULES VERNE@GF8B410
marché · 608 k€ · groupement de 3 titulaires
DECONSTR/CONSTR MAT JULES VERNE@GF8B410
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04/08/2025
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL › (nouvel onglet)
396 k€
marché · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION EXTENSION DU SERVICE DE REANIMATION DU CENTRE HOSPITALIER D’ELBEUF
marché · 396 k€
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION EXTENSION DU SERVICE DE REANIMATION DU CENTRE HOSPITALIER D’ELBEUF
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30/12/2024
3F NORMANVIE › (nouvel onglet)
42,7 M€
marché · groupement de 8 titulaires · Marché public global de performance énergétique : conception-réalisation 10 bâtiments d'habitation collectifs - Marin Le Pigny à ROUEN
marché · 42,7 M€ · groupement de 8 titulaires
Marché public global de performance énergétique : conception-réalisation 10 bâtiments d'habitation collectifs - Marin Le Pigny à ROUEN
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24/10/2024
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
20,2 M€
marché · groupement de 4 titulaires · Conception-réalisation pour l'écorénovation de 566 logements - Résidence Frileuse Aplemont
marché · 20,2 M€ · groupement de 4 titulaires
Conception-réalisation pour l'écorénovation de 566 logements - Résidence Frileuse Aplemont
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18/03/2024
INGE'OISE › (nouvel onglet)
167 k€
marché · groupement de 6 titulaires · MS F4 : missions de Maîtrise d'OEuvre portant sur l'aménagement des espaces publics de la ZAC et les équipements portuaires
marché · 167 k€ · groupement de 6 titulaires
MS F4 : missions de Maîtrise d'OEuvre portant sur l'aménagement des espaces publics de la ZAC et les équipements portuaires
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18/01/2023
COMMUNE DE BANDRELE › (nouvel onglet)
7,2 M€
marché · montant porté à 7,2 M€ le 13/05/2026 · groupement de 10 titulaires · Conception rélaisation pour la contruction de 8 salles de classe à l'école élémentaire de Bandrélé
marché · porté à 7,2 M€ le 13/05/2026 · groupement de 10 titulaires
Conception rélaisation pour la contruction de 8 salles de classe à l'école élémentaire de Bandrélé
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08/12/2020
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
719 k€
marché · montant porté à 719 k€ le 21/03/2024 · groupement de 6 titulaires · Groupe scolaire Nérard - Maîtrise d'oeuvre - Construction
marché · porté à 719 k€ le 21/03/2024 · groupement de 6 titulaires
Groupe scolaire Nérard - Maîtrise d'oeuvre - Construction
-
02/01/2020
COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
341 k€
marché · montant porté à 341 k€ le 19/09/2025 · groupement de 4 titulaires · MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE
marché · porté à 341 k€ le 19/09/2025 · groupement de 4 titulaires
MISSION MO POUR LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT SCOLAIRE JEAN ZAY HENRI RIBIERE
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 9.
› Changements de contrôle (19)
dernier : apport ou attribution, 03/11/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/11/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/11/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 26/05/2023 changement de contrôlefusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 26/02/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/09/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/03/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/06/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/02/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/07/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 06/02/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/10/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/01/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/01/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/10/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/08/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/11/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/02/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/11/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/01/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 19.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 6,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 89 k€
- 2017 : 7,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 418 k€
- 2018 : 8,0 M€
- 2019 : 6,7 M€
- 2020 : 8,4 M€
- 2021 : 8,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 1,6 M€
- 2022 : 8,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 795 k€
- 2023 : 8,3 M€ · Achats 463 € · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 4,8 M€ · EBE −359 k€
- 2024 : 8,4 M€ · Achats 4 362 € · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 5,4 M€ · EBE 361 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,4 %
- 2017 : 5,5 %
- 2018 : 7,6 %
- 2019 : 8,5 %
- 2020 : 6,9 %
- 2021 : 18,1 %
- 2022 : 9,1 %
- 2023 : -4,3 %
- 2024 : 4,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
606 Chemin de la Breteque, 76230 Bois-Guillaume
siège · SIRET 780 998 332 00016 · architecte
-
13 Quai George V, 76600 Le Havre
SIRET 780 998 332 00024 · architecte · depuis 01/01/2006
-
65 Cours de la Liberte, 69003 Lyon
SIRET 780 998 332 00032 · architecte · depuis 02/07/2018
Les 591 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (52)
dernier : statuts mis à jour, 18/06/2026
- 18/06/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/07/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/07/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/07/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2023 Fusion — Ou a la scission Scission · Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2023 Fusion — Ou a la scission Scission · Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/02/2022 Augmentation du capital social — Social ainsi que des modifications statutaires correlatives Modification des statuts — S correlatives · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/11/2021 Autre pièce déposée — D absence d opposition des creanciers Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/08/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/12/2019 Modification des statuts Augmentation du capital social · Rapport relatif à l'exactitude des arrêtés de comptes · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/10/2019 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/02/2018 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 7 des statuts sou condition suspensive de la realisation des cessions de parts sociales · Cession de 304 parts sociales par M. Jean-Luc ARQUIN au profit de M. Bernard BREJUIN · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2016 Cession de parts sociales — S sociales modification de l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee Modification des statuts — 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification de l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification de l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification de l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification de l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · entre Mr Jean-Luc ARQUIN (cédant) et Mr Bernard BREJUIN (cessionnaire) · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/06/2008 Cession de parts sociales — S entre associes et modification de l article7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee Modification des statuts — 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession autorisee · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/04/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/03/2008 de M. Eric LEVERDIER Fin de mandat · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/02/2006 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales — S de m luc saint martin a m alexis korganow · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/08/2005 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée — De la decision de la gerance en date du 08 juillet 2005 modification de l article 7 des statuts · Divers · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/07/2005 Cession de parts sociales — S sociales par mr eric le verdier et mr jean luc arquin auprofit de monsieur patrick le moeme Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/03/2005 Réduction du capital social — Et de la modificationcorrelative des articles 6 et 7 des statuts Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/01/2005 Réduction du capital social — Sous condition suspensive et modification des articles6 et 7 des statuts sous la meme condition Modification des statuts — S6 et 7 des statuts sous la meme condition · Autre pièce déposée — Et modification des articles6 et 7 des statuts sous la meme condition · Tenue de l'assemblée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/02/2004 Cession de parts sociales — S sociales de m patrick le moeme au profit de m jean lucarquin et de m alexis korganow Modification des statuts · Autre pièce déposée · CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/10/2003 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/01/2003 Cession de parts sociales — S entre associes et modificationde l article 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession Modification des statuts — 7 des statuts sous reserve de la realisation de la cession · Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/01/2003 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/01/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/01/2002 Cession de parts sociales — S sociales par mr eric le verdier au profitde mr vincent alexandre et mr patrick le moeme Autre pièce déposée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/10/2001 Cession de parts sociales — S en date du 28 juin 2001 Modification des statuts — 7 des statuts suite a une cession de parts en date du 28 juin 2001 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/08/2001 Changement de dirigeant Cession de parts sociales — S entre mr alain bourrigan au profit de mr luc saint martin et mr alexis bosquier changement de gerant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/2000 Changement de dénomination — En celle de atelier d architecture et d urbanisme Modification de l'objet social — Changement de denomination en celle de atelier d architecture et d urbanisme · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/11/2000 Cession de parts sociales — S sociales entre mr jean luc arquin mr eric le verdier etmr alain bourrigan Autre pièce déposée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/06/2000 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/03/2000 Fin de mandat Changement de dénomination — En celle de societe civile professionnelle eric leverdier jean luc arquin alain bourrigan · Transformation de la forme juridique — Societe civile professionnelle eric leverdier jean luc arquin alain bourrigan · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/02/1999 Changement de dénomination — En celle de societe civile professionnelle eric le Transformation de la forme juridique — Societe civile professionnelle eric le · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe changement de denomination en celle de societe civile professionnelle eric le · Modification des statuts — Changement de denomination en celle de societe civile professionnelle eric le · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/11/1997 Cession de parts sociales Retrait d'un associé · Réduction du capital social — Changement de denomination en celle de societe civile professionnelle eric depart d un associe · Changement de dénomination — En celle de societe civile professionnelle eric depart d un associe · Transformation de la forme juridique — Societe civile professionnelle eric depart d un associe · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/11/1995 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/01/1995 Cession de parts sociales Modification des statuts — N 7 des statuts · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/09/1993 Réduction du capital social — Demission d associes changement de denomination en celle de societe civile professionnelle eric Changement de dénomination — En celle de societe civile professionnelle eric · Transformation de la forme juridique — Societe civile professionnelle eric · DEMISSION D ASSOCIES · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Rapport du commissaire aux apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 52.
› Personnes citées dans les actes
30 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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