ENTREPRISE Élevage d'ovins et de caprins › Meuse ›

DES FRATIS

324 077 791Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/07/1981

5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jessica BARTH › (nouvel onglet) (41 ans)
  2. Gérant Stephane TOUSSAINT › (nouvel onglet) (36 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : activité, 01/01/2025

Dénomination
GAEC RECONNU DES FRATIS GAEC RECONNU DES FRATIS Dénomination · du 01/07/1981 au 31/12/2007 26 ans E.A.R.L. DES FRATIS E.A.R.L. DES FRATIS Dénomination · du 31/12/2007 au 01/01/2023 15 ans DES FRATIS DES FRATIS Dénomination · depuis le 01/01/2023 3 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/07/1981 au 31/12/2007 26 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 31/12/2007 au 01/01/2023 15 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2023 3 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1981 au 01/01/2008 26 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2025 17 ans Élevage d'ovins et de caprins Élevage d'ovins et de caprins Activité · depuis le 01/01/2025 1 an
Siège
5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche 5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche Siège · du 01/07/1981 au 15/09/2020 39 ans 5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche 5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche Siège · depuis le 15/09/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1981 45 ans Immatriculation01/07/1981

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2025 · 15.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 16/04/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Route de Vigneulles, 55210 Nonsard-Lamarche

    siège · SIRET 324 077 791 00048 · autres élevages · depuis 15/09/2020

Les 782 autres entreprises du métier « autres élevages » · Meuse (55) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : autre opération sur le capital, 29/12/2022

  1. 29/12/2022 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · et 2 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/12/2021 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/09/2020 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/01/2011 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/01/2011 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/04/2008 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Divers · et 3 autres

    Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Divers · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/04/2008 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Divers · et 3 autres

    Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Divers · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 23/06/1998 Cession de parts sociales
    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/05/1995 Cession de parts sociales
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/05/1995 Cession de parts sociales
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

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