ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage › Puy-de-Dôme ›
C2A COOPERATIVE ARTISANALE D'ACHATS
324 274 281SA coopérative artisanale à conseil d'administrationactive depuis 01/02/1982
1 Rue Andree Marie Ampere, 63360 Gerzat
Dirigeants et associés
- Président Franck FAVIER › (nouvel onglet) (53 ans)
- Directeur général David MACHADO › (nouvel onglet) (44 ans)
- Administrateur David DECHAUD › (nouvel onglet) (50 ans)
- Administrateur Jean-Marc JUGY › (nouvel onglet) (61 ans)
- Administrateur Paulo FRANCISCO MORAIS › (nouvel onglet) (53 ans)
- Administrateur Steve MOTTET › (nouvel onglet) (32 ans)
- Administrateur Adrien PORTEPERRUQUE › (nouvel onglet) (35 ans)
- Administrateur Nicolas LEGRAND › (nouvel onglet) (43 ans)
- Administrateur Vincent VANDAMME › (nouvel onglet) (43 ans)
- Administrateur Remy MALEYSSON › (nouvel onglet) (45 ans)
- Administrateur Arnaud DEBORDE › (nouvel onglet) (36 ans)
- Administrateur Olivier PALLUET › (nouvel onglet) (52 ans)
- Personne morale ENTREPRISE FAVIER › (nouvel onglet) · représentée par FRANCK FAVIER
- Personne morale implid Audit › (nouvel onglet)
- Personne morale SARL THIERRY VEDRINE › (nouvel onglet) · représentée par THIERRY VEDRINE
- Personne morale GSC PLOMBERIE › (nouvel onglet) · représentée par STEPHANE ROGER G SCHVIND
- Personne morale ENTREPRISE ERIC VIALATTE › (nouvel onglet) · représentée par ERIC VIALATTE
- Personne morale 6ème SENS DECO › (nouvel onglet) · représentée par SEBASTIEN SOURY
- Personne morale BASTIEN GAURAZ › (nouvel onglet) · représentée par BASTIEN GAURAZ
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (48)
48 mandats
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- mandats 6EME SENS DECO › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats ARNAUD DEBORDE › (nouvel onglet) · via Arnaud DEBORDE
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- mandats David DECHAUD › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats Paulo FRANCISCO MORAIS › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats ROUTE NAPOLEON › (nouvel onglet) · via Olivier PALLUET
- mandats Remy MALEYSSON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SARL LM › (nouvel onglet) · via Paulo FRANCISCO MORAIS
- mandats SCI DU MARVALLIN › (nouvel onglet) · via Olivier PALLUET
- mandats SCI L.G.F. › (nouvel onglet) · via Franck FAVIER
- mandats SCI LES FRENES › (nouvel onglet) · via Vincent VANDAMME
- mandats SCI PADIM › (nouvel onglet) · via Adrien PORTEPERRUQUE
- mandats Steve MOTTET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats THIERRY VEDRINE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats VACELI › (nouvel onglet) · via Vincent VANDAMME
- mandats Vincent VANDAMME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats ENTREPRISE MOTTET › (nouvel onglet)cessée · via Steve MOTTET
- mandats GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CHAUFFAGE › (nouvel onglet)cessée · via Nicolas LEGRAND
- mandats GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DU CHAUFFAGE › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (36)
dernier : changement de dirigeant, 28/06/2026
- 28/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/08/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/11/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/01/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2008 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage → Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage INSEE, Sirene
- 18/09/2007 siège 19 Rue des Ribes, 63170 Aubiere → 1 Rue Andree Marie Ampere, 63360 Gerzat INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Centrales d'achats non alimentaires → Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Centrales d'achats non alimentaires INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination C2A ARTISANALE D ACHATS → C2A COOPERATIVE ARTISANALE D'ACHATS INSEE, Sirene
- 09/04/1985 forme juridique SA coopérative artisanale à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 09/04/1985 siège 19 Rue des Ribes, 63170 Aubiere INSEE, Sirene
- 01/02/1982 dénomination C2A ARTISANALE D ACHATS INSEE, Sirene
- 01/02/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2026 · 36.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des commerces de gros
- Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 7,4 M€ · Achats 5,8 M€ · Charges externes 519 k€ · Personnel 873 k€ · EBE 235 k€
- 2017 : 9,6 M€ · Achats 7,6 M€ · Charges externes 655 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 263 k€
- 2018 : 11,5 M€ · Achats 9,0 M€ · Charges externes 825 k€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 442 k€
- 2019 : 14,1 M€ · Achats 10,4 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 771 k€
- 2020 : 14,4 M€ · Achats 11,0 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 422 k€
- 2021 : 20,1 M€ · Achats 15,0 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 1,1 M€
- 2022 : 24,4 M€ · Achats 18,0 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE 1,4 M€
- 2023 : 24,5 M€ · Achats 18,4 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 679 k€
- 2024 : 23,7 M€ · Achats 17,8 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 518 k€
- 2025 : 24,7 M€ · Achats 19,0 M€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE −252 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 3,2 %
- 2017 : 2,7 %
- 2018 : 3,8 %
- 2019 : 5,4 %
- 2020 : 2,9 %
- 2021 : 5,5 %
- 2022 : 5,7 %
- 2023 : 2,8 %
- 2024 : 2,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
-
Zi Gerzat Sud 1 Rue Andree Marie Ampere, 63360 Gerzat
siège · SIRET 324 274 281 00041 · commerce de gros non alimentaire · depuis 18/09/2007
-
Za Laprade Rue Jean-Baptiste Lamarck, 43700 Saint-Germain-Laprade
SIRET 324 274 281 00058 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/09/2018
-
Zac des Jalfrettes la Basse Croze, 03500 St Pourcain sur Sioule
SIRET 324 274 281 00082 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/09/2022
-
les Guerins 13 Rue Pierre Maillot, 42120 Le Coteau
SIRET 324 274 281 00090 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 08/04/2024
-
24 Rue de la Liberation, 42152 L'Horme
SIRET 324 274 281 00108 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 23/05/2025
Les 853 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Puy-de-Dôme (63) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes (47)
dernier : modification des statuts, 22/06/2026
- 22/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
15/06/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/06/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/05/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/11/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/01/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
26/11/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/08/2019
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/08/2019
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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29/03/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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07/09/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
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07/09/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
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07/09/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
20/12/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/12/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
06/12/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
06/12/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
25/11/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
02/06/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/06/2010
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/12/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 28/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/12/2007
Transfert du siège social — Zi gerzat sud 1 rue andre ampere 63360 gerzat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/12/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Zi gerzat sud 1 rue andre ampere 63360 gerzat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social — Zi gerzat sud 1 rue andre ampere 63360 gerzat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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04/12/2007
Transfert du siège social — Zi gerzat sud 1 rue andre ampere 63360 gerzat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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04/12/2007
Transfert du siège social — Zi gerzat sud 1 rue andre ampere 63360 gerzat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/06/2007
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 01/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
16/03/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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14/03/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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28/04/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 06/06/02 DU VICE PRESIDENT · Divers · Tenue de l'assemblée
LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 06/06/02 DU VICE PRESIDENT · Divers · Tenue de l'assemblée
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03/04/2002
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
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03/04/2002
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
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03/04/2002
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
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03/04/2002
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Divers
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03/04/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques · ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Divers
Modification des statuts — S avec la loi nre 2001 420 du 15 05 01 relativeaux nouvelles regulations economiques · ATTRIBUTION DE LA DIRECTION GENERALE AU PRESIDENT · Tenue de l'assemblée · Divers
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25/10/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée
Divers · Tenue de l'assemblée
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19/08/1999
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/11/1998
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
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02/09/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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19/01/1995
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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07/03/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 47.