ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
DE L HORIZON ROYET-ROUMEAS
324 430 131Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1982
Route Nationale, 25440 Pessans
Dirigeants et associés
- Gérant Lionel ROYET › (nouvel onglet) (48 ans)
- Gérant Anna ROUMEAS › (nouvel onglet) (37 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AL. ENERGIE › (nouvel onglet) · via Lionel ROYET (et 1 autres)
- mandats Anna ROUMEAS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats C U M A DE L'AVENIR › (nouvel onglet) · via Lionel ROYET
- mandats GFA DE LA CHAUSSEE › (nouvel onglet) · via Lionel ROYET
- mandats Lionel ROYET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DES GERANIUMS › (nouvel onglet) · via Lionel ROYET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/2008 dénomination EARL DES GAUPILLES → DE L HORIZON ROYET-ROUMEAS
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières
- 01/06/2007 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/06/2007 dénomination GAEC RECONNU DES GAUPILLES → EARL DES GAUPILLES
- 25/12/1982 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/05/1982 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/05/1982 dénomination GAEC RECONNU DES GAUPILLES
- 01/05/1982 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2008 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/01/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/01/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/08/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Route Nationale, 25440 Pessans
siège · SIRET 324 430 131 00015 · élevage bovin · depuis 01/05/1982
Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 30/01/2018
- 30/01/2018 Transformation de la forme juridique GAEC DE L HORIZON ROYET-BARDEY · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2018 Transformation de la forme juridique GAEC DE L HORIZON ROYET-BARDEY · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2007 Transformation de la forme juridique Réduction du capital social · Changement de dénomination — En celle de earl des gaupilles · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.