ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Gers ›

DOMAINE D ESCAGNAN

324 766 765Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 24/05/1982

Domaine D'escagnan, 32800 Eauze

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Julien LEROUX › (40 ans)
  2. Gérant Alexandre LEROUX › (34 ans)
  3. Personne morale BARBE ›
  4. Personne morale PATERRE ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 06/02/2024

Dénomination
GAEC DE DOMAINE D'ESCAGNAN GAEC DE DOMAINE D'ESCAGNAN Dénomination · du 24/05/1982 au 01/01/1993 10 ans DOMAINE D ESCAGNAN DOMAINE D ESCAGNAN Dénomination · depuis le 01/01/1993 33 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 24/05/1982 au 01/01/2008 25 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1982 au 01/01/2008 25 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 24/05/1982 44 ans Immatriculation24/05/1982

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2024 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 09/10/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine D'escagnan, 32800 Eauze

    siège · SIRET 324 766 765 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 24/05/1982

Les 649 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Gers (32) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : nomination d'un dirigeant, 31/03/2021

  1. 31/03/2021 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/10/2020 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 24/01/2020 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 16/05/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  5. 03/06/2013 Transformation de la forme juridique — D exploitation agricole scea
    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — Aire suite a cessions de parts sociales · Me Adrien LEROUX cède à la société civile LA CERILLERE 600 parts sociales n° 1201 à 1800, qu'il détient dans la SCEA DOMAINE D'ESCAGNAN. · et 3 autres

    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — Aire suite a cessions de parts sociales · Me Adrien LEROUX cède à la société civile LA CERILLERE 600 parts sociales n° 1201 à 1800, qu'il détient dans la SCEA DOMAINE D'ESCAGNAN. · et 3 autres

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  6. 07/04/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui appartenant dansL'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui … · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 07/04/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui appartenant dansL'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui … · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 07/04/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui appartenant dansL'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, la pleine propriété de cinq cent trente (530) parts sociales, numérotées de 271 à 800 inclus, lui … · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

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  9. 05/04/2011 Cession de parts sociales
    Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, deux cent soixante dix (270) parts sociales, lui appartenant dans l'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, deux cent soixante dix (270) parts sociales, lui appartenant dans l'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  10. 05/04/2011 Cession de parts sociales
    Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, deux cent soixante dix (270) parts sociales, lui appartenant dans l'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Monsieur Jean-François LEROUX cède à Monsieur Julien LEROUX, deux cent soixante dix (270) parts sociales, lui appartenant dans l'EARL DU DOMAINE D'ESCAGNAN. · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  11. 18/11/2003 Cession de parts sociales
    MME COLATRELLA JOSYANE EPSE LEROUX CEDE A MR LEROUX ADRIEN 1190 PARTS NUMEROTEES DE 1201 A 2390 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    MME COLATRELLA JOSYANE EPSE LEROUX CEDE A MR LEROUX ADRIEN 1190 PARTS NUMEROTEES DE 1201 A 2390 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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  12. 18/07/2001 Durée de la société
    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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  13. 19/03/1993 Cession de parts sociales
    Changement de dénomination — En celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Transformation de la forme juridique — En earl changement de denomination en celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Changement de dirigeant — S transformation en earl changement de denomination en celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Changement de dénomination — En celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Transformation de la forme juridique — En earl changement de denomination en celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Changement de dirigeant — S transformation en earl changement de denomination en celle de earl du domaine d escagnan cession de parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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  14. Répartition des parts
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  15. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  16. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

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  17. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

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  18. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 18.

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