ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Gers ›
SCEA JEAN CHARLES MOREL
398 308 288Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 02/09/1994
1000 Route de Tavernes, 32150 Cazaubon
Dirigeants et associés
- Gérant Francois MOREL › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé HOLDING UBY › (nouvel onglet)
- Rôle non publié EURL HOLDING FRANCOIS MOREL · représentée par FRANCOIS MOREL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
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- mandats Francois MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats HOLDING FRANCOIS MOREL › (nouvel onglet) · via Francois MOREL
- mandats HOLDING UBY › (nouvel onglet) · associé
- mandats HOLDING UBY › (nouvel onglet) · via Francois MOREL
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- mandats HOLDING JOURDANET › (nouvel onglet)cessée · associé
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- mandats SARL DE KANI (SOCIETE EN LIQUIDATION) › (nouvel onglet)cessée · via Francois MOREL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : activité, 24/06/2026
Dirigeants · 1
- 24/06/2026 activité Culture de la vigne → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de la vigne
- 01/01/2005 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2005 dénomination EARL JEAN CHARLES MOREL → SCEA JEAN CHARLES MOREL
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 02/09/1994 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 02/09/1994 dénomination EARL JEAN CHARLES MOREL
- 02/09/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2026 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 26/04/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/04/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 25/05/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/07/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/01/2000 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 07/10/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 27/08/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/07/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1000 Route de Tavernes, 32150 Cazaubon
siège · SIRET 398 308 288 00016 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 02/09/1994
Les 648 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Gers (32) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : statuts mis à jour, 07/07/2026
- 07/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2021 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2016 Constitution de la société Entrée d'un nouvel associé · Apport en nature · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2007 Cession de parts sociales Mme Jeanne GOURDON épse MOREL Cède à Mr Francois MOREL 10 parts(nos 3069 à 3078) · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/05/2005 Transformation de la forme juridique — En scea Cession de parts sociales · MR FRANCOIS MOREL CEDE A L'EURL HOLDING FRANCOIS MOREL 220 PARTS (NOS 2 849A 3 068) · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2004 Modification de l'exercice social — De l exercice social qui sera desormais le 31.07 DE CHAQUE ANNEE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2000 Cession de parts sociales — S sociales du 17 decembre 1999 cession de parts Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2000 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de 1300 partsnumerotees de 3 079 a 4 378 a mr francois morel Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/10/1999 Cession de parts sociales MR JEAN CHARLES MOREL CEDE A MR FRANCOIS MOREL 1 100 PARTS NUMEROTEES DE1 A 1100 · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 16.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.