ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Gers ›

SCEA JEAN CHARLES MOREL

398 308 288Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 02/09/1994

1000 Route de Tavernes, 32150 Cazaubon

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois MOREL › (nouvel onglet) (54 ans)
  2. Associé HOLDING UBY › (nouvel onglet)
  3. Rôle non publié EURL HOLDING FRANCOIS MOREL · représentée par FRANCOIS MOREL
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 24/06/2026

Dénomination
EARL JEAN CHARLES MOREL EARL JEAN CHARLES MOREL Dénomination · du 02/09/1994 au 01/01/2005 10 ans SCEA JEAN CHARLES MOREL SCEA JEAN CHARLES MOREL Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 02/09/1994 au 01/01/2005 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · du 01/01/2008 au 24/06/2026 18 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 24/06/2026 4 mois
État
active active État · depuis le 02/09/1994 32 ans Immatriculation02/09/1994
Dirigeants · 1
Francois MOREL
gérant gérant Francois MORELdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2026 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 26/04/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1000 Route de Tavernes, 32150 Cazaubon

    siège · SIRET 398 308 288 00016 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 02/09/1994

Les 648 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Gers (32) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : statuts mis à jour, 07/07/2026

  1. 07/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/07/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/06/2021 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/12/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/08/2016 Constitution de la société Entrée d'un nouvel associé · Apport en nature · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/04/2007 Cession de parts sociales Mme Jeanne GOURDON épse MOREL Cède à Mr Francois MOREL 10 parts(nos 3069 à 3078) · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/05/2005 Transformation de la forme juridique — En scea Cession de parts sociales · MR FRANCOIS MOREL CEDE A L'EURL HOLDING FRANCOIS MOREL 220 PARTS (NOS 2 849A 3 068) · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/07/2004 Modification de l'exercice social — De l exercice social qui sera desormais le 31.07 DE CHAQUE ANNEE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/02/2002 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/07/2000 Cession de parts sociales — S sociales du 17 decembre 1999 cession de parts Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 26/01/2000 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de 1300 partsnumerotees de 3 079 a 4 378 a mr francois morel Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/10/1999 Cession de parts sociales MR JEAN CHARLES MOREL CEDE A MR FRANCOIS MOREL 1 100 PARTS NUMEROTEES DE1 A 1100 · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 29/09/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/08/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/07/1995 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 22/09/1994 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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