ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ain ›
SCEA CORMORECHE JEAN-GERARD
324 893 122Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 08/06/1982
les Echets, 01700 Miribel
Dirigeants et associés
- Gérant Geoffroy CORMORECHE › (nouvel onglet) (43 ans)
- Associé Gerard CORMORECHE › (nouvel onglet) (69 ans)
- Associé Christine CORMORECHE › (nouvel onglet) (68 ans)
- Gérant Gerard CORMORECHE › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 02/02/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI CORMORECHE › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE (et 1 autres)
- mandats CAISSE CENTRALE DU CREDIT MUTUEL › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE
- mandats CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU SUD-EST › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE
- mandats CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL SOCIETE A MISSION (APPLICATION LOI PACTE) › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE
- mandats CREDIT MUTUEL DE NEUVILLE SUR SAONE › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE
- mandats CUMA DE MIONNAY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Christine CORMORECHE › (nouvel onglet) · associé
- mandats GC ROSARGE › (nouvel onglet) · via Geoffroy CORMORECHE
- mandats Geoffroy CORMORECHE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Gerard CORMORECHE › (nouvel onglet) · associé
- mandats MAISON CORMORECHE › (nouvel onglet) · via Geoffroy CORMORECHE
- mandats SARL CORMORECHE › (nouvel onglet) · via Geoffroy CORMORECHE
- mandats SCI RAVAILLE › (nouvel onglet) · via Gerard CORMORECHE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 06/12/2023
Dirigeants · 1
- 06/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 08/06/1982 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 08/06/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2023 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 16/05/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/05/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 06/05/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Domaine de Rosarge les Echets, 01700 Miribel
siège · SIRET 324 893 122 00014 · grandes cultures · depuis 08/06/1982
Les 2 122 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : acte, 04/12/2023
- 04/12/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2022 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/05/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2022 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2014 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/08/1993 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.