ENTREPRISE Culture et élevage associés › Loiret ›
SCEA DU DOMAINE DE L'ORME
326 027 638Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1981
Ld L'orme, 45570 Ouzouer-sur-Loire
Dirigeants et associés
- Gérant Victor BUSSAT › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 14/11/2018
- Associé Delphine REY-COQUAIS › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé Sylvie BUSSAT › (nouvel onglet) (65 ans)
- Associé Antoine LE BRET › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Bruno LE BRET › (nouvel onglet) (67 ans)
- Associé Colette LE BRET › (nouvel onglet) (94 ans)
- Associé Mariel VANBREMEERSCH › (nouvel onglet) (68 ans)
- Associé Michel BRET LE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/11/2018
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE L ORME › (nouvel onglet) · via Delphine REY-COQUAIS (et 4 autres)
- mandats SCI LA PLAINE AUX LIEVRES › (nouvel onglet) · via Delphine REY-COQUAIS (et 4 autres)
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DU MERISIER NOIR › (nouvel onglet) · via Delphine REY-COQUAIS (et 3 autres)
- mandats Antoine LE BRET › (nouvel onglet) · associé
- mandats BOB LAZARE › (nouvel onglet) · via Victor BUSSAT
- mandats Bruno LE BRET › (nouvel onglet) · associé
- mandats CASANOVA › (nouvel onglet) · via Victor BUSSAT
- mandats Colette LE BRET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Delphine REY-COQUAIS › (nouvel onglet) · associé
- mandats Mariel VANBREMEERSCH › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sylvie BUSSAT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Victor BUSSAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel BRET LE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 14/11/2018
Dirigeants · 1
- 14/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination SCI DU DOMAINE DE L ORME → SCEA DU DOMAINE DE L'ORME INSEE, Sirene
- 01/01/1981 dénomination SCI DU DOMAINE DE L ORME INSEE, Sirene
- 01/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2018 · 6.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/06/2023 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld L'orme, 45570 Ouzouer-sur-Loire
siège · SIRET 326 027 638 00013 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1981
Les 370 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 15/06/2023
- 15/06/2023 Transmission de titres à titre gratuit Retrait d'un associé · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé — De nouveaux associes a compter du 27 09 2020 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/10/2018 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.