ENTREPRISE Culture et élevage associés › Loiret ›

SCEA DU DOMAINE DE L'ORME

326 027 638Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1981

Ld L'orme, 45570 Ouzouer-sur-Loire

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Victor BUSSAT › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 14/11/2018
  2. Associé Delphine REY-COQUAIS › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Associé Sylvie BUSSAT › (nouvel onglet) (65 ans)
  4. Associé Antoine LE BRET › (nouvel onglet) (62 ans)
  5. Associé Bruno LE BRET › (nouvel onglet) (67 ans)
  6. Associé Colette LE BRET › (nouvel onglet) (94 ans)
  7. Associé Mariel VANBREMEERSCH › (nouvel onglet) (68 ans)
  8. Associé Michel BRET LE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/11/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 14/11/2018

Dénomination
SCI DU DOMAINE DE L ORME SCI DU DOMAINE DE L ORME Dénomination · du 01/01/1981 au 01/01/1992 11 ans SCEA DU DOMAINE DE L'ORME SCEA DU DOMAINE DE L'ORME Dénomination · depuis le 01/01/1992 34 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1981 45 ans Immatriculation01/01/1981
Dirigeants · 1
Victor BUSSAT
gérant gérant Victor BUSSATarrivée constatée le 14/11/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2018 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/06/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld L'orme, 45570 Ouzouer-sur-Loire

    siège · SIRET 326 027 638 00013 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1981

Les 370 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Loiret (45) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 15/06/2023

  1. 15/06/2023 Transmission de titres à titre gratuit Retrait d'un associé · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé — De nouveaux associes a compter du 27 09 2020 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 22/10/2018 Changement de dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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