ENTREPRISE Culture de la vigne › Jura ›

HUBERT CLAVELIN ET FILS

327 558 698Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 06/06/1983

27 Place de la Mairie, 39210 le Vernois

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Romain CLAVELIN › (nouvel onglet) (37 ans)
  2. Personne morale A.J.B › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 25/02/2025

Dénomination
GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS Dénomination · du 06/06/1983 au 01/12/2023 40 ans HUBERT CLAVELIN ET FILS HUBERT CLAVELIN ET FILS Dénomination · depuis le 01/12/2023 2 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 06/06/1983 au 01/12/2023 40 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/12/2023 2 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/06/1983 43 ans Immatriculation06/06/1983

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2025 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/03/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 27 Place de la Mairie, 39210 Le Vernois

    siège · SIRET 327 558 698 00012 · viticulture · depuis 06/06/1983

Les 757 autres entreprises du métier « viticulture » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 26/07/2024

  1. 26/07/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/07/2024 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/03/2012 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/03/2012 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/03/2012 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/03/2012 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/12/2002 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/12/1999 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/07/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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