ENTREPRISE Culture de la vigne › Jura ›
HUBERT CLAVELIN ET FILS
327 558 698Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 06/06/1983
27 Place de la Mairie, 39210 le Vernois
Dirigeants et associés
- Gérant Romain CLAVELIN › (nouvel onglet) (37 ans)
- Personne morale A.J.B › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLAVELIN H ET FILS › (nouvel onglet)cessée · via Romain CLAVELIN
- mandats A.J.B › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Romain CLAVELIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 25/02/2025
- 25/02/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/01/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2023 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/12/2023 dénomination GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS → HUBERT CLAVELIN ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1983 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 06/06/1983 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 06/06/1983 dénomination GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS INSEE, Sirene
- 06/06/1983 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
- Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 06/03/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/03/2012 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
27 Place de la Mairie, 39210 Le Vernois
siège · SIRET 327 558 698 00012 · viticulture · depuis 06/06/1983
Les 757 autres entreprises du métier « viticulture » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : statuts mis à jour, 26/07/2024
- 26/07/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
26/07/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
06/03/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
06/03/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/03/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/03/2012
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/12/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/12/1999
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 23/07/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.